2701W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/09/2021
Présentation du contenu
Prélèvements sur animaux morts ou sur animaux et semences destinées à l'exportation sur les années spécimens 2010 et 2015 selon le cas, les dossiers de suivis d'élevages atteints de l'encéphalite spongiforme bovine ou de tremblante, ou soupçonnés de l'être, dans les années 2000 et, le versement 2610W de 2018 du même service, les immatriculations d'éleveur non commerciaux de ruches et d'éleveurs d'oiseaux qui en font une présentation publique ainsi que les dossiers de contrôle et de suivi d'installations classées qui sont sorties du dispositifs en 2015 (élevages de vaches laitières).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans (Toutes les cotes sont librement communicables 25 ans après la clôture de leurs dossiers.)
Autre instrument de recherche
Voir l'inventaire complet en mode textuel du 2701 W.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015
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