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  1. Résultat n°1

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer La tante Arie à Mont-sous-Vaudrey}BP et CA 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    2405W188

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  2. Résultat n°2

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-ClaudeBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W204

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  3. Résultat n°3

    Dossier suivi de l'ADMR.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2268W202

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossier suivi de l'ADMR.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer les glycines à Cramans}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W211

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  5. Résultat n°5

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Clairvaux-les-lacs

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W167

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  6. Résultat n°6

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à Perrigny}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W202

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  7. Résultat n°7

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W157

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  8. Résultat n°8

    Suivi et contrôle financier des structures de gestion d'établissements sociaux et médico-sociaux situés dans le Jura : directions générales et établissements supports rattachés.

    Date

    2005-2015

    Cote

    2797W/91-2797W/96

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Suivi et contrôle financier des structures de gestion...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura

  9. Résultat n°9

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W156

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  10. Résultat n°10

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesCentre de post-cure de BletteransBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W203

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  11. Résultat n°11

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-Claude}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W206

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  12. Résultat n°12

    Tarification et contrôle financier des établissements sociaux et médico-sociaux jurassiens.

    Date

    2005-2015

    Cote

    2797W/8-2797W/79

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Tarification et contrôle financier des établissements...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura

  13. Résultat n°13

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Saint-Laurent-en-grandvaux

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W176

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  14. Résultat n°14

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-Logement (BP et CA 2005)

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W182

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  15. Résultat n°15

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Lons-le-saunierBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W161

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  16. Résultat n°16

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Les Rousses

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W175

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,} campagnes 1997-2001

    Date

    1997-2001

    Cote

    2405W144

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Tarification et contrôle
    • {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,}...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  18. Résultat n°18

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer Notre maison à Aromas}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W198

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  19. Résultat n°19

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesMaisons de retraite (BP et CA 1990 à 2000)}Longchaumois

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W180

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  20. Résultat n°20

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à PerrignyBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W199

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.