Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions de candidatures retenues, dossiers individuels, tableaux récapitulatifsMérite Agricole (1947-1975)Médaille du Travail (1951-1985)Médaille d’Honneur Départementale et Communale (1952-1974)Médaille de la Famille Française (1949-1970) Médaille d’Honneur aux Sapeurs Pompiers (1944 ; 1949-1950 ; 1979)Palme Académique (1951-1977)Médaille de la Mutualité et de la Coopération (1958-1967)Médaille d’Honneur de la Jeunesse et des Sports (1948-1969) Médaille d’Honneur des Chemins de Fer (1953-1968)Médaille d’Honneur des Sociétés Musicales et Chorales (1953-1967)Médaille de l’Epidémie (1940-1946)Médaille des Passeurs de la Ligne de Démarcation (1948-1951)Médaille d’Honneur pour Actes de Courage et de Dévouement (1957-1966) Médaille d’Honneur du Mérite Social (1938-1963)Médaille d’Honneur de la Santé Publique (1951-1964)Médailles disparues à l’occasion de la création de l’Ordre National du Mérite (1951-1967) : Mérite civil ; Dévouement à l’enfance ; Economie nationale ; Mérite du commerce et de l’industrie ; Mérite de l’artisanat ; Mérite du tourisme ; Mérite sportif ; Mérite pénitentiaire

Aide à la recherche

Sous-préfecture de Dole

Déplier tous les niveaux

Sous-préfecture de Dole

Cote/Cotes extrêmes

1149W

Date

1938-1992

Importance matérielle

24 ml

178 articles

Origine

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 31/08/1984

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Généralité (1977-1983) 1149 W 9 Chronos de courrier de la sous-préfecture (1965-1990) 1149 W 1 à 8 Décorations (1938-1985) 1149 W 10 à 11 - 1149 W 12/1 à 12/4 Visites de personnalités (1965-1988) 1149 W 13 à 15 Voyages, invitations et présences des sous-préfets aux manifestations publiques (1951-1989) 1149 W 16 à 20 Interventions de personnalités Correspondance personnelle des sous-préfets (1950-1981) 1149 W 21 à 22 Réunions cantonales et visites communales (1957-1981) 1149 W 23 à 37 Affaires signalées traitées par le sous-préfet (1977-1980) 1149 W 38 Entreprises et personnes en difficultés (1963-1987) 1149 W 39 à 42 Problèmes environnementaux (1963-1980) 1149 W 43 à 44 - 1149 W 49 Affaires culturelles (1963-1980) 1149 W 45 à 48 Associations (1964-1980) 1149 W 50 Protection civile (1966-1982) 1149 W 64 Commissions de sécurité (1948-1984) 1149 W 51 à 56 Plans d'annonces de crues (1950-1986) 1149 W 57 à 58 Catastrophes naturelles et industrielles (1953-1978) 1149 W 59 à 62 Placements psychiatriques (1976-1980) 1149 W 63 Surveillance et rapports des Renseignements Généraux Rapports des renseignements généraux (1946-1989) 1149 W 65 à 77 Vie associative, politique et syndicale (1954-1988) 1149 W 78 à 81 Rapports de police (1945-1990) 1149 W 82 à 89 Relations avec la gendarmerie (1967-1985) 1149 W 90 à 94 Grèves et manifestations (1947-1984) 1149 W 95 à 99 Affaires militaires Listes de contigents (1955-1992) 1149 W 100 à 108 Prises d'armes et entraînements militaires (1953-1983) 1149 W 109 à 112 Associations d'anciens combattants (1963-1978) 1149 W 113 à 118 Seconde guerre mondiale Renseignements sur les personnes pendant l'occupation (1940-1955) 1149 W 119 à 122 Administration générale du fonctionnement de l'arrondissement (1938-1945) 1149 W 123 à 129 Autorisations de pratiquer la médecine (1940-1953) 1149 W 130 à 132 Administration des Ponts-et-Chaussées (1938-1944) 1149 W 133 à 135 Service de garde des communications (1942-1944) 1149 W 136 à 144 Conséquences de la libération (1944-1951) 1149 W 145 à 146 Décisions judiciaires sur la collaboration (1944-1963) 1149 W 147 à 151 Guerre d'Algérie Surveillance de l'activité séparatiste (1955-1968) 1149 W 152 à 159 Réglementation de l'accès au territoire algérien (1956-1963) 1149 W 160 à 162 Rapatriés d'Algérie (1957-1968) 1149 W 163 à 175.

Autre instrument de recherche

se référer à l'inventaire en PDF joint

Décorations