Dole, arrondissement

Résultat n°1
Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

Date

1800-1813

Cote

1Z51
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Composition des municipalités.
- Nomination, démission et décès des maires, adjoints...
Résultat n°2
Les tumulus de la région de Dole. [Extrait du Bulletin de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon].

Date de publication

1926

Auteur

FEUVRIER Julien[auteur]

Cote

Br942
- Contexte : brochures
- Br
- Br751-1000
- Les tumulus de la région de Dole. [Extrait du Bulletin...
Résultat n°3
Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

Date

1829-1832

Cote

1Z17
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Fonctionnement de la sous-préfecture
- Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
- Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
- Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.
Résultat n°4
Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation, collectivités locales et cabinet du sous-préfet3ème trimestre 1965

Date

1965

Cote

1149W2
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Généralité
- Chronos de courrier de la sous-préfecture
- Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation,...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°5
Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

Date

1832-1834

Cote

1Z18
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Fonctionnement de la sous-préfecture
- Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
- Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
- Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.
Résultat n°6

203 medias
Album dolois (1870-1871)

Date

1870-1871

Cote

Pr5/9
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- Album dolois
- Album dolois (1870-1871)
Résultat n°7
[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Communes de l’arrondissement de Dole.

Cote

109J29
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
Résultat n°8
Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

Date

1824-1826

Cote

1Z60
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Registres des arrêtés sur pétitions.
- Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.
Résultat n°9
Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).

Date

1931-1938

Cote

1Z41
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Cabinet du sous-préfet
- Etablissements pénitentiaires
- Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise...
Résultat n°10
Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement de Dole : rapports des renseignements généraux, tracts, affiches (Agence Républicaine d'Information (1977) ; Association doloise des Autogestionnaires (1977-1979 ; Association France-URSS, comité local dolois (1980) ; Cellule Lénine de la ZUP des Mesnils-Pasteur à Dole (1970-1984)Centre Jurassien d'Enregistrement des Citoyens du Monde (1968-1976)Club duo (1976)Convention Régionale Européenne (1979)Fédération de la Gauche Démocrate et socialiste (1975-1985)Front Rouge (1973-1974)Groupe Ecologique Dolois (1977)Jeunesse Ouvrière Chrétienne (1964-1976)Libre pensée franc-maçonne (1962-1973)Mouvement de la Paix (1970-1984)Mouvement Poujadiste (1954-1966)Objecteurs de conscience (1981)Secours rouge (1971)Taupes rouges (1973)Union Jeunes communistes de France, Cercle de Dole (1967-1975)Union des Jeunes pour le Progrès (1968-1976)Union Pacifiste de France (1970-1979)Diverses associations surveillées (1983-1984))

Date

1954-1985

Cote

1149W78
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
- Vie associative, politique et syndicale
- Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°11
Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

Date

1801-1838

Cote

1Z73
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
Résultat n°12
Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

Date

1812-1819

Cote

1Z8
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Fonctionnement de la sous-préfecture
- Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
- Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
- Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.
Résultat n°13
Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

Date

1959-1984

Cote

1149W75
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
- Rapports des renseignements généraux.
- Dossiers des commissaires et officiers de police :...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°14
Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

Date

1960-1963

Cote

1149W172
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Rapatriés d'Algérie
- Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°15
Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).

Date

1914-1920

Cote

1Z42
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Cabinet du sous-préfet
- Santé et hygiène publique
- Fonctionnement des services médicaux et hospitaliers...
- Situation du corps médical.- Identification des médecins...
Résultat n°16

101 medias
L'Avenir dolois (1917-1919)

Date

1917-1919

Cote

Pr13/10
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- L'Avenir dolois
- L'Avenir dolois (1917-1919)
Résultat n°17
Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Date

1980

Cote

1149W87
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
- Rapports de police
- Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°18
Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

Date

1814-1817

Cote

1Z57
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Registres des arrêtés sur pétitions.
- Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.
Résultat n°19
Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

Date

1985-1989

Cote

1149W72
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
- Rapports des renseignements généraux.
- Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°20
Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1991 - classe 1992

Date

1991-1992

Cote

1149W106
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Affaires militaires
- Contigent.
- Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°21
L'Etincelle

Date

1945-1947

Cote

Pr23
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- L'Etincelle
Résultat n°22
Le P'tit journal dolois

Date

1998-1999

Cote

Pr25
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- Le P'tit journal dolois
Résultat n°23
Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.

Date

1830-1841

Cote

1Z76
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Réglementation et police administrative
- Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
- Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.
Résultat n°24
Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers par projet : arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet et de la commission sanitaire, correspondance, cahier des charges le cas échéant.

Date

1924-1939

Cote

1Z72
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers...
Résultat n°25
Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

Date

1960-1966

Cote

1149W65
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
- Rapports des renseignements généraux.
- Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°26
Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.

Cote

1Z54
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Registres des arrêtés sur pétitions.
- Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.
Résultat n°27
Etats des salaires des directeurs.

Date

1942

Cote

1149W142
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Seconde guerre mondiale
- Service de garde des communications
- Etats des salaires des directeurs.
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°28
Mouvements de grèves générales engagés par les syndicats professionnelsInstructions sur le déroulement d'une grève et des manifestations (1963)Dossiers de renseignements sur les mouvements de grèves et sur le déroulement des manifestations (1947-1983)

Date

1947-1983

Cote

1149W97
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
- Grèves et manifestations
- Mouvements de grèves générales engagés par les syndicats...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°29
Enregistrement des avis du sous-préfet et des arrêtés du préfet sur les pétitions relatives aux affaires militaires et aux domaines nationaux : registre.

Date

1800-1803

Cote

1Z32
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Cabinet du sous-préfet
- Affaires militaires
- Enregistrement des avis du sous-préfet et des arrêtés...
Résultat n°30
1834-1836.

Date

1834-1836

Cote

1Z49
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Composition des municipalités.
- Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
- 1834-1836.
Résultat n°31

212 medias
L'Avenir du Jura (1905)

Date

1905

Cote

Pr9/6
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- L'Avenir du Jura
- L'Avenir du Jura (1905)
Résultat n°32

204 medias
Le Publicateur du Jura (1856-1859)

Date

1856-1859

Cote

Pr8/2
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- Le Publicateur de Dole et du Jura
- Le Publicateur du Jura (1856-1859)
Résultat n°33
Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des collectivités localesannée 1990

Date

1990

Cote

1149W6
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Généralité
- Chronos de courrier de la sous-préfecture
- Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°34
Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

Date

1963-1988

Cote

1149W80
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
- Vie associative, politique et syndicale
- Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°35

394 medias
La République du Jura (1881-1890)

Date

1881-1890

Cote

Pr10/1
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- La République du Jura
- La République du Jura (1881-1890)
Résultat n°36

327 medias
L'Action jurassienne (1910)

Date

1910

Cote

Pr14/4
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- L'Action jurassienne
- L'Action jurassienne (1910)
Résultat n°37

258 medias
L'Avenir dolois (1907)

Date

1907

Cote

Pr13/1
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- L'Avenir dolois
- L'Avenir dolois (1907)
Résultat n°38
Statuts, activité et correspondance de l'Union départementale des sapeurs pompiers du Jura (1963-1980) ; intervention particulière sur un incendie dans les installations de carburants à Roche-lez-Beaupré (Doubs) (1974)

Date

1963-1980

Cote

1149W49
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Affaires signalées traitées par le sous-préfet
- Problèmes environnementaux
- Statuts, activité et correspondance de l'Union départementale...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°39
Du 1er floréal an 8 au 7 septembre 1807.

Date

1800-1807

Cote

1Z74
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Réglementation et police administrative
- Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
- Du 1er floréal an 8 au 7 septembre 1807.
Résultat n°40
Correspondance personnelle des Sous-préfetsSous-Préfet SEVELLEC (1960-1963)Sous-Préfet VILLETTE (1965-1974)Sous-Préfet KARLIN (1975)Sous-Préfet GARDAVAUD (1976-1978)Sous-préfet GROSSARD (1978-1981)

Date

1960-1981

Cote

1149W22
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Correspondance personnelle des sous-préfets
- Correspondance personnelle des Sous-préfetsSous-Préfet...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°41
Du 12 juin au 16 août 1826.

Cote

1Z61
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Registres des arrêtés sur pétitions.
- Du 12 juin au 16 août 1826.
Résultat n°42
Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
- Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°43
La Vérité - hebdomadaire du Parti communiste français du Jura

Date

1945

Cote

Pr411
- Contexte : Presse locale et départementale
- Journaux du Jura
- La Vérité - hebdomadaire du Parti communiste français...
Résultat n°44
Affiches, annonces et avis divers de la ville et de l'arrondissement de Dole

Date

1821-1822

Cote

Pr2
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- Affiches, annonces et avis divers de la ville et de...
Résultat n°45
Plan de protection et d'évacuation en cas de bombardement de Dole et son agglomération : instructions et rapports en matière de sécurisation des voies ferroviaires et de l'espace aérien,

Date

1951-1966

Cote

1149W52
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Protection civile
- Commissions de sécurité
- Plan de protection et d'évacuation en cas de bombardement...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°46
Le Franc-Parleur

Date

1843

Cote

Pr6
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- Le Franc-Parleur
Résultat n°47
Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales

Date

1960-1980

Cote

1149W25
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Réunions cantonales et visites communales
- Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°48
Tableaux de l'agriculture jurassienne. Tableau de l'agriculture de la région doloise. Campagne 1964-1965.

Date de publication

1966

Auteur

EVRARD H.[préfacier]

Cote

Br4362
- Contexte : brochures
- Br
- Br4251-4500
- Tableaux de l'agriculture jurassienne. Tableau de l'agriculture...
Résultat n°49
Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

Date

1963-1987

Cote

1149W42
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Affaires signalées traitées par le sous-préfet
- Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°50
Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers des personnes ayant quitté le service.

Date

1942-1943

Cote

1149W140
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Seconde guerre mondiale
- Service de garde des communications
- Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers des...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°51
Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

Date de publication

1842

Auteur

MARQUISET Armand[Auteur]

Cote

8oF64/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Statistique historique de l'arrondissement de Dole....
Résultat n°52
Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1987 - classe 1988

Date

1987-1988

Cote

1149W104
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Affaires militaires
- Contigent.
- Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°53
Le Front comtois

Date

1935-1937

Cote

Pr18
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- Le Front comtois
Résultat n°54
Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

Date

1801-1838

Cote

1Z73
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
Résultat n°55
1875-1877.

Date

1875-1877

Cote

5K48
- Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
- Activités par domaine de compétences
- Comptabilité communale
- Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
- Arrondissement de Dole.
- 1875-1877.
Résultat n°56
Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur l'affaire LIP

Date

1973-1974

Cote

1149W70
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
- Rapports des renseignements généraux.
- Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°57
Du 3 mars 1823 au 15 juin 1823.

Cote

1Z10
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Fonctionnement de la sous-préfecture
- Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
- Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
- Du 3 mars 1823 au 15 juin 1823.
Résultat n°58
Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées

Date

1961-1963

Cote

1149W166
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Rapatriés d'Algérie
- Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°59
Conscription et recrutement de l'Armée : état nominatif des conscrits de l'arrondissement de Dole (an 8), états nominatifs des conscrits par canton (an 8), correspondance, liste des fonctionnaires du canton de Chemin présents aux opérations de tirage et d'examen des conscrits (1811).

