5E521/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
La commune de Taignevaux est fusionnée à celle des Essards en 1859. Les fonds des deux communes sont répertoriés sous cette cote unique.
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune des Essards-Taignevaux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1989, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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