DROITS DE DOUANE - Recherche

Résultat n°1
Déclarations au titre de la politique agricole commune (PAC).- Procédure de dédouanement domicilié et T5 (document de transit accompagnant les produits PAC) : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

Date

2000

Cote

2780W/31
- Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
- Douanes.
- Dédouanement.
- Déclarations au titre de la politique agricole commune...
Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier
Résultat n°2
Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

Date

2000

Cote

2780W/32
- Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
- Douanes.
- Dédouanement.
- Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier...
Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier
Résultat n°3
Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks et ventes d'alcool des opérateurs économiques agréés (OEA : exploitants viti-vinicoles, négociants...), campagne 2010-2011 (classement des dossiers des opérateurs par commune).

Date

2011

Cote

2780W/1-2780W/16
- Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
- Contributions indirectes.
- Production, vente et négoce de vins et alcools.
- Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks...
Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier
Résultat n°4
Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation de marchandises prohibées (deux dossiers, année spécimen 2015).

Date

2015

Cote

2780W/37
- Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
- Douanes.
- Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation...
Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier
Résultat n°5
Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes ou non conformes, pouvant contenir des règlements transactionnels (année 2015 spécimen, classement Jura puis autres départements, et ordre alphabétique de localisation des organismes ou particuliers contrôlés).

Date

2015

Cote

2780W/33-2780W/36
- Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
- Douanes.
- Dédouanement.
- Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes...
Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier
Résultat n°6
Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de vins et alcools.- Dossiers individuels pouvant contenir une phase contentieuse (classement des dossiers individuels par année, commune, ordre alphabétique des particuliers puis des entreprises).

Date

2014-2017

Cote

2780W/17-2780W/24
- Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
- Contributions indirectes.
- Production, vente et négoce de vins et alcools.
- Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de...
Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier
Résultat n°7
Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes issus du produit de la redevance sur le tabac : dossiers individuels clos ou en dépossession en 2009 (classement alphabétique)

Date

1990-2009

Cote

2780W/25-2780W/30
- Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
- Contributions indirectes.
- Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes...
Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

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Déclarations au titre de la politique agricole commune (PAC).- Procédure de dédouanement domicilié et T5 (document de transit accompagnant les produits PAC) : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

Date

Cote

Producteur :

Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

Date

Cote

Producteur :

Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks et ventes d'alcool des opérateurs économiques agréés (OEA : exploitants viti-vinicoles, négociants...), campagne 2010-2011 (classement des dossiers des opérateurs par commune).

Date

Cote

Producteur :

Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation de marchandises prohibées (deux dossiers, année spécimen 2015).

Date

Cote

Producteur :

Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes ou non conformes, pouvant contenir des règlements transactionnels (année 2015 spécimen, classement Jura puis autres départements, et ordre alphabétique de localisation des organismes ou particuliers contrôlés).

Date

Cote

Producteur :

Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de vins et alcools.- Dossiers individuels pouvant contenir une phase contentieuse (classement des dossiers individuels par année, commune, ordre alphabétique des particuliers puis des entreprises).

Date

Cote

Producteur :

Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes issus du produit de la redevance sur le tabac : dossiers individuels clos ou en dépossession en 2009 (classement alphabétique)

Date

Cote

Producteur :