DISTINCTION HONORIFIQUE

1
Médaille de la famille française.- Attribution : dossiers individuels (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme débute par B ou T).

Date

2003-2004

Cote

2271W11
- Contexte : Fonctionnement et activités de l'Union départementale...
- Médaille de la famille française.- Attribution : dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du Jura
2
Distinctions honorifiques : fiches de renseignements des récipiendaires de décorations.Médaille d'honneur départementale et communale de M à Z, Médaille de la Jeunesse et des Sports

Date

1945-1972

Cote

1149W12/4
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Décorations
- Distinctions honorifiques : fiches de renseignements...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
3
Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

Date

1997-2005

Cote

2268W60
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Médailles d'honneur
- Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
4
Médaille d'honneur des travaux publics : listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

Date

1997-2001

Cote

2268W65
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Médailles d'honneur
- Médaille d'honneur des travaux publics : listes des...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
5
Mérite agricole: attributions.

Date

1947

Cote

304W266
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Mérite agricole: attributions.
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
6
Médaille militaire : liste des récipiendaires.

Date

1992-1997

Cote

2268W54
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Ordre national du mérite et médailles militaires
- Médaille militaire : liste des récipiendaires.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
7
Médaille d'honneur de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole :listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

Date

1999-2003

Cote

2268W68
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Médailles d'honneur
- Médaille d'honneur de la mutualité, de la coopération...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
8
Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions de candidatures retenues, dossiers individuels, tableaux récapitulatifsMérite Agricole (1947-1975)Médaille du Travail (1951-1985)Médaille d’Honneur Départementale et Communale (1952-1974)Médaille de la Famille Française (1949-1970) Médaille d’Honneur aux Sapeurs Pompiers (1944 ; 1949-1950 ; 1979)Palme Académique (1951-1977)Médaille de la Mutualité et de la Coopération (1958-1967)Médaille d’Honneur de la Jeunesse et des Sports (1948-1969) Médaille d’Honneur des Chemins de Fer (1953-1968)Médaille d’Honneur des Sociétés Musicales et Chorales (1953-1967)Médaille de l’Epidémie (1940-1946)Médaille des Passeurs de la Ligne de Démarcation (1948-1951)Médaille d’Honneur pour Actes de Courage et de Dévouement (1957-1966) Médaille d’Honneur du Mérite Social (1938-1963)Médaille d’Honneur de la Santé Publique (1951-1964)Médailles disparues à l’occasion de la création de l’Ordre National du Mérite (1951-1967) : Mérite civil ; Dévouement à l’enfance ; Economie nationale ; Mérite du commerce et de l’industrie ; Mérite de l’artisanat ; Mérite du tourisme ; Mérite sportif ; Mérite pénitentiaire

Date

1938-1985

Cote

1149W11
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Décorations
- Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
9
Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés de nomination (1992-2004) ; dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T (1989-1996).

Date

1989-2004

Cote

2268W55
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Palmes académiques et ordre des arts et lettres
- Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
10
Médaille d'honneur du travail : dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence en B et T.

Date

2001

Cote

2268W76
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Médailles d'honneur du travail
- Médaille d'honneur du travail : dossiers individuels...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
11
Ordre national du mérite : arrêtés de nominations, enquêtes supplémentaires RG et militaires.

Date

1990-2002

Cote

2268W51
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Ordre national du mérite et médailles militaires
- Ordre national du mérite : arrêtés de nominations,...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
12
Médaille d'honneur de l'éducation physique et des sports: propositions et attributions.

Date

1946-1949

Cote

304W1
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Médaille d'honneur de l'éducation physique et des sports:...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
13
Médaille de la famille française: attributions, 1e promotion de 1950.

Date

1950

Cote

304W264
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Médaille de la famille française: attributions, 1e...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
14
Ordre national du mérite : dossiers individuels de A à G.

Date

1982-1998

Cote

2268W52
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Ordre national du mérite et médailles militaires
- Ordre national du mérite : dossiers individuels de...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
15
Médaille de la famille française. Dossiers de propositions.

Date

1947

Cote

304W27
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Médaille de la famille française. Dossiers de propositions.
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
16
Ordre des arts et lettres :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

Date

1986-1997

Cote

2268W56
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Palmes académiques et ordre des arts et lettres
- Ordre des arts et lettres :dossiers individuels de...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
17
Légion d'honneur : arrêtés de nominations, enquêtes RG et militaires.

Date

1991-1999

Cote

2268W45
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Légion d'honneur
- Légion d'honneur : arrêtés de nominations, enquêtes...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
18
Légion d'honneur : arrêtés des promotions, enquêtes RG et militaires.

Date

2000-2003

Cote

2268W46
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Légion d'honneur
- Légion d'honneur : arrêtés des promotions, enquêtes...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
19
Distinctions honorifiques : fiches de renseignements des récipiendaires de décorations.Mérite agricole, Médaille de la mutualité, de la coopération et crédit agricole, Médaille d'acte du courage et du dévouement,

Date

1945-1972

Cote

1149W12/2
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Décorations
- Distinctions honorifiques : fiches de renseignements...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
20
Légion d'honneur : liste des récipiendaires, dossiers individuels.

Date

1990-1997

Cote

2268W47
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- MEDAILLES
- Légion d'honneur
- Légion d'honneur : liste des récipiendaires, dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

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Médaille de la famille française.- Attribution : dossiers individuels (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme débute par B ou T).

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Distinctions honorifiques : fiches de renseignements des récipiendaires de décorations.Médaille d'honneur départementale et communale de M à Z, Médaille de la Jeunesse et des Sports

Date

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Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

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Date

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Mérite agricole: attributions.

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Médaille militaire : liste des récipiendaires.

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Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés de nomination (1992-2004) ; dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T (1989-1996).

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Médaille d'honneur du travail : dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence en B et T.

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Ordre national du mérite : arrêtés de nominations, enquêtes supplémentaires RG et militaires.

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Médaille d'honneur de l'éducation physique et des sports: propositions et attributions.

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Médaille de la famille française: attributions, 1e promotion de 1950.

Date

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Ordre national du mérite : dossiers individuels de A à G.

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Médaille de la famille française. Dossiers de propositions.

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Ordre des arts et lettres :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

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