2016
Br4603
2722W/1-2722W/25
Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement
1979-1983
Per1631
1986-1992
2746W/26
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1991
Br3898
1948-2008
2746W/58-2746W/62
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
2722W/42-2722W/52
Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement
juillet 2016
Br4622
1994
ROUX Bernard[auteur]
Br3127
2012
CARLIER Bruno[auteur]
4oG1955
2722W/53-2722W/61
Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement
2722W/26-2722W/30
Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement
1976-2011
2746W/63-2746W/66
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1987-2010
Per270
1986-2006
2746W/1-2746W/25
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1979-2000
2746W/56-2746W/57
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
2722W/33
Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement
1981-1983
Per963
2722W/31-2722W/32
Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement
1950-2016
2746W/68-2746W/92
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
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