Date

1800-1811

Cote

1Z33
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Cabinet du sous-préfet
- Affaires militaires
- Conscription et recrutement de l'Armée : état nominatif...
Résultat n°60
Signalement des cas épidémiques déclarés dans l'arrondissement : instructions officielles, listes nominatives des cas signalés, notifications du service de désinfection, notes du sous-préfet, correspondance.

Date

1919-1933

Cote

1Z44
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Cabinet du sous-préfet
- Santé et hygiène publique
- Signalement des cas épidémiques déclarés dans l'arrondissement...
Résultat n°61
L'Etincelle lédonienne

Date

1946

Cote

Pr227
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Lons-le-Saunier et Saint-Amour
- L'Etincelle lédonienne
Résultat n°62

373 medias
L'Avenir du Jura (1873-1880)

Date

1873-1880

Cote

Pr9/1
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- L'Avenir du Jura
- L'Avenir du Jura (1873-1880)
Résultat n°63
Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination, notes du sous-préfet, correspondance (1890-1935).

Date

1890-1935

Cote

1Z3
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Fonctionnement de la sous-préfecture
- Personnel de la sous-préfecture.
- Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination,...
Résultat n°64
Constitution des convois militaires et mouvements des troupes : bordereaux des colliers fournis par les communes, registre contenant la quantité de voitures fournies par les communes, états nominatifs des propriétaires de chevaux, délibérations de l'administration municipale du canton de Dole.

Date

1800-1801

Cote

1Z34
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Cabinet du sous-préfet
- Affaires militaires
- Constitution des convois militaires et mouvements des...
Résultat n°65
Pollution de la Loue et du Doubs.- Réunions et correspondance menées entre la préfecture, la sous-préfecture de Dole, la fédération de pêche et les entreprises

Date

1964-1965

Cote

1149W43
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Affaires signalées traitées par le sous-préfet
- Problèmes environnementaux
- Pollution de la Loue et du Doubs.- Réunions et correspondance...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°66
Syndicat de crédit agricole de l'arrondissement de Dole, établi conformément à la loi de novembre 1894. Statuts.

Date de publication

1895

Auteur

CHAINTRE[directeur de publication]

Cote

Br552
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Syndicat de crédit agricole de l'arrondissement de...
Résultat n°67

336 medias
L'Action jurassienne (1928)

Date

1928

Cote

Pr14/18
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- L'Action jurassienne
- L'Action jurassienne (1928)
Résultat n°68
Caserne militaire de Dole.- Entretien et réparations : correspondance (1817-1827). Etat des dégradations causées par les rats à la caserne de Dole : rapport dressé par le sous-préfet faisant fonction de sous-intendant militaire (1818).

Date

1817-1827

Cote

1Z40
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Cabinet du sous-préfet
- Affaires militaires
- Caserne militaire de Dole.- Entretien et réparations...
Résultat n°69
Evénements politiques de mai 1958 suite aux manifestations à Alger. Correspondance, motions de confiance des conseils municipaux au Général de Gaulle, mise en place du rapatriement des fonctionnaires, réactions suite à l'attentat perpétré contre le Général de Gaulle (1961).

Date

1958-1964

Cote

1149W152
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
- Evénements politiques de mai 1958 suite aux manifestations...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°70
Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions de candidatures retenues, dossiers individuels, tableaux récapitulatifsMérite Agricole (1947-1975)Médaille du Travail (1951-1985)Médaille d’Honneur Départementale et Communale (1952-1974)Médaille de la Famille Française (1949-1970) Médaille d’Honneur aux Sapeurs Pompiers (1944 ; 1949-1950 ; 1979)Palme Académique (1951-1977)Médaille de la Mutualité et de la Coopération (1958-1967)Médaille d’Honneur de la Jeunesse et des Sports (1948-1969) Médaille d’Honneur des Chemins de Fer (1953-1968)Médaille d’Honneur des Sociétés Musicales et Chorales (1953-1967)Médaille de l’Epidémie (1940-1946)Médaille des Passeurs de la Ligne de Démarcation (1948-1951)Médaille d’Honneur pour Actes de Courage et de Dévouement (1957-1966) Médaille d’Honneur du Mérite Social (1938-1963)Médaille d’Honneur de la Santé Publique (1951-1964)Médailles disparues à l’occasion de la création de l’Ordre National du Mérite (1951-1967) : Mérite civil ; Dévouement à l’enfance ; Economie nationale ; Mérite du commerce et de l’industrie ; Mérite de l’artisanat ; Mérite du tourisme ; Mérite sportif ; Mérite pénitentiaire

