5E107/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
La commune de Tarcia fusionne à celle d'Epy en 1821. Une nouvelle fusion est réalisée au début des années 1970 avec les communes de Lanéria (1971) et Poisoux (1972). L'ensemble prend le nom de Vam d'Epy.
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune d'Epy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1981, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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