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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.
Cote
2701W/18-2701W/23
 Date
2000-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

  • Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts...
2

Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.
Cote
2701W/25
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

  • Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches...
3

Projets d'acquisition de terre ou d'exploitation
Cote
2800W/19-2800W/25
 Date
1985-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Droit à paiement unique (DPU)
  • Projets d'acquisition de terre ou d'exploitation
4

Aides pastorales
Cote
2799W/121-2799W/128
 Date
1983-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Aides pastorales
5

Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).
Cote
2701W/26
 Date
1992-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

  • Installations classées (suivi et contrôle par le service).-...
6

Plan d'orientation agricole
Cote
2799W/147
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Plan d'orientation agricole
7

Calamités agricoles
Cote
2800W/3-2800W/16
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Calamités agricoles
8

Suivi du foncier agricole
Cote
2800W/17-2800W/25
 Date
1985-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Suivi du foncier agricole
9

Indemnité annuelle de départ (IAD)
Cote
2800W/1-2800W/2
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Indemnité annuelle de départ (IAD)
10

La basse-cour.
Cote
8oG567
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG501-750
  • La basse-cour.
11

Aides surfaces
Cote
2799W/1-2799W/105
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Aides surfaces
12

Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).
Cote
2701W/1-2701W/17
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

  • Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences...
13

Aides aux agriculteurs en difficulté
Cote
2800W/17
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Aides aux agriculteurs en difficulté
14

Contrôle des exploitations agricoles
Cote
2799W/133-2799W/141
 Date
2002-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Contrôle des exploitations agricoles
15

Aides aux producteurs ovins
Cote
2799W/129-2799W/132
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Aides aux producteurs ovins
16

GAEC dissoutes
Cote
2800W/26-2800W/33
 Date
1975-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • GAEC dissoutes
17

Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).
Cote
2701W/24
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

  • Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux...
18

Aides à la cessation de l'activité laitière
Cote
2799W/148-2799W/156
 Date
1984-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Aides à la cessation de l'activité laitière
19

Planification agricole
Cote
2814W/1
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides aux investissements agricoles et à la protection...

  • Planification agricole
20

Autorisations d'exploiter
Cote
2799W/106-2799W/114
 Date
2003-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Autorisations d'exploiter