Date

1938-1985

Cote

1149W11
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Décorations
- Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°71

312 medias
L'Avenir dolois (1909)

Date

1909

Cote

Pr13/3
- Contexte : Presse locale et départementale
- Secteur de Dole
- L'Avenir dolois
- L'Avenir dolois (1909)
Résultat n°72
Correspondance diverse.

Date

1943-1944

Cote

1149W141
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Seconde guerre mondiale
- Service de garde des communications
- Correspondance diverse.
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°73
Association des républicains progressistes de l'arrondissement de Dole. Statuts.

Date de publication

1901

Auteur

anonyme

Cote

Br551
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Association des républicains progressistes de l'arrondissement...
Résultat n°74
1935-1944.

Date

1935-1944

Cote

1Z50
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Composition des municipalités.
- Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
- 1935-1944.
Résultat n°75
Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination, notes du sous-préfet, correspondance (1890-1935).

Date

1890-1935

Cote

1Z3
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Fonctionnement de la sous-préfecture
- Personnel de la sous-préfecture.
- Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination,...
Résultat n°76
Du 9 avril 1824 au 16 août 1824.

Cote

1Z59
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Registres des arrêtés sur pétitions.
- Du 9 avril 1824 au 16 août 1824.
Résultat n°77
Du 10 juillet 1826 au 4 mai 1827.

Date

1826-1827

Cote

1Z14
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Fonctionnement de la sous-préfecture
- Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
- Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
- Du 10 juillet 1826 au 4 mai 1827.
Résultat n°78
Cahiers de correspondance.

Date

1944

Cote

1149W137
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Seconde guerre mondiale
- Service de garde des communications
- Cahiers de correspondance.
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°79
1834-1836.

Date

1834-1836

Cote

1Z49
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
- Administration communale et relations avec les communes
- Composition des municipalités.
- Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
- 1834-1836.
Résultat n°80
Renseignements sur la vie quotidienne des Jurassiens ; dossiers de renseignements sur les activités politiques et morales d'individus pendant l'occupation allemande.

Date

1940-1944

Cote

1149W119
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Seconde guerre mondiale
- Renseignements sur les personnes pendant l'Occupation.
- Renseignements sur la vie quotidienne des Jurassiens...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

Résultats de la recherche

Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

Date

Cote

Les tumulus de la région de Dole. [Extrait du Bulletin de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon].

Date de publication

Auteur

Cote

Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

Date

Cote

Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation, collectivités locales et cabinet du sous-préfet3ème trimestre 1965

Date

Cote

Producteur :

Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

Date

Cote

Album dolois (1870-1871)

Date

Cote

[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Communes de l’arrondissement de Dole.

Cote

Producteur :

Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

Date

Cote

Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

Date

Cote

Producteur :

Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

L'Avenir dolois (1917-1919)

Date

Cote

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Date

Cote

Producteur :

Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

Date

Cote

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

Date

Cote

Producteur :

Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1991 - classe 1992

Date

Cote

Producteur :

L'Etincelle

Date

Cote

Le P'tit journal dolois

Date

Cote

Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.

Date

Cote

Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers par projet : arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet et de la commission sanitaire, correspondance, cahier des charges le cas échéant.

Date

Cote

Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

Date

Cote