• sur 1
18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

Date

2000-2015

Cote

2701W/18-2701W/23

Résultat n°2

Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

Date

2015

Cote

2701W/25

Résultat n°3

Aides pastorales

Date

1983-2008

Cote

2799W/121-2799W/128

Résultat n°4

Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

Date

1992-2015

Cote

2701W/26

Résultat n°5

Plan d'orientation agricole

Date

1980-1987

Cote

2799W/147

Résultat n°6

La basse-cour.

Date

-

Cote

8oG567

Résultat n°7

Aides surfaces

Date

2004-2013

Cote

2799W/1-2799W/105

Résultat n°8

Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

Date

2015

Cote

2701W/1-2701W/17

Résultat n°9

Contrôle des exploitations agricoles

Date

2002-2014

Cote

2799W/133-2799W/141

Résultat n°10

Aides aux producteurs ovins

Date

1996-2005

Cote

2799W/129-2799W/132

Résultat n°11

Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

Date

2015

Cote

2701W/24

Résultat n°12

Aides à la cessation de l'activité laitière

Date

1984-2008

Cote

2799W/148-2799W/156

Résultat n°13

Autorisations d'exploiter

Date

2003-2013

Cote

2799W/106-2799W/114

Résultat n°14

Aides aux exploitants de la filière bovine

Date

1985-1988

Cote

2799W/146

Résultat n°15

Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés

Date

1995-2004

Cote

2286W104

Résultat n°16

Aides aux producteurs laitiers

Date

1986-2005

Cote

2799W/115-2799W/120

Résultat n°17

Les travaux des champs. Eléments d'agriculture pratique.

Date

-

Cote

8oG574

Résultat n°18

Aides aux bâtiments d'élevage

Date

1968-1991

Cote

2799W/142-2799W/145