Essards-Taignevaux (Les), commune

Résultat n°1
Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire, 1827. (Les Essards)

Date

1827

Cote

5E521/16
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Etat de sections et procès-verbal de délimitation du...
Résultat n°2
Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

2009

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1606
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
Résultat n°3
Ruisseau de l'étang Guillemet : Curage, 1876-1882 ; formation d'un syndicat, fonctionnement, 1880-1890.

Date

1876-1890

Cote

5E521/33
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Ruisseau de l'étang Guillemet : Curage, 1876-1882 ;...
Résultat n°4
20 pluviose an III - 2 août 1844 (20 pluviose an III : février 1795).

Date

1794-1795

Cote

5E521/5
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 20 pluviose an III - 2 août 1844 (20 pluviose an III...
Résultat n°5

335 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 08 janvier 1765 et le 28 novembre 1775

Cote

5E521/2
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°6
Carnet d'ordonnancement des dépenses.

Date

1949-1956

Cote

5E521/27
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Carnet d'ordonnancement des dépenses.
Résultat n°7

117 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 30 novembre 1775 et le 31 décembre 1784

Cote

5E521/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Essards-Taignevaux (Les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°8
Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

Date

1976-1987

Cote

2005W31/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Essards (Les)
- Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
Résultat n°9

211 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1757

Cote

5E568/3
- Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°10
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855-1866.

Date

1855-1866

Cote

5E521/19
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Armée territoriale : tableau de recensement des classes...
Résultat n°11
Certificat de déclaration d'un cheval (recensement).

Date

1940

Cote

5E521/20
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Certificat de déclaration d'un cheval (recensement).
Résultat n°12

162 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736

Cote

5E568/2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Pleure
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°13
Amodiations des terrains communaux, 1886-1913. Aliénation d'un terrain communal, 1921. Aliénation d'une parcelle de terrain communal, 1930-1932. Adjudication de terrains communaux, 31 mai 1926. Procès entre la commune et la fabrique au sujet d'un terrain, 1880-1881.

Date

1880-1932

Cote

5E521/32
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Amodiations des terrains communaux, 1886-1913. Aliénation...
Résultat n°14

39 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1604
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°15

2 lots 161 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°16
Assurance des édifices du culte (église, clocher).

Date

1881

Cote

5E521/12
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Contentieux
- Assurance des édifices du culte (église, clocher).
Résultat n°17

2 lots 161 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°18

228 medias
Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

Date

1682-1715

Cote

5E568/1
- Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715...
Résultat n°19

288 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3724
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°20
Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1858

Cote

5E521/11
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
Résultat n°21

115 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 08 janvier 1765 et le 28 novembre 1775

Cote

5E521/2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Essards-Taignevaux (Les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°22

190 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°23
11 mai 1845 - 19 mai 1863.

Date

1845-1863

Cote

5E521/6
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 11 mai 1845 - 19 mai 1863.
Résultat n°24
Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1913-1929. Liste des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1941-1942. Demande de réinscription sur les listes électorales, 1912.

Date

1912-1942

Cote

5E521/24
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes électorales
- Listes des électeurs politiques et municipaux pour...
Résultat n°25
Extraits des registres des délibérations.

Date

1886-1958

Cote

5E521/9
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- Extraits des registres des délibérations.
Résultat n°26
Porcherie : Demande faite par Albert Rebouillat pour établir une porcherie, lieudit "Champ Boichat", arrêté préfectoral autorisant cette porcherie rangée dans la première classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes.

Date

1933

Cote

5E521/23
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Police (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Porcherie : Demande faite par Albert Rebouillat pour...
Résultat n°27

2 lots 162 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°28
Assignation d'huissier au maire de la commune pour qu'un particulier ayant fourni un boeuf, en réquisition, soit réglé du solde encore dû.

Date

1874

Cote

5E521/22
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Police (série I)
- Justice
- Assignation d'huissier au maire de la commune pour...
Résultat n°29

247 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8492
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°30

54 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1603
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°31

383 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/3578
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°32

2 lots 136 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1161
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°33
Ruisseau du Malon : Travaux de curage.

Date

1905-1906

Cote

5E521/34
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Ruisseau du Malon : Travaux de curage.
Résultat n°34
Etat de section et procès-verbal de délimitation du territoire, 1827 (Taignevaux).

Date

1827

Cote

5E521/17
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Etat de section et procès-verbal de délimitation du...
Résultat n°35
Tableaux de recensement des classes de 1846-1899 et 1927-1976. Etat par commune des mobilisés, 1919. Inscription sur les tableaux de recensement, 1923-1966. Tableaux de recensement des classes de 1844-1858 (Taignevaux).

Date

1844-1976

Cote

5E521/18
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Tableaux de recensement des classes de 1846-1899 et...
Résultat n°36
Statistique agricole quinquennale.

Date

1852

Cote

5E521/15
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole quinquennale.
Résultat n°37

304 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/3581
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°38

126 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°39

24 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1790-1791

Cote

3E/366
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°40

211 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1757

Cote

5E568/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Pleure
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°41
Gardes-champêtres : nominations, 1878 et 1920 ; démissions, 1920 et 1931.

Date

1878-1931

Cote

5E521/26
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel municipal
- Gardes-champêtres : nominations, 1878 et 1920 ; démissions,...
Résultat n°42

228 medias
Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

Date

1682-1715

Cote

5E568/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Pleure
- Registres paroissiaux
- Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février...
Résultat n°43

99 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 27 novembre 1754 et le 03 décembre 1764

Cote

5E521/1
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°44
Syndicat de battage ; Statuts, 1929 (mauvais état). Assemblée générale, 7 mai 1944. Coopérative d'utilisation de matériel en commun : compte-rendu de réunion du 18 octobre 1945. Assemblée générale du 24 avril 1977. Comptabilité : pièces justificatives, 1929-1930, 1931-1945. Crédit bancaire, 1929-1933 et 1936. Matériel et fournitures, 1929-1931. Contrat Société électrique d'Ounans, 1929-1930.

Date

1929-1977

Cote

5E521/14
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Syndicat de battage ; Statuts, 1929 (mauvais état)....
Résultat n°45
Ruisseau du Malon et de la Prairie, son affluent : Travaux de curage.

Date

1910-1911

Cote

5E521/35
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Ruisseau du Malon et de la Prairie, son affluent :...
Résultat n°46

2 lots 136 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1160
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°47

177 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1753

Cote

3E/732
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PLEURE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°48
Assistance médicale gratuite : délibération pour l'élection de deux délégués, 1912. Arrêtés préfectoraux accordant une pension aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, 1900 et 1901. Délibérations du conseil municipal concernant l'assistance, 1898-1912.

Date

1898-1912

Cote

5E521/39
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance médicale gratuite : délibération pour l'élection...
Résultat n°49

394 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/3575
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
Résultat n°50
Presbytère : location.

Date

1907-1945

Cote

5E521/30
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Presbytère : location.
Résultat n°51
Matrice foncière, folio 321 à 520.

Date

1830

Cote

3P1602
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 321 à 520.
Résultat n°52

2 lots 159 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1157
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°53
Registre matricule.

Date

1927-1986

Cote

2005W31/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Essards (Les)
- Registre matricule.
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
Résultat n°54
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1605
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
Résultat n°55
Listes de recensement, 1848 et 1849. Tableau de recensement, 1868. Contrôle matricule, 1832. Registre matricule, 1848. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840 et 1848. Procès-verbal d'élection des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection du chef de bataillon et porte-drapeau, 1840. Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers nouvellement élus, 1848. Relevés nominatifs par rang d'âge, 1838, 1848, 1849 et 1850. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables inscrits au tableau communal, 1849-1850. Copie de l'état des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal, 1834.

Date

1834-1868

Cote

5E521/21
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Listes de recensement, 1848 et 1849. Tableau de recensement,...
Résultat n°56
20 septembre 1863 - 27 juin 1878.

