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1

Un programme d'actions pour préserver un patrimoine naturel exceptionnel. Réserve Naturelle Régionale : Côte de Mancy.

Date

-

Cote

Br4603

2

Périmètres de protection des captages d'eau et des sources

Date

-

Cote

2722W/1-2722W/25

3

Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement de Franche-Comté - bulletin de documentation

Date

1979-1983

Cote

Per1631

4

Rapports annuels de la DRIRE

Date

1986-1992

Cote

2746W/26

5

Programme départemental pour l'environnement.

Date

-

Cote

Br3898

6

Eaux minérales et thermales

Date

1948-2008

Cote

2746W/58-2746W/62

7

Dossiers instruits au titre de la loi sur l'eau

Date

-

Cote

2722W/42-2722W/52

8

Un tourisme responsable dans notre région.

Date

-

Cote

Br4622

9

Le rôle d'un département en Europe. Le Jura et la Fondation Européenne des Lacs et Forêts. [Extrait de la Région européenne. La marge de manoeuvre. Complément aux actes du colloque de Rome].

Date

-

Cote

Br3127

10

Les Agendas 21, outils de développement durable.

Date

-

Cote

4oG1955

11

Plans de prévision des risques

Date

-

Cote

2722W/53-2722W/61

12

Voirie nationale

Date

-

Cote

2722W/26-2722W/30

13

Accidents et pollutions

Date

1976-2011

Cote

2746W/63-2746W/66

14

Ajena contact - énergie et environnement en Franche-Comté

Date

1987-2010

Cote

Per270

15

Réunions inter services

Date

1986-2006

Cote

2746W/1-2746W/25

16

Ressources et qualité des eaux

Date

1979-2000

Cote

2746W/56-2746W/57

17

Voirie communale

Date

-

Cote

2722W/33

18

Actualité environnement

Date

1981-1983

Cote

Per963

19

Voirie départementale

Date

-

Cote

2722W/31-2722W/32

20

Carrières

Date

1950-2016

Cote

2746W/68-2746W/92

21

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : emploi et environnement.

Date

1995

Cote

2268W41

22

Risques naturels

Date

1979-1998

Cote

2746W/93

23

Equipements sous pression

Date

1967-1994

Cote

2746W/54-2746W/55

24

Géothermie

Date

1997-2014

Cote

2746W/67

25

La campagne.

Date

-

Cote

8oG2628

26

années 1993-1994 :- circulaires n°5 du 25/01/2001 et n°31 du 15/04/2005- politique pénale en matière d'environnement : mise en oeuvre réunion du 08/12/2005

Date

1993-2005

Cote

2286W64

27

Etude de la zone rurale du Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de Dole et sa région.

Date

-

Cote

Br4126

28

Coderst du Jura.- Dossiers de séance : rapport des services rapporteurs des dossiers, projets d'arrêtés préfectoraux, compte-rendus des séances.

Date

2011-2017

Cote

2744W/1-2744W/9

29

Contournement de Lons-le-Saunier

Date

-

Cote

2722W/62-2722W/71

30

Bâtiments et aménagements communaux

Date

-

Cote

2722W/39-2722W/41

31

Pâturage et biodiversité des tourbières de Franche-Comté. Entre traditions et perspectives.

Date

-

Cote

Br4623

32

L'environnement.

Date

-

Cote

8oG1791

33

Lotissements communaux

Date

-

Cote

2722W/36-2722W/38

34

Paléoenvironnements.

Date

-

Cote

8oG3459

35

Canalisations de gaz et d'hydrocarbures et saumoduc

Date

1955-2011

Cote

2746W/27-2746W/53

36

Restauration immobilière

Date

-

Cote

2722W/34-2722W/35