110 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer La tante Arie à Mont-sous-Vaudrey}BP et CA 1995
Cote
2405W188
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes handicapées
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°2

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-ClaudeBP et CA 1990
Cote
2405W204
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes handicapées
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°3

Dossier suivi de l'ADMR.
Cote
2268W202
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossier suivi de l'ADMR.
Résultat n°4

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer les glycines à Cramans}BP et CA 2005
Cote
2405W211
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes handicapées
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°5

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Clairvaux-les-lacs
Cote
2405W167
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes âgées
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°6

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à Perrigny}BP et CA 2005
Cote
2405W202
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes handicapées
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°7

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2005
Cote
2405W157
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°8

Suivi et contrôle financier des structures de gestion d'établissements sociaux et médico-sociaux situés dans le Jura : directions générales et établissements supports rattachés.
Cote
2797W/91-2797W/96
 Date
2005-2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
  • Suivi et contrôle financier des structures de gestion...
Résultat n°9

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2000
Cote
2405W156
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°10

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesCentre de post-cure de BletteransBP et CA 1990
Cote
2405W203
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes handicapées
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°11

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-Claude}BP et CA 2000
Cote
2405W206
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes handicapées
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°12

Tarification et contrôle financier des établissements sociaux et médico-sociaux jurassiens.
Cote
2797W/8-2797W/79
 Date
2005-2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
  • Tarification et contrôle financier des établissements...
Résultat n°13

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Saint-Laurent-en-grandvaux
Cote
2405W176
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes âgées
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°14

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-Logement (BP et CA 2005)
Cote
2405W182
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes âgées
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°15

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Lons-le-saunierBP et CA 1990 à 2000
Cote
2405W161
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°16

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Les Rousses
Cote
2405W175
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes âgées
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°17

{Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,} campagnes 1997-2001
Cote
2405W144
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Tarification et contrôle
  • {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,}...
Résultat n°18

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer Notre maison à Aromas}BP et CA 2005
Cote
2405W198
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes handicapées
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°19

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesMaisons de retraite (BP et CA 1990 à 2000)}Longchaumois
Cote
2405W180
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes âgées
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°20

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à PerrignyBP et CA 1990
Cote
2405W199
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des personnes handicapées
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...