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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Croquis du monument aux morts.

    Date

    1923

    Cote

    5E295/15

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Croquis du monument aux morts.
  2. Résultat n°2
    Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    1 media

    Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1898

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
  3. Résultat n°3
    Naissances, mariages, décès

    122 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800

    Cote

    5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Courtefontaine
    • Registre d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
  4. Résultat n°4

    Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Chaux avec la partie cédée par l'Etat à la commune pour le cantonnement des ses droits d'usage en bois dans cette forêt, 1886-1887. Droit d'usage, (un cahier incomplet, sans date). Arrêté préfectoral de bornage partiel, 1889.

    Date

    1886-1889

    Cote

    5E295/21

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale...
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 89 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1196

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    1 media

    Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1897

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Courtefontaine - Vue du prieuré

    1 media

    Courtefontaine - Vue du prieuré

    Cote

    7Fi2406

    • Contexte : 7Fi
    • Courtefontaine - Vue du prieuré
  8. Résultat n°8

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P1327

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  9. Résultat n°9
    Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

    1 media

    Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1896

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot
  10. Résultat n°10
    Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

    1 media

    Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

    Date

    1806

    Cote

    3Pplan6887

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91...
  11. Résultat n°11

    Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction d'un réservoir d'eau, d'une conduite en fonte et de deux bornes fontaines, 1892-1895 ; acquisition de terrain, 1892-1893.

    Date

    1879-1895

    Cote

    5E295/22

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Eaux
    • Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction...
  12. Résultat n°12
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1331

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  13. Résultat n°13

    Etats de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1807

    Cote

    5E295/7

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs - Cadastre
    • Cadastre
    • Etats de sections et procès-verbal de délimitation...
  14. Résultat n°14
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    13 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1792

    Cote

    3E/2895/1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

    Date de publication

    2012

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1605

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    44 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1786-1792

    Cote

    5E295/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Courtefontaine
    • Registre paroissial
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de restauration de l'église, 1881.

    Date

    1806-1881

    Cote

    5E295/16

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de...
  18. Résultat n°18
    Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    50 medias

    Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M494

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 12-Canton de Dampierre
    • Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février 1911

    Date

    1884-1911

    Cote

    5E295/4

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1330

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  21. Résultat n°21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    156 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8476

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  22. Résultat n°22

    Arrêtés des comptes par le Conseil de Préfecture.

    Date

    1830-1928

    Cote

    5E295/13

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Arrêtés des comptes par le Conseil de Préfecture.
  23. Résultat n°23

    Lettre au Supérieur général d'une congrégation pour maintenir au poste le curé Ferrudin, sans date et sans signature.

    Cote

    5E295/23

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Culte (série P)
    • Lettre au Supérieur général d'une congrégation pour...
  24. Résultat n°24

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques
    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  25. Résultat n°25
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    44 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1786-1792

    Cote

    5E295/1

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registre paroissial
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  26. Résultat n°26

    Courtefontaine

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6659/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Courtefontaine
  27. Résultat n°27

    Histoire de Courtefontaine.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    NICOULIN André[auteur]

    Cote

    2J1124

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Histoire de Courtefontaine.
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1200

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    73 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9049

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  30. Résultat n°30

    Vente entre des habitants de Courtefontaine d'une pièce de terre au Grand Verger, territoire de Courtefontaine, 7 avril 1834.

    Date

    1834

    Cote

    5E295/27

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers
    • Vente entre des habitants de Courtefontaine d'une pièce...
  31. Résultat n°31
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    443 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2897

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  32. Résultat n°32

    Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre ; liste des bénéficiaires, 1920.

    Date

    1920

    Cote

    5E295/25

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux...
  33. Résultat n°33

    Les églises romanes et l'architecture religieuse dans le Jura. [Extrait du compte rendu du 58e congrès archéologique de France tenu en 1891, à Besançon].

    Date de publication

    1894

    Auteur

    BRUNE Paul[auteur]

    Cote

    Br798

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br751-1000
    • Les églises romanes et l'architecture religieuse dans...
  34. Résultat n°34
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    119 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9047

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  35. Résultat n°35

    Maître d'art en son domaine. [Extrait de VMF - vieilles maisons françaises - n°200 - décembre 2003].

    Date de publication

    2003

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    Br3736

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Maître d'art en son domaine. [Extrait de VMF - vieilles...
  36. Résultat n°36
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1197

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations, 1er juillet 1855 - 29 décembre 1884

    Date

    1855-1884

    Cote

    5E295/3

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre des délibérations, 1er juillet 1855 - 29 décembre...
  38. Résultat n°38

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  39. Résultat n°39
    Courtefontaine - cour intérieure du prieuré

    1 media

    Courtefontaine - cour intérieure du prieuré

    Cote

    7Fi2407

    • Contexte : 7Fi
    • Courtefontaine - cour intérieure du prieuré
  40. Résultat n°40

    Bulletin paroissial de Fraisans

    Date

    1938-1939

    Cote

    Per149

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Bulletin paroissial de Fraisans
  41. Résultat n°41

    Répartition des indemnités aux habitants pour les pertes causées par l'armée prussienne.

    Date

    1871

    Cote

    5E295/11

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Répartition des indemnités aux habitants pour les pertes...
  42. Résultat n°42

    Courtefontaine

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6659/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Courtefontaine
  43. Résultat n°43
    Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine porteurs de bons de réquisition pour fournitures en denrées et fourrages à la République, 17 floréal an VIII. Liste nominative d'habitants "inscrits en bloc" lors du dénombrement de 1851 dans les communes d'Arinthod et Cousance et de sept pensionnaires dont les parents n'habitent pas la commune de Champagnole (2 pièces papier), 1851.

    12 medias

    Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine porteurs de bons de réquisition pour fournitures en denrées et fourrages à la République, 17 floréal an VIII. Liste nominative d'habitants "inscrits en bloc" lors du dénombrement de 1851 dans les communes d'Arinthod et Cousance et de sept pensionnaires dont les parents n'habitent pas la commune de Champagnole (2 pièces papier), 1851.

    Date

    1799-1851

    Cote

    6M276

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
    • Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine...
  44. Résultat n°44
    Série communale : naissances, mariages, décès

    122 medias

    Série communale : naissances, mariages, décès

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800

    Cote

    5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances, mariages, décès
  45. Résultat n°45
    Tables décennales.

    2 lots 103 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1193

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  46. Résultat n°46

    Rapprochements entre des églises du Haut Moyen Âge et du Moyen Âge en Franche-comté et en Suisse occidentale. [Extrait du bulletin du centre international d'études romanes, III - 1959].

    Date de publication

    1959

    Auteur

    TOURNIER René[auteur]

    Cote

    Br235

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Rapprochements entre des églises du Haut Moyen Âge...
  47. Résultat n°47
    Etat de sections, s.d. [1812].

    208 medias

    Etat de sections, s.d. [1812].

    Cote

    3P1326

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1812].
  48. Résultat n°48
    Tables décennales.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1201

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  49. Résultat n°49

    Registre début des lettre patentes du Roi 1789-1790, suivi des délibérations an IX (1801) - 13 mai 1855 (F°68).

    Date

    1789-1855

    Cote

    5E295/2

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre début des lettre patentes du Roi 1789-1790,...
  50. Résultat n°50
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    352 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2898

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  51. Résultat n°51
    Tables décennales.

    2 lots 129 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1199

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  52. Résultat n°52
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    515 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2896

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  53. Résultat n°53
    Courtefontaine (Jura). L'église de Courtefontaine, monument du XIIème siècle. 39-Jura.

    1 media

    Courtefontaine (Jura). L'église de Courtefontaine, monument du XIIème siècle. 39-Jura.

    Cote

    7Fi237

    • Contexte : 7Fi
    • Courtefontaine (Jura). L'église de Courtefontaine,...
  54. Résultat n°54

    La création architecturale en Franche-Comté au XIIe siècle. Du roman au gothique.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    VERGNOLLE Eliane[directeur de publication]

    Cote

    4oF423

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • La création architecturale en Franche-Comté au XIIe...
  55. Résultat n°55
    Courtefontaine - Vue générale

    1 media

    Courtefontaine - Vue générale

    Cote

    7Fi2405

    • Contexte : 7Fi
    • Courtefontaine - Vue générale
  56. Résultat n°56

    Fabrique : arrêté des comptes par le Conseil de Préfecture.

    Date

    1896

    Cote

    5E295/24

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Culte (série P)
    • Fabrique : arrêté des comptes par le Conseil de Préfecture.
  57. Résultat n°57

    Construction d'une remise de pompe et d'un abri pour préau de l'école : soumission marché, 1910 ; approbation du procès-verbal de réception définitive, 1912.

    Date

    1910-1912

    Cote

    5E295/14

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Construction d'une remise de pompe et d'un abri pour...
  58. Résultat n°58

    Matrice foncière.

    Date

    1867

    Cote

    3P1329

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  59. Résultat n°59
    Tables décennales.

    2 lots 118 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1192

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1198

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  61. Résultat n°61

    Construction d'une salle d'asile et maison d'école, 1844 ; plan, 1843. Réparations à la maison d'école, 1862-1864 et 1885.

    Date

    1844-1885

    Cote

    5E295/18

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Construction d'une salle d'asile et maison d'école,...
  62. Résultat n°62

    Eglises romanes du Jura.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    VERGNOLLE Eliane[Auteur]

    Cote

    Br1610

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Eglises romanes du Jura.
  63. Résultat n°63

    Courtefontaine

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6659/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Courtefontaine
  64. Résultat n°64
    Courtefontaine (Jura). L'intérieur de l'église, monument du XIIème siècle. 39-Jura

    1 media

    Courtefontaine (Jura). L'intérieur de l'église, monument du XIIème siècle. 39-Jura

    Cote

    7Fi238

    • Contexte : 7Fi
    • Courtefontaine (Jura). L'intérieur de l'église, monument...
  65. Résultat n°65
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    2 lots 226 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de A à C
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  66. Résultat n°66
    Tables décennales.

    2 lots 106 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1195

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  67. Résultat n°67

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1332

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  68. Résultat n°68

    Certificat de décès en 1917 d'un militaire à Zerbet, 1920, mention rectificative, 1921.

    Date

    1917-1921

    Cote

    5E295/10

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administratoin militaire
    • Certificat de décès en 1917 d'un militaire à Zerbet,...
  69. Résultat n°69

    Etats des sections B et D (deux cahiers).

    Date

    1807

    Cote

    5E295/8

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs - Cadastre
    • Cadastre
    • Etats des sections B et D (deux cahiers).
  70. Résultat n°70

    Bail de l'ancien bâtiment des Marianistes de Lyon par le liquidateur judiciaire, au maire et au curé.

    Date

    1904

    Cote

    5E295/17

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetière
    • Bail de l'ancien bâtiment des Marianistes de Lyon par...
  71. Résultat n°71

    Vente d'une parcelle de terrain par la commune à l'Oeuvre des pupilles de l'école publique du Doubs.

    Date

    1954

    Cote

    5E295/19

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Vente d'une parcelle de terrain par la commune à l'Oeuvre...
  72. Résultat n°72
    Série communale : naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    378 medias

    Série communale : naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2895/2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Série communale : naissances, mariages, décès, publications...
  73. Résultat n°73
    Tables décennales.

    2 lots 103 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1194

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  74. Résultat n°74
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    170 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3704

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  75. Résultat n°75

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1843-1858

    Cote

    5E295/5

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  76. Résultat n°76

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1328

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  77. Résultat n°77

    Procès entre la commune et un particulier, au sujet d'une servitude, 1846. Procès entre la commune et une habitante concernant la propriété d'un terrain sur lequel se trouve la statue de la Vierge, 1909.

    Date

    1846-1909

    Cote

    5E295/20

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Procès entre la commune et un particulier, au sujet...
  78. Résultat n°78
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    110 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9048

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  79. Résultat n°79

    Guide des abbayes et prieurés en régions Bourgogne Franche-Comté.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    MOREL Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1274

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Guide des abbayes et prieurés en régions Bourgogne...
  80. Résultat n°80

    Réglementation communale concernant les constructions neuves.

    Date

    1903

    Cote

    5E295/12

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série J)
    • Police locale
    • Réglementation communale concernant les constructions...