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  1. Résultat n°1

    Recensement de l'agriculture et du bétail.

    Date

    1929-1930

    Cote

    5E107/19

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie Sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Recensement de l'agriculture et du bétail.
  2. Résultat n°2

    Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    BESSARD Pierre[auteur]

    Cote

    4oF19

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
  3. Résultat n°3

    Presbytère. - Acquisition, 1830-1831. Reconstruction et réparations, 1874-1927. Locations, 1908-1936.

    Date

    1830-1936

    Cote

    5E107/51

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Co-paroisse : Epy Tarcia, Senaud, Poisoux, Lanériat...
    • Presbytère. - Acquisition, 1830-1831. Reconstruction...
  4. Résultat n°4
    Épy (Jura). Ses environs. Bourg-en-Bresse, L. Ferrand.

    1 media

    Épy (Jura). Ses environs. Bourg-en-Bresse, L. Ferrand.

    Cote

    7Fi1881

    • Contexte : 7Fi
    • Épy (Jura). Ses environs. Bourg-en-Bresse, L. Ferrand.
  5. Résultat n°5

    Co-paroisse : Epy Tarcia, Senaud, Poisoux, Lanériat et Balme d'Epy. Eglise. - Rapport des maires des cinq communes au Préfet sur le mauvais état de l'église, sans date, (début XXe siècle). Reconstruction d'une partie de l'église et du choeur, 1858-1874. Réparations au clocher, 1896-1899 ; à l'horloge, 1900 et 1927.

    Date

    1858-1927

    Cote

    5E107/50

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Co-paroisse : Epy Tarcia, Senaud, Poisoux, Lanériat...
    • Co-paroisse : Epy Tarcia, Senaud, Poisoux, Lanériat...
  6. Résultat n°6
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    244 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1709-1737

    Cote

    5E107/4, 5E107/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Nominations de répartiteurs.

    Date

    1859-1869

    Cote

    5E107/27

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Nominations de répartiteurs.
  8. Résultat n°8

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1812-1848

    Cote

    5E107/46

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
  9. Résultat n°9
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1591

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Epy
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  10. Résultat n°10
    Epy, section B, Tarcia, feuille 2.géomètre : Sauldubois et Billet

    1 media

    Epy, section B, Tarcia, feuille 2.géomètre : Sauldubois et Billet

    Date

    1821

    Cote

    3Pplan2313

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Epy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Epy, section B, Tarcia, feuille 2.géomètre : Sauldubois...
  11. Résultat n°11

    Chemin de grande communication n°179 d'Epy à Poisoux. - Etablissement de poteaux indicateurs, 1903.

    Date

    1903

    Cote

    5E107/63

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Chemin de grande communication n°179 d'Epy à Poisoux....
  12. Résultat n°12

    Rétribution scolaire : rôle, 1854-1856. Régime "payant" : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1900-1903. Régime "gratuit" obligatoire : listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école, 1851-1878.

    Date

    1851-1903

    Cote

    5E107/80

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Rétribution scolaire : rôle, 1854-1856. Régime "payant"...
  13. Résultat n°13

    Demandes individuelles d'alignement.

    Date

    1858-1905

    Cote

    5E107/66

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Demandes individuelles d'alignement.
  14. Résultat n°14

    Injures au cours et par suite d'élections municipales.

    Date

    1865-1881

    Cote

    5E107/42

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Injures au cours et par suite d'élections municipales.
  15. Résultat n°15

    Epy. Recherches sur la paroisse et biographie de M. Mayet, curé.

    Date de publication

    1879

    Auteur

    PERRODIN Joseph[auteur]

    Cote

    8oF852

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Epy. Recherches sur la paroisse et biographie de M....
  16. Résultat n°16

    Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

    Date

    1819-1821

    Cote

    3Pplan6768

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Julien
    • Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia,...
  17. Résultat n°17
    Mariages, publications de mariage.

    225 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1852

    Cote

    3E/3564

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • EPY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  18. Résultat n°18

    Cahiers des mandats délivrés.

    Date

    1944-1958

    Cote

    5E107/48

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Cahiers des mandats délivrés.
  19. Résultat n°19

    Classement des chemins.

    Date

    1842-1907

    Cote

    5E107/62

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
    • Voirie
    • Classement des chemins.
  20. Résultat n°20

    Elections et nominations d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840-1870. Citoyens mobilisables de la commune : liste nominative, 1848-1850. Recensement et contrôle : listes nominatives, 1834-1868.

    Date

    1834-1870

    Cote

    5E107/33

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Elections et nominations d'officiers, sous-officiers...
  21. Résultat n°21
    Epy, section B, Tarcia, feuille 1.géomètre : Sauldubois et Billet

    1 media

    Epy, section B, Tarcia, feuille 1.géomètre : Sauldubois et Billet

    Date

    1821

    Cote

    3Pplan2312

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Epy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Epy, section B, Tarcia, feuille 1.géomètre : Sauldubois...
  22. Résultat n°22

    Déclarations des surfaces ensemencées en blé, orge et seigle : bulletins individuels.

    Date

    1926

    Cote

    5E107/17

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie Sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Déclarations des surfaces ensemencées en blé, orge...
  23. Résultat n°23
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    339 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    5E107/7, 5E107/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • E
    • Epy
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24
    Epy, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    1 media

    Epy, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    Date

    1821

    Cote

    3Pplan2308

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Epy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Epy, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
  25. Résultat n°25
    Épy (Jura). L'église et l'école. Chalon, Bourgeois Frères.

    1 media

    Épy (Jura). L'église et l'école. Chalon, Bourgeois Frères.

    Cote

    7Fi1880

    • Contexte : 7Fi
    • Épy (Jura). L'église et l'école. Chalon, Bourgeois...
  26. Résultat n°26

    Archives communales. - Approbation préfectorale de leur inventaire, 1859. [Aucun inventaire n'a été retrouvé dans les archives de la commune.]

    Date

    1859

    Cote

    5E107/13

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Archives communales. - Approbation préfectorale de...
  27. Résultat n°27
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    117 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9918

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • EPY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  28. Résultat n°28
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    181 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1687-1708

    Cote

    5E107/3, 5E107/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • E
    • Epy
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29
    Décès.

    289 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/3565

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • EPY
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  30. Résultat n°30

    Armement. - Demande et accord, 1870. Imposition extraordinaire pour frais de la garde nationale, 1871.

    Date

    1870-1871

    Cote

    5E107/34

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Armement. - Demande et accord, 1870. Imposition extraordinaire...
  31. Résultat n°31

    * Matrice foncière.

    Date

    1824-1902

    Cote

    5E107/24

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • * Matrice foncière.
  32. Résultat n°32

    Statistique agricole : Registre de renseignements statistiques, 1857-1878. Renseignements sur les récoltes, 1877-1881. Statistique décennales, 1892.

    Date

    1857-1892

    Cote

    5E107/15

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie Sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole : Registre de renseignements statistiques,...
  33. Résultat n°33

    Soutien indispensable de famille.

    Date

    1816

    Cote

    5E107/31

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Soutien indispensable de famille.
  34. Résultat n°34

    15 février 1880 - 19 novembre 1905

    Date

    1880-1905

    Cote

    5E107/11

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 15 février 1880 - 19 novembre 1905
  35. Résultat n°35

    Ecole. - Acquisition de bâtiment et agrandissement, 1838 et 1850-1853. Bâtiments scolaires. - Constructions et réparations, (dossiers avec deux plans), 1861-1922. Logement du personnel enseignant. - Entretien, 1859-1870. Remplacement de tables pour la classe des garçons, 1883.

    Date

    1838-1922

    Cote

    5E107/53

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement de...
    • Ecole. - Acquisition de bâtiment et agrandissement,...
  36. Résultat n°36
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    123 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9919

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • EPY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  37. Résultat n°37

    Registre des cultures.

    Date

    1903

    Cote

    5E107/18

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie Sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Registre des cultures.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 92 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1353

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39

    Coupes extraordinaires. - Délivrances et exploitations.

    Date

    1867-1868

    Cote

    5E107/58

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes extraordinaires. - Délivrances et exploitations.
  40. Résultat n°40

    Personnel enseignant. - Nominations et traitement.

    Date

    1851-1878

    Cote

    5E107/78

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Personnel enseignant. - Nominations et traitement.
  41. Résultat n°41

    28 février 1790 - 1er février 1834

    Cote

    5E107/8

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 28 février 1790 - 1er février 1834
  42. Résultat n°42

    Listes des électeurs, 1849-1948. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1904 et 1926.

    Date

    1849-1948

    Cote

    5E107/39

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs, 1849-1948. Incapacités électorales...
  43. Résultat n°43

    Canton de bois dit la Rochette (section de Tarcia). - Demande de délimitation partielle, 1847. Aliénation d'un terrain boisé, 1857-1861. Adjudication de la coupe de recépage, 1830.

    Date

    1830-1861

    Cote

    5E107/57

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Canton de bois dit la Rochette (section de Tarcia)....
  44. Résultat n°44

    Retraites ouvrières et paysannes. - Listes nominatives des assurés.

    Date

    1912-1916

    Cote

    5E107/76

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes. - Listes nominatives...
  45. Résultat n°45

    Emprunts, 1868-1931. Taxe sur les chiens : rôles, 1859-1915 (lacunes) ; registre de déclarations, 1884-1896.

    Date

    1859-1931

    Cote

    5E107/49

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts, 1868-1931. Taxe sur les chiens : rôles, 1859-1915...
  46. Résultat n°46
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1352

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  47. Résultat n°47
    Tables décennales.

    2 lots 135 medias

    Tables décennales.

    Date

    1802-1812

    Cote

    3E/1346

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  48. Résultat n°48

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1911

    Cote

    5E107/25

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrice des propriétés bâties.
  49. Résultat n°49
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    264 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1770

    Cote

    5E107/6, 5E107/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  50. Résultat n°50

    Elections générales ; référendums et élections des délégués au conseil de la République, 1945-1946. Elections au Sénat, 1896-1939 ; législatives, 1852-1958 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1939 ; au conseil général, 1852-1945 ; au conseil municipal, 1837-1947. Nomination et démission de maire et d'adjoint, 1853-1908.

    Date

    1837-1958

    Cote

    5E107/41

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Elections générales ; référendums et élections des...
  51. Résultat n°51

    * Procès-verbaux de division du territoire en sections, 1821 ; de délimitation du territoire, 1822 et états de sections, 1823.

    Date

    1821-1823

    Cote

    5E107/23

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • * Procès-verbaux de division du territoire en sections,...
  52. Résultat n°52
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

    49 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

    Date

    1809

    Cote

    6M241

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Amour
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  53. Résultat n°53
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    339 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    5E107/7, 5E107/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  54. Résultat n°54
    Tables décennales.

    2 lots 83 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1355

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  55. Résultat n°55

    5 mai 1836 - 17 mars 1861

    Cote

    5E107/9

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 5 mai 1836 - 17 mars 1861
  56. Résultat n°56
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    80 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9920

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • EPY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  57. Résultat n°57

    Ruisseau de la fontaine de Tarcia. - Demande de rétablissement de deux moulins, 1852-1855. Curages du ruisseau de Tarcia, 1841, 1848 et 1890-1892 ; du ruisseau de Goz, 1859-1860 ; du ruisseau des Prés derrière (Bassin du Surand), 1904-1905 et 1924-1926.

    Date

    1841-1926

    Cote

    5E107/71

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
    • Navigation et régime des eaux
    • Cours d'eau
    • Ruisseau de la fontaine de Tarcia. - Demande de rétablissement...
  58. Résultat n°58
    Etat de sections.

    65 medias

    Etat de sections.

    Date

    1823

    Cote

    3P1589

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Epy
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  59. Résultat n°59

    Listes nominatives, 1841-1946. Population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs, 1866-1896, 1926 et sans date.

    Date

    1841-1946

    Cote

    5E107/14

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie Sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives, 1841-1946. Population classée par...
  60. Résultat n°60

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P1593

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Epy
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  61. Résultat n°61

    Commission municipale scolaire.- Nominations de délégués, 1908 et 1912. Cours d'adultes. Autorisations, 1868-1869.

    Date

    1868-1912

    Cote

    5E107/77

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Commission municipale scolaire.- Nominations de délégués,...
  62. Résultat n°62
    Tables décennales.

    2 lots 111 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1348

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  63. Résultat n°63

    Délimitation et partage des bois "en Chaillat", territoire de la Balme d'Epy entre les communes d'Epy, Lanéria, et la Balme d'Epy, an VI. Délimitation et bornage des bois de Nantey ; signification au maire d'Epy, 1837.

    Date

    1797-1837

    Cote

    5E107/56

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délimitation et partage des bois "en Chaillat", territoire...
  64. Résultat n°64

    Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises.

    Date

    1857-1871

    Cote

    5E107/73

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers
    • Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
  65. Résultat n°65
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  66. Résultat n°66

    Listes des électeurs à la chambre de commerce, 1884-1947 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1957 ; à la chambre d'agriculture, 1920-1957. Chambre des métiers. Tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1938-1949.

    Date

    1884-1957

    Cote

    5E107/43

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Listes des électeurs à la chambre de commerce, 1884-1947...
  67. Résultat n°67
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    2 lots 313 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  68. Résultat n°68
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    365 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8128

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • EPY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  69. Résultat n°69

    21 avril 1861 - 29 janvier 1880

    Date

    1861-1880

    Cote

    5E107/10

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 21 avril 1861 - 29 janvier 1880
  70. Résultat n°70
    Naissances.

    296 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/3562

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • EPY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  71. Résultat n°71

    Historique du canton de Saint-Julien-sur-Suran en Franche-Comté. Saint-Julien-sur-Suran, département du Jura.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    VEYRE Marius[auteur]

    Cote

    Br205

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Historique du canton de Saint-Julien-sur-Suran en Franche-Comté....
  72. Résultat n°72

    Electrification : deux plans, sans date.

    Cote

    5E107/70

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Electricité
    • Electrification : deux plans, sans date.
  73. Résultat n°73

    Traitement du vicaire, 1863. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques aux communes co-paroissiales d'Epy, Senaud, Poisoux, Lanéria et Balme d'Epy (27 % pour Epy), 1906-1913.

    Date

    1863-1913

    Cote

    5E107/72

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Culte (série P)
    • Traitement du vicaire, 1863. Attribution des biens...
  74. Résultat n°74
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    244 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1709-1737

    Cote

    5E107/4, 5E107/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • E
    • Epy
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  75. Résultat n°75
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    149 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1624-1686

    Cote

    5E107/2, 5E107/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • E
    • Epy
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  76. Résultat n°76
    Epy, section A, Epy, feuille 2.géomètre : Sauldubois ; échelle : 1/1250 ; dimension : 65,5 X 100 cm.

    1 media

    Epy, section A, Epy, feuille 2.géomètre : Sauldubois ; échelle : 1/1250 ; dimension : 65,5 X 100 cm.

    Date

    1821

    Cote

    3Pplan2310

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Epy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Epy, section A, Epy, feuille 2.géomètre : Sauldubois...
  77. Résultat n°77
    Epy, section A, Epy, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Epy, section A, Epy, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1821

    Cote

    3Pplan2309

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Epy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Epy, section A, Epy, feuille 1.géomètre : Sauldubois
  78. Résultat n°78

    Projet de construction d'une fontaine, 1827 ; d'un puisard et d'un abreuvoir, 1848. Acquisition de terrains et constructions de fontaines, lavoir et abreuvoir à Epy et au hameau de Tarcia, 1861-1883. Couverture de deux lavoirs (dossier avec plan) 1893. Projet d'amélioration du régime des eaux, 1924.

    Date

    1827-1924

    Cote

    5E107/68

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
    • Service des eaux, assainissement
    • Projet de construction d'une fontaine, 1827 ; d'un...
  79. Résultat n°79

    1850-1931

    Cote

    5E107/29

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • 1850-1931
  80. Résultat n°80

    Service des épizooties : certificats d'origine du bétail.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5E107/38

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Service des épizooties : certificats d'origine du bétail.