Filtrer les résultats
Multimédias
  • 27
Période
  • 17
  • 20
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 2
27 résultats

Résultats de la recherche

1

Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

Date

2000-2015

Cote

2701W/18-2701W/23

2

Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

Date

2015

Cote

2701W/25

3

Projets d'acquisition de terre ou d'exploitation

Date

1985-2013

Cote

2800W/19-2800W/25

4

Aides pastorales

Date

1983-2008

Cote

2799W/121-2799W/128

5

Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

Date

1992-2015

Cote

2701W/26

6

Plan d'orientation agricole

Date

1980-1987

Cote

2799W/147

7

Calamités agricoles

Date

1988-2007

Cote

2800W/3-2800W/16

8

Suivi du foncier agricole

Date

1985-2013

Cote

2800W/17-2800W/25

9

Indemnité annuelle de départ (IAD)

Date

1984-1989

Cote

2800W/1-2800W/2

10

La basse-cour.

Date

-

Cote

8oG567

11

Aides surfaces

Date

2004-2013

Cote

2799W/1-2799W/105

12

Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

Date

2015

Cote

2701W/1-2701W/17

13

Aides aux agriculteurs en difficulté

Date

1990-2001

Cote

2800W/17

14

Contrôle des exploitations agricoles

Date

2002-2014

Cote

2799W/133-2799W/141

15

Aides aux producteurs ovins

Date

1996-2005

Cote

2799W/129-2799W/132

16

GAEC dissoutes

Date

1975-2002

Cote

2800W/26-2800W/33

17

Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

Date

2015

Cote

2701W/24

18

Aides à la cessation de l'activité laitière

Date

1984-2008

Cote

2799W/148-2799W/156

19

Planification agricole

Date

2008-2013

Cote

2814W/1

20

Autorisations d'exploiter

Date

2003-2013

Cote

2799W/106-2799W/114