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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Un programme d'actions pour préserver un patrimoine naturel exceptionnel. Réserve Naturelle Régionale : Côte de Mancy.
Cote
Br4603
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4501-4750
  • Un programme d'actions pour préserver un patrimoine...
2

Périmètres de protection des captages d'eau et des sources
Cote
2722W/1-2722W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

  • Périmètres de protection des captages d'eau et des...
3

Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement de Franche-Comté - bulletin de documentation
Cote
Per1631
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement...
4

Rapports annuels de la DRIRE
Cote
2746W/26
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Rapports annuels de la DRIRE
5

Programme départemental pour l'environnement.
Cote
Br3898
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • Programme départemental pour l'environnement.
6

Eaux minérales et thermales
Cote
2746W/58-2746W/62
 Date
1948-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Eaux minérales et thermales
7

Dossiers instruits au titre de la loi sur l'eau
Cote
2722W/42-2722W/52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

  • Dossiers instruits au titre de la loi sur l'eau
8

Un tourisme responsable dans notre région.
Cote
Br4622
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4501-4750
  • Un tourisme responsable dans notre région.
9

Le rôle d'un département en Europe. Le Jura et la Fondation Européenne des Lacs et Forêts. [Extrait de la Région européenne. La marge de manoeuvre. Complément aux actes du colloque de Rome].
Cote
Br3127
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Le rôle d'un département en Europe. Le Jura et la Fondation...
10

Les Agendas 21, outils de développement durable.
Cote
4oG1955
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Les Agendas 21, outils de développement durable.
11

Plans de prévision des risques
Cote
2722W/53-2722W/61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

  • Plans de prévision des risques
12

Voirie nationale
Cote
2722W/26-2722W/30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

  • Voirie nationale
13

Accidents et pollutions
Cote
2746W/63-2746W/66
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Accidents et pollutions
14

Ajena contact - énergie et environnement en Franche-Comté
Cote
Per270
 Date
1987-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Ajena contact - énergie et environnement en Franche-Comté
15

Réunions inter services
Cote
2746W/1-2746W/25
 Date
1986-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Réunions inter services
16

Ressources et qualité des eaux
Cote
2746W/56-2746W/57
 Date
1979-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Ressources et qualité des eaux
17

Voirie communale
Cote
2722W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

  • Voirie communale
18

Actualité environnement
Cote
Per963
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Actualité environnement
19

Voirie départementale
Cote
2722W/31-2722W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

  • Voirie départementale
20

Carrières
Cote
2746W/68-2746W/92
 Date
1950-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Carrières
21

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : emploi et environnement.
Cote
2268W41
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Réunions et commissions organisées ou présidés par...
22

Risques naturels
Cote
2746W/93
 Date
1979-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Risques naturels
23

Equipements sous pression
Cote
2746W/54-2746W/55
 Date
1967-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Equipements sous pression
24

Géothermie
Cote
2746W/67
 Date
1997-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Géothermie
25

La campagne.
Cote
8oG2628
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • La campagne.
26

années 1993-1994 :- circulaires n°5 du 25/01/2001 et n°31 du 15/04/2005- politique pénale en matière d'environnement : mise en oeuvre réunion du 08/12/2005
Cote
2286W64
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • DEVELOPPEMENT DURABLE
  • Journées de l'environnement
  • années 1993-1994 :- circulaires n°5 du 25/01/2001 et...
27

Etude de la zone rurale du Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de Dole et sa région.
Cote
Br4126
 Date- Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Etude de la zone rurale du Schéma Directeur d'Aménagement...
28

Coderst du Jura.- Dossiers de séance : rapport des services rapporteurs des dossiers, projets d'arrêtés préfectoraux, compte-rendus des séances.
Cote
2744W/1-2744W/9
 Date
2011-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseil départemental de l'environnement et des risques...

  • Coderst du Jura.- Dossiers de séance : rapport des...
29

Contournement de Lons-le-Saunier
Cote
2722W/62-2722W/71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

  • Contournement de Lons-le-Saunier
30

Bâtiments et aménagements communaux
Cote
2722W/39-2722W/41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

  • Bâtiments et aménagements communaux
31

Pâturage et biodiversité des tourbières de Franche-Comté. Entre traditions et perspectives.
Cote
Br4623
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4501-4750
  • Pâturage et biodiversité des tourbières de Franche-Comté....
32

L'environnement.
Cote
8oG1791
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • L'environnement.
33

Lotissements communaux
Cote
2722W/36-2722W/38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

  • Lotissements communaux
34

Paléoenvironnements.
Cote
8oG3459
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Paléoenvironnements.
35

Canalisations de gaz et d'hydrocarbures et saumoduc
Cote
2746W/27-2746W/53
 Date
1955-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Canalisations de gaz et d'hydrocarbures et saumoduc
36

Restauration immobilière
Cote
2722W/34-2722W/35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

  • Restauration immobilière