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Résultat n°1

Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre 1872.

Date

1853-1872

Cote

5E112/18

Résultat n°2

Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation et infraction.

Date

1851-1931

Cote

5E112/46

Résultat n°3
Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

Date

1830

Cote

3Pplan2425

Résultat n°4

Arpentement, s.d. [1782].

Date

1782

Cote

5E112/4

Résultat n°5
Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

1 media

Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

Date

1830

Cote

3Pplan2431

Résultat n°6

Etats de sections et matrice foncière.

Date

1821

Cote

5E112/30

Résultat n°7
Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

Date

1682-1687

Cote

5E112/12

Résultat n°8

Création, 1877. Commission administrative.- Elections de délégués, 1912 ; nominations de membres, 1923-1929.

Date

1877-1929

Cote

5E112/62

Résultat n°9
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1691

Résultat n°10

Renseignement concernant les maisons et usines en construction, s.d..

Date

1850

Cote

5E112/33

Résultat n°11
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

Résultat n°12

Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les bêtes à cornes.

Date

1827

Cote

5E112/53

Résultat n°13
Baptêmes, mariages, sépultures.

78 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757

Cote

5E112/13

Résultat n°14
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

Résultat n°15

Sinistres agricoles : états.

Date

1889-1931

Cote

5E112/26

Résultat n°16
Etat de sections.

79 medias

Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P1689

Résultat n°17

Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1869 ; questionnaires de la statistique décennale, 1872-1892 ; annuelle, 1858-1865. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1877-1881.

Date

1857-1892

Cote

5E112/21

Résultat n°18

Gardes champêtres.- Nominations et démission.

Date

1810-1917

Cote

5E112/55

Résultat n°19
Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

1 media

Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

Date

1830

Cote

3Pplan2427

Résultat n°20

Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

Date

1789-1791

Cote

5E112/14