Listes de recensement, 1848 et 1849. Tableau de recensement, 1868. Contrôle matricule, 1832. Registre matricule, 1848. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840 et 1848. Procès-verbal d'élection des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection du chef de bataillon et porte-drapeau, 1840. Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers nouvellement élus, 1848. Relevés nominatifs par rang d'âge, 1838, 1848, 1849 et 1850. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables inscrits au tableau communal, 1849-1850. Copie de l'état des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal, 1834.

Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

Cote/Cotes extrêmes

5E521/

Date

1754-1977

Importance matérielle

0.1 ml

39 articles

Biographie ou Histoire

La commune de Taignevaux est fusionnée à celle des Essards en 1859. Les fonds des deux communes sont répertoriés sous cette cote unique.

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune des Essards-Taignevaux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1989, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale