Archives communales déposées : EPY

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Cote/Cotes extrêmes

5E107/

Date

1624-1969

Importance matérielle

1.4 ml

81 articles

Biographie ou Histoire

La commune de Tarcia fusionne à celle d'Epy en 1821. Une nouvelle fusion est réalisée au début des années 1970 avec les communes de Lanéria (1971) et Poisoux (1972). L'ensemble prend le nom de Vam d'Epy.

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Epy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1981, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Armement. - Demande et accord, 1870. Imposition extraordinaire pour frais de la garde nationale, 1871.

Cote/Cotes extrêmes

5E107/34

Date

1870-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux