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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2005
Cote
2405W157
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°2

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2000
Cote
2405W156
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°3

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Lons-le-saunierBP et CA 1990 à 2000
Cote
2405W161
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°4

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Jouhe}BP et CA 2005
Cote
2405W154
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°5

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)Lavigny}BP et CA 2005
Cote
2405W152
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°6

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsFoyer départemental de l'enfanceBP et CA 1990 à 2000
Cote
2405W148
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°7

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsFoyer départemental de l'enfance}BP et CA 2005
Cote
2405W149
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°8

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Mesnay}BP et CA 2005
Cote
2405W160
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°9

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)LavignyBP et CA 1990 à 2000
Cote
2405W151
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°10

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) PolignyBP et CA 1990 à 1995
Cote
2405W155
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°11

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Mesnay}BP et CA 2000
Cote
2405W159
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°12

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)JouheBP et CA 1990 à 2000
Cote
2405W153
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°13

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Villers FarlayBP et CA 2005
Cote
2405W164
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°14

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Lons-le-Saunier}BP et CA 2005
Cote
2405W162
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°15

Résultats et analyses des élections des conseils municipaux des enfants (Salins-les-Bains, Lons-le-Saunier).
Cote
2268W156
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Prud'hommales
  • Résultats et analyses des élections des conseils municipaux...
Résultat n°16

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)Lamoura, BP 1990
Cote
2405W150
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°17

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) MesnayBP et CA 1990 à 2000
Cote
2405W158
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...
Résultat n°18

Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Villers FarlayBP et CA 1990 à 2000
Cote
2405W163
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
  • Etablissements accueillant des enfants
  • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...