Date

1863-1878

Cote

5E521/7
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 20 septembre 1863 - 27 juin 1878.
Résultat n°57

99 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 27 novembre 1754 et le 03 décembre 1764

Cote

5E521/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Essards-Taignevaux (Les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°58

407 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/3579
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°59
Autorisation de la sous-préfecture à la commune, pour aliéner l'ancienne maison d'école.

Date

1892

Cote

5E521/31
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissement d'enseignement
- Autorisation de la sous-préfecture à la commune, pour...
Résultat n°60
Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

Date

1998-2000

Cote

2286W3
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°61
Matrice foncière, folio 1 à 320.

Date

1830

Cote

3P1601
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 320.
Résultat n°62

2 lots 170 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1158
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°63

102 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 27 janvier 1785 et le 28 décembre 1792

Cote

5E521/4
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°64

207 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9108
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°65
Elections au Sénat, 1919 et 1923 ; de députés, 1910-1924 ; au conseil d'arrondissement, 1913-1925 ; au conseil général, 1910-1922 ; au conseil municipal, 1912-1929.

Date

1910-1929

Cote

5E521/25
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes électorales
- Procès-verbaux
- Elections au Sénat, 1919 et 1923 ; de députés, 1910-1924...
Résultat n°66

312 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/3580
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°67

336 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/3577
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°68

68 medias
Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P1600
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
Résultat n°69
Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement. Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1981-1984

Cote

1714W40
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 40 - ESSARDS-TAIGNEVAUX (les) - HAYS (les) 1981-1984
- Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
Résultat n°70
Publication de mariage devant être célébré en mairie des Essards, 1941.Actes d'autres communes, 1919-1941.

Date

1919-1941

Cote

5E521/13
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- ETAT CIVIL
- Publication de mariage devant être célébré en mairie...
Résultat n°71
Les Essards-Taignevaux - bulletin municipal

Date

2001-2013

Cote

Per1782
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Les Essards-Taignevaux - bulletin municipal
Résultat n°72

120 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 30 novembre 1775 et le 31 décembre 1784

Cote

5E521/3
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°73
Répertoires des actes administratifs, 1868 - 1877 et 1889 - 1910

Date

1868-1910

Cote

5E521/10
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoires des actes administratifs, 1868 - 1877 et...
Résultat n°74

409 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/3576
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°75

162 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736

Cote

5E568/2
- Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°76

2 lots 164 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1152
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°77

2 lots 155 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1156
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°78
23 juillet 1878 - juillet 1914.

Date

1878-1914

Cote

5E521/8
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 23 juillet 1878 - juillet 1914.
Résultat n°79
Monument aux morts : érection.

Date

1920-1922

Cote

5E521/29
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Monument aux morts : érection.
Résultat n°80
Emprunts faits par la commune.

Date

1890-1891

Cote

5E521/28
- Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charge de la commune
- Emprunts faits par la commune.

Résultats de la recherche

Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire, 1827. (Les Essards)

Date

Cote

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

Auteur

Cote

Ruisseau de l'étang Guillemet : Curage, 1876-1882 ; formation d'un syndicat, fonctionnement, 1880-1890.

Date

Cote

20 pluviose an III - 2 août 1844 (20 pluviose an III : février 1795).

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Carnet d'ordonnancement des dépenses.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

Date

Cote

Producteur :

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855-1866.

Date

Cote

Certificat de déclaration d'un cheval (recensement).

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Amodiations des terrains communaux, 1886-1913. Aliénation d'un terrain communal, 1921. Aliénation d'une parcelle de terrain communal, 1930-1932. Adjudication de terrains communaux, 31 mai 1926. Procès entre la commune et la fabrique au sujet d'un terrain, 1880-1881.

Date

Cote

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Assurance des édifices du culte (église, clocher).

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

11 mai 1845 - 19 mai 1863.

Date

Cote

Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1913-1929. Liste des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1941-1942. Demande de réinscription sur les listes électorales, 1912.

Date

Cote

Extraits des registres des délibérations.

Date

Cote

Porcherie : Demande faite par Albert Rebouillat pour établir une porcherie, lieudit "Champ Boichat", arrêté préfectoral autorisant cette porcherie rangée dans la première classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes.

Date