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1

Déclarations au titre de la politique agricole commune (PAC).- Procédure de dédouanement domicilié et T5 (document de transit accompagnant les produits PAC) : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).
Cote
2780W/31
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Dédouanement.
  • Déclarations au titre de la politique agricole commune...
2

Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).
Cote
2780W/32
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Dédouanement.
  • Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier...
3

Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks et ventes d'alcool des opérateurs économiques agréés (OEA : exploitants viti-vinicoles, négociants...), campagne 2010-2011 (classement des dossiers des opérateurs par commune).
Cote
2780W/1-2780W/16
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Contributions indirectes.
  • Production, vente et négoce de vins et alcools.
  • Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks...
4

Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation de marchandises prohibées (deux dossiers, année spécimen 2015).
Cote
2780W/37
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation...
5

Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes ou non conformes, pouvant contenir des règlements transactionnels (année 2015 spécimen, classement Jura puis autres départements, et ordre alphabétique de localisation des organismes ou particuliers contrôlés).
Cote
2780W/33-2780W/36
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Dédouanement.
  • Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes...
6

Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de vins et alcools.- Dossiers individuels pouvant contenir une phase contentieuse (classement des dossiers individuels par année, commune, ordre alphabétique des particuliers puis des entreprises).
Cote
2780W/17-2780W/24
 Date
2014-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Contributions indirectes.
  • Production, vente et négoce de vins et alcools.
  • Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de...
7

Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes issus du produit de la redevance sur le tabac : dossiers individuels clos ou en dépossession en 2009 (classement alphabétique)
Cote
2780W/25-2780W/30
 Date
1990-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Contributions indirectes.
  • Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes...