Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

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Cote/Cotes extrêmes

2780W

Date

1990-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

3,4 ml ml

Origine

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/06/2023

Autre instrument de recherche

Accès à l'inventaire complet sous forme textuelle du versement 2780W.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2780W/31-2780W/37

Date

2000-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015

Cote/Cotes extrêmes

2780W/31-2780W/36

Date

2000-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015

Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes ou non conformes, pouvant contenir des règlements transactionnels (année 2015 spécimen, classement Jura puis autres départements, et ordre alphabétique de localisation des organismes ou particuliers contrôlés).

Cote/Cotes extrêmes

2780W/33-2780W/36

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015