EXPLOITATION AGRICOLE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.	Cote 2701W/18-2701W/23	Date 2000-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts...
Résultat n°2	Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.	Cote 2701W/25	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches...
Résultat n°3	Aides pastorales	Cote 2799W/121-2799W/128	Date 1983-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,... Aides aux exploitants agricoles Aides pastorales
Résultat n°4	Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).	Cote 2701W/26	Date 1992-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Installations classées (suivi et contrôle par le service).-...
Résultat n°5	Plan d'orientation agricole	Cote 2799W/147	Date 1980-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,... Aides aux exploitants agricoles Plan d'orientation agricole
Résultat n°6	La basse-cour.	Cote 8oG567	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG501-750 La basse-cour.
Résultat n°7	Aides surfaces	Cote 2799W/1-2799W/105	Date 2004-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,... Aides aux exploitants agricoles Aides surfaces
Résultat n°8	Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).	Cote 2701W/1-2701W/17	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences...
Résultat n°9	Contrôle des exploitations agricoles	Cote 2799W/133-2799W/141	Date 2002-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,... Aides aux exploitants agricoles Contrôle des exploitations agricoles
Résultat n°10	Aides aux producteurs ovins	Cote 2799W/129-2799W/132	Date 1996-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,... Aides aux exploitants agricoles Aides aux producteurs ovins
Résultat n°11	Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).	Cote 2701W/24	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux...
Résultat n°12	Aides à la cessation de l'activité laitière	Cote 2799W/148-2799W/156	Date 1984-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,... Aides aux exploitants agricoles Aides à la cessation de l'activité laitière
Résultat n°13	Autorisations d'exploiter	Cote 2799W/106-2799W/114	Date 2003-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,... Aides aux exploitants agricoles Autorisations d'exploiter
Résultat n°14	Aides aux exploitants de la filière bovine	Cote 2799W/146	Date 1985-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,... Aides aux exploitants agricoles Aides aux exploitants de la filière bovine
Résultat n°15	Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés	Cote 2286W104	Date 1995-2004	Lieu Franche-Comté, région, Haute-Saône, département, Jura, département	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Assainissement Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)-...
Résultat n°16	Aides aux producteurs laitiers	Cote 2799W/115-2799W/120	Date 1986-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,... Aides aux exploitants agricoles Aides aux producteurs laitiers
Résultat n°17	Les travaux des champs. Eléments d'agriculture pratique.	Cote 8oG574	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG501-750 Les travaux des champs. Eléments d'agriculture pratique.
Résultat n°18	Aides aux bâtiments d'élevage	Cote 2799W/142-2799W/145	Date 1968-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Aides directes aux agriculteurs (bâtiments, cultures,... Aides aux exploitants agricoles Aides aux bâtiments d'élevage

Résultats de la recherche

Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

Aides pastorales

Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

Plan d'orientation agricole

La basse-cour.

Aides surfaces

Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

Contrôle des exploitations agricoles

Aides aux producteurs ovins

Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

Aides à la cessation de l'activité laitière

Autorisations d'exploiter

Aides aux exploitants de la filière bovine

Aides aux producteurs laitiers

Les travaux des champs. Eléments d'agriculture pratique.

Aides aux bâtiments d'élevage