124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre 1872.

    Date

    1853-1872

    Cote

    5E112/18

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre...
  2. Résultat n°2

    Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation et infraction.

    Date

    1851-1931

    Cote

    5E112/46

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation...
  3. Résultat n°3
    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
  4. Résultat n°4

    Arpentement, s.d. [1782].

    Date

    1782

    Cote

    5E112/4

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement, s.d. [1782].
  5. Résultat n°5

    Etats de sections et matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    5E112/30

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Etats de sections et matrice foncière.
  6. Résultat n°6
    Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    10 medias

    Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    Date

    1682-1687

    Cote

    5E112/12

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux et cahiers
    • Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet...
  7. Résultat n°7

    Création, 1877. Commission administrative.- Elections de délégués, 1912 ; nominations de membres, 1923-1929.

    Date

    1877-1929

    Cote

    5E112/62

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Création, 1877. Commission administrative.- Elections...
  8. Résultat n°8

    Renseignement concernant les maisons et usines en construction, s.d..

    Date

    1850

    Cote

    5E112/33

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Renseignement concernant les maisons et usines en construction,...
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10

    Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les bêtes à cornes.

    Date

    1827

    Cote

    5E112/53

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les...
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    78 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757

    Cote

    5E112/13

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Fétigny
    • Registres paroissiaux et cahiers
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13

    Sinistres agricoles : états.

    Date

    1889-1931

    Cote

    5E112/26

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles : états.
  14. Résultat n°14

    Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1869 ; questionnaires de la statistique décennale, 1872-1892 ; annuelle, 1858-1865. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1877-1881.

    Date

    1857-1892

    Cote

    5E112/21

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole.- Registre de renseignements,...
  15. Résultat n°15

    Gardes champêtres.- Nominations et démission.

    Date

    1810-1917

    Cote

    5E112/55

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Gardes champêtres.- Nominations et démission.
  16. Résultat n°16
    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2427

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
  17. Résultat n°17

    Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    5E112/14

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Lois et décrets, août 1789-juin 1791.
  18. Résultat n°18

    Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur au maire.

    Date

    1824

    Cote

    5E112/49

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur...
  19. Résultat n°19

    Registre matricule.

    Date

    1912

    Cote

    5E112/72

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
    • Registre matricule.
  20. Résultat n°20
    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2426

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...