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  • 1

    Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

    Date

    2000-2015

    Cote

    2701W/18-2701W/23

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

    • Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  • 2

    Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

    Date

    2015

    Cote

    2701W/25

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

    • Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  • 3

    Projets d'acquisition de terre ou d'exploitation

    Date

    1985-2013

    Cote

    2800W/19-2800W/25

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Droit à paiement unique (DPU)
    • Projets d'acquisition de terre ou d'exploitation

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 4

    Aides pastorales

    Date

    1983-2008

    Cote

    2799W/121-2799W/128

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides pastorales

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 5

    Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

    Date

    1992-2015

    Cote

    2701W/26

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

    • Installations classées (suivi et contrôle par le service).-...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  • 6

    Plan d'orientation agricole

    Date

    1980-1987

    Cote

    2799W/147

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Plan d'orientation agricole

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 7

    Calamités agricoles

    Date

    1988-2007

    Cote

    2800W/3-2800W/16

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Calamités agricoles

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 8

    Suivi du foncier agricole

    Date

    1985-2013

    Cote

    2800W/17-2800W/25

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Suivi du foncier agricole

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 9

    Indemnité annuelle de départ (IAD)

    Date

    1984-1989

    Cote

    2800W/1-2800W/2

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Indemnité annuelle de départ (IAD)

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 10

    La basse-cour.

    Date de publication

    1876

    Auteur

    RENDU Victor

    Cote

    8oG567

    • Contexte : Fonds général

    • 8oG
    • 8oG501-750
    • La basse-cour.
  • 11

    Aides surfaces

    Date

    2004-2013

    Cote

    2799W/1-2799W/105

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides surfaces

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 12

    Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

    Date

    2015

    Cote

    2701W/1-2701W/17

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

    • Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  • 13

    Aides aux agriculteurs en difficulté

    Date

    1990-2001

    Cote

    2800W/17

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides aux agriculteurs en difficulté

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 14

    Contrôle des exploitations agricoles

    Date

    2002-2014

    Cote

    2799W/133-2799W/141

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Contrôle des exploitations agricoles

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 15

    Aides aux producteurs ovins

    Date

    1996-2005

    Cote

    2799W/129-2799W/132

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides aux producteurs ovins

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 16

    GAEC dissoutes

    Date

    1975-2002

    Cote

    2800W/26-2800W/33

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • GAEC dissoutes

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 17

    Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

    Date

    2015

    Cote

    2701W/24

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

    • Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  • 18

    Aides à la cessation de l'activité laitière

    Date

    1984-2008

    Cote

    2799W/148-2799W/156

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides à la cessation de l'activité laitière

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 19

    Planification agricole

    Date

    2008-2013

    Cote

    2814W/1

    • Contexte : Aides aux investissements agricoles et à la protection...

    • Planification agricole

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 20

    Autorisations d'exploiter

    Date

    2003-2013

    Cote

    2799W/106-2799W/114

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Autorisations d'exploiter

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 21

    Aides aux investissements et à la protection de l'environnement

    Date

    2005-2013

    Cote

    2814W/2-2814W/14

    • Contexte : Aides aux investissements agricoles et à la protection...

    • Aides aux investissements et à la protection de l'environnement

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 22

    Aides aux exploitants de la filière bovine

    Date

    1985-1988

    Cote

    2799W/146

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides aux exploitants de la filière bovine

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 23

    Transferts de quotas laitiers au foncier

    Date

    1987-1994

    Cote

    2814W/15-2814W/20

    • Contexte : Aides aux investissements agricoles et à la protection...

    • Transferts de quotas laitiers au foncier

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 24

    Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés

    Date

    1995-2004

    Cote

    2286W104

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Assainissement
    • Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  • 25

    Aides aux producteurs laitiers

    Date

    1986-2005

    Cote

    2799W/115-2799W/120

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides aux producteurs laitiers

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT
     

  • 26

    Les travaux des champs. Eléments d'agriculture pratique.

    Date de publication

    1882

    Auteur

    BORIE Victor

    Cote

    8oG574

    • Contexte : Fonds général

    • 8oG
    • 8oG501-750
    • Les travaux des champs. Eléments d'agriculture pratique.
  • 27

    Aides aux bâtiments d'élevage

    Date

    1968-1991

    Cote

    2799W/142-2799W/145

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides aux bâtiments d'élevage

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT