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  1. Résultat n°1

    Médaille de la famille française.- Attribution : dossiers individuels (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme débute par B ou T).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2271W11

    • Contexte : Fonctionnement et activités de l'Union départementale...
    • Médaille de la famille française.- Attribution : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du Jura

  2. Résultat n°2

    Distinctions honorifiques : fiches de renseignements des récipiendaires de décorations.Médaille d'honneur départementale et communale de M à Z, Médaille de la Jeunesse et des Sports

    Date

    1945-1972

    Cote

    1149W12/4

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Décorations
    • Distinctions honorifiques : fiches de renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  3. Résultat n°3

    Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

    Date

    1997-2005

    Cote

    2268W60

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Médaille d'honneur des travaux publics : listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2268W65

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médaille d'honneur des travaux publics : listes des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Mérite agricole: attributions.

    Date

    1947

    Cote

    304W266

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Mérite agricole: attributions.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Médaille militaire : liste des récipiendaires.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2268W54

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Ordre national du mérite et médailles militaires
    • Médaille militaire : liste des récipiendaires.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Médaille d'honneur de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole :listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2268W68

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médaille d'honneur de la mutualité, de la coopération...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions de candidatures retenues, dossiers individuels, tableaux récapitulatifsMérite Agricole (1947-1975)Médaille du Travail (1951-1985)Médaille d’Honneur Départementale et Communale (1952-1974)Médaille de la Famille Française (1949-1970) Médaille d’Honneur aux Sapeurs Pompiers (1944 ; 1949-1950 ; 1979)Palme Académique (1951-1977)Médaille de la Mutualité et de la Coopération (1958-1967)Médaille d’Honneur de la Jeunesse et des Sports (1948-1969) Médaille d’Honneur des Chemins de Fer (1953-1968)Médaille d’Honneur des Sociétés Musicales et Chorales (1953-1967)Médaille de l’Epidémie (1940-1946)Médaille des Passeurs de la Ligne de Démarcation (1948-1951)Médaille d’Honneur pour Actes de Courage et de Dévouement (1957-1966) Médaille d’Honneur du Mérite Social (1938-1963)Médaille d’Honneur de la Santé Publique (1951-1964)Médailles disparues à l’occasion de la création de l’Ordre National du Mérite (1951-1967) : Mérite civil ; Dévouement à l’enfance ; Economie nationale ; Mérite du commerce et de l’industrie ; Mérite de l’artisanat ; Mérite du tourisme ; Mérite sportif ; Mérite pénitentiaire

    Date

    1938-1985

    Cote

    1149W11

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Décorations
    • Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  9. Résultat n°9

    Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés de nomination (1992-2004) ; dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T (1989-1996).

    Date

    1989-2004

    Cote

    2268W55

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Palmes académiques et ordre des arts et lettres
    • Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Médaille d'honneur de l'Éducation physique.- Dossiers nominatifs : avis du sous-préfet, rapports des maires, correspondance (1933-1939).

    Date

    1933-1939

    Cote

    1Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Décorations
    • Attribution des distinctions honorifiques dans l'arrondissement...
    • Médaille d'honneur de l'Éducation physique.- Dossiers...
  11. Résultat n°11

    Médaille d'honneur du travail : dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence en B et T.

    Date

    2001

    Cote

    2268W76

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur du travail
    • Médaille d'honneur du travail : dossiers individuels...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  12. Résultat n°12

    Médaille d'honneur de l'Éducation physique.- Dossiers nominatifs : avis du sous-préfet, rapports des maires, correspondance (1933-1939).

    Date

    1933-1939

    Cote

    1Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Décorations
    • Attribution des distinctions honorifiques dans l'arrondissement...
    • Médaille d'honneur de l'Éducation physique.- Dossiers...
  13. Résultat n°13

    Ordre national du mérite : arrêtés de nominations, enquêtes supplémentaires RG et militaires.

    Date

    1990-2002

    Cote

    2268W51

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Ordre national du mérite et médailles militaires
    • Ordre national du mérite : arrêtés de nominations,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Médaille d'honneur de l'éducation physique et des sports: propositions et attributions.

    Date

    1946-1949

    Cote

    304W1

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Médaille d'honneur de l'éducation physique et des sports:...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Médaille de la famille française: attributions, 1e promotion de 1950.

    Date

    1950

    Cote

    304W264

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Médaille de la famille française: attributions, 1e...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Ordre national du mérite : dossiers individuels de A à G.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2268W52

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Ordre national du mérite et médailles militaires
    • Ordre national du mérite : dossiers individuels de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  17. Résultat n°17

    Médaille de la famille française. Dossiers de propositions.

    Date

    1947

    Cote

    304W27

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Médaille de la famille française. Dossiers de propositions.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Ordre des arts et lettres :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

    Date

    1986-1997

    Cote

    2268W56

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Palmes académiques et ordre des arts et lettres
    • Ordre des arts et lettres :dossiers individuels de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19

    Légion d'honneur : arrêtés de nominations, enquêtes RG et militaires.

    Date

    1991-1999

    Cote

    2268W45

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Légion d'honneur
    • Légion d'honneur : arrêtés de nominations, enquêtes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    Légion d'honneur : arrêtés des promotions, enquêtes RG et militaires.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2268W46

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Légion d'honneur
    • Légion d'honneur : arrêtés des promotions, enquêtes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet