Courtefontaine, commune

1
Croquis du monument aux morts.

Date

1923

Cote

5E295/15
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices publics
- Croquis du monument aux morts.
2

1 media
Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

1810

Cote

3Pplan1898
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
3

122 medias
Naissances, mariages, décès

Date

Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800

Cote

5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courtefontaine
- Registre d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
4
Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Chaux avec la partie cédée par l'Etat à la commune pour le cantonnement des ses droits d'usage en bois dans cette forêt, 1886-1887. Droit d'usage, (un cahier incomplet, sans date). Arrêté préfectoral de bornage partiel, 1889.

Date

1886-1889

Cote

5E295/21
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale...
5

2 lots 89 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1196
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
6

1 media
Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

1810

Cote

3Pplan1897
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre...
7

1 media
Courtefontaine - Vue du prieuré

Cote

7Fi2406
- Contexte : 7Fi
- Courtefontaine - Vue du prieuré
8
Matrice foncière.

Date

1812

Cote

3P1327
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
9

1 media
Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

Date

1810

Cote

3Pplan1896
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot
10

1 media
Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6887
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91...
11
Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction d'un réservoir d'eau, d'une conduite en fonte et de deux bornes fontaines, 1892-1895 ; acquisition de terrain, 1892-1893.

Date

1879-1895

Cote

5E295/22
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Eaux
- Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction...
12

25 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1331
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
13
Etats de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1807

Cote

5E295/7
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs - Cadastre
- Cadastre
- Etats de sections et procès-verbal de délimitation...
14

13 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

3E/2895/1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15
Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date de publication

2012

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1605
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
16

44 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1786-1792

Cote

5E295/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courtefontaine
- Registre paroissial
- Baptêmes, mariages, sépultures.
17
Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de restauration de l'église, 1881.

Date

1806-1881

Cote

5E295/16
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de...
18

50 medias
Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M494
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 12-Canton de Dampierre
- Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
19
Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février 1911

Date

1884-1911

Cote

5E295/4
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février...
20

25 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1330
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
21

156 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8476
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
22
Arrêtés des comptes par le Conseil de Préfecture.

Date

1830-1928

Cote

5E295/13
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Arrêtés des comptes par le Conseil de Préfecture.
23
Lettre au Supérieur général d'une congrégation pour maintenir au poste le curé Ferrudin, sans date et sans signature.

Cote

5E295/23
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Culte (série P)
- Lettre au Supérieur général d'une congrégation pour...
24
Quoi de neuf ?

Date

1996-2003

Cote

Per1198
- Contexte : Périodiques
- Per1101-1200
- Quoi de neuf ?
25

44 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1786-1792

Cote

5E295/1
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registre paroissial
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
26
Courtefontaine

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6659/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Dampierre
- Courtefontaine
27
Histoire de Courtefontaine.

Date de publication

1997

Auteur

NICOULIN André[auteur]

Cote

2J1124
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Histoire de Courtefontaine.
28

2 lots 120 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1200
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
29

73 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9049
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
30
Vente entre des habitants de Courtefontaine d'une pièce de terre au Grand Verger, territoire de Courtefontaine, 7 avril 1834.

Date

1834

Cote

5E295/27
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Affaires entre particuliers
- Vente entre des habitants de Courtefontaine d'une pièce...
31

443 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2897
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
32
Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre ; liste des bénéficiaires, 1920.

Date

1920

Cote

5E295/25
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux...
33
Les églises romanes et l'architecture religieuse dans le Jura. [Extrait du compte rendu du 58e congrès archéologique de France tenu en 1891, à Besançon].

Date de publication

1894

Auteur

BRUNE Paul[auteur]

Cote

Br798
- Contexte : brochures
- Br
- Br751-1000
- Les églises romanes et l'architecture religieuse dans...
34

119 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9047
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
35
Maître d'art en son domaine. [Extrait de VMF - vieilles maisons françaises - n°200 - décembre 2003].

Date de publication

2003

Auteur

PETIT Thierry[photographe]

Cote

Br3736
- Contexte : brochures
- Br
- Br3501-3750
- Maître d'art en son domaine. [Extrait de VMF - vieilles...
36

2 lots 133 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1197
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
37
Registre des délibérations, 1er juillet 1855 - 29 décembre 1884

Date

1855-1884

Cote

5E295/3
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registre des délibérations, 1er juillet 1855 - 29 décembre...
38
Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date de publication

1981

Auteur

LACROIX Pierre[auteur]

Cote

8oF990
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
39

1 media
Courtefontaine - cour intérieure du prieuré

Cote

7Fi2407
- Contexte : 7Fi
- Courtefontaine - cour intérieure du prieuré
40
Bulletin paroissial de Fraisans

Date

1938-1939

Cote

Per149
- Contexte : Périodiques
- Per101-200
- Bulletin paroissial de Fraisans
41
Répartition des indemnités aux habitants pour les pertes causées par l'armée prussienne.

Date

1871

Cote

5E295/11
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exception et faits de guerre
- Guerre 1870-1871
- Répartition des indemnités aux habitants pour les pertes...
42
Courtefontaine

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6659/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Dampierre
- Courtefontaine
43

12 medias
Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine porteurs de bons de réquisition pour fournitures en denrées et fourrages à la République, 17 floréal an VIII. Liste nominative d'habitants "inscrits en bloc" lors du dénombrement de 1851 dans les communes d'Arinthod et Cousance et de sept pensionnaires dont les parents n'habitent pas la commune de Champagnole (2 pièces papier), 1851.

Date

1799-1851

Cote

6M276
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
- Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine...
44

122 medias
Série communale : naissances, mariages, décès

Date

Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800

Cote

5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Série communale : naissances, mariages, décès
45

2 lots 103 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1193
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
46
Rapprochements entre des églises du Haut Moyen Âge et du Moyen Âge en Franche-comté et en Suisse occidentale. [Extrait du bulletin du centre international d'études romanes, III - 1959].

Date de publication

1959

Auteur

TOURNIER René[auteur]

Cote

Br235
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Rapprochements entre des églises du Haut Moyen Âge...
47

208 medias
Etat de sections, s.d. [1812].

Cote

3P1326
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1812].
48

2 lots 119 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1201
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
49
Registre début des lettre patentes du Roi 1789-1790, suivi des délibérations an IX (1801) - 13 mai 1855 (F°68).

Date

1789-1855

Cote

5E295/2
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registre début des lettre patentes du Roi 1789-1790,...
50

352 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2898
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
51

2 lots 129 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1199
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
52

515 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2896
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
53

1 media
Courtefontaine (Jura). L'église de Courtefontaine, monument du XIIème siècle. 39-Jura.

Cote

7Fi237
- Contexte : 7Fi
- Courtefontaine (Jura). L'église de Courtefontaine,...
54
La création architecturale en Franche-Comté au XIIe siècle. Du roman au gothique.

Date de publication

2001

Auteur

VERGNOLLE Eliane[directeur de publication]

Cote

4oF423
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- La création architecturale en Franche-Comté au XIIe...
55

1 media
Courtefontaine - Vue générale

Cote

7Fi2405
- Contexte : 7Fi
- Courtefontaine - Vue générale
56
Fabrique : arrêté des comptes par le Conseil de Préfecture.

Date

1896

Cote

5E295/24
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Culte (série P)
- Fabrique : arrêté des comptes par le Conseil de Préfecture.
57
Construction d'une remise de pompe et d'un abri pour préau de l'école : soumission marché, 1910 ; approbation du procès-verbal de réception définitive, 1912.

Date

1910-1912

Cote

5E295/14
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices publics
- Construction d'une remise de pompe et d'un abri pour...
58
Matrice foncière.

Date

1867

Cote

3P1329
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
59

2 lots 118 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1192
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
60

2 lots 155 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1198
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
61
Construction d'une salle d'asile et maison d'école, 1844 ; plan, 1843. Réparations à la maison d'école, 1862-1864 et 1885.

Date

1844-1885

Cote

5E295/18
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Construction d'une salle d'asile et maison d'école,...
62
Eglises romanes du Jura.

Date de publication

1998

Auteur

VERGNOLLE Eliane[Auteur]

Cote

Br1610
- Contexte : brochures
- Br
- Br1501-1750
- Eglises romanes du Jura.
63
Courtefontaine

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6659/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Dampierre
- Courtefontaine
64

1 media
Courtefontaine (Jura). L'intérieur de l'église, monument du XIIème siècle. 39-Jura

Cote

7Fi238
- Contexte : 7Fi
- Courtefontaine (Jura). L'intérieur de l'église, monument...
65

2 lots 226 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Date

1933-1942

Cote

3E/13838
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de A à C
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
66

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1195
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
67
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1332
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
68
Certificat de décès en 1917 d'un militaire à Zerbet, 1920, mention rectificative, 1921.

Date

1917-1921

Cote

5E295/10
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administratoin militaire
- Certificat de décès en 1917 d'un militaire à Zerbet,...
69
Etats des sections B et D (deux cahiers).

Date

1807

Cote

5E295/8
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs - Cadastre
- Cadastre
- Etats des sections B et D (deux cahiers).
70
Bail de l'ancien bâtiment des Marianistes de Lyon par le liquidateur judiciaire, au maire et au curé.

Date

1904

Cote

5E295/17
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices du culte et cimetière
- Bail de l'ancien bâtiment des Marianistes de Lyon par...
71
Vente d'une parcelle de terrain par la commune à l'Oeuvre des pupilles de l'école publique du Doubs.

Date

1954

Cote

5E295/19
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Vente d'une parcelle de terrain par la commune à l'Oeuvre...
72

378 medias
Série communale : naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2895/2
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Série communale : naissances, mariages, décès, publications...
73

2 lots 103 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1194
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
74

170 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3704
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
75
Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1843-1858

Cote

5E295/5
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
76
Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P1328
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
77
Procès entre la commune et un particulier, au sujet d'une servitude, 1846. Procès entre la commune et une habitante concernant la propriété d'un terrain sur lequel se trouve la statue de la Vierge, 1909.

Date

1846-1909

Cote

5E295/20
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Procès entre la commune et un particulier, au sujet...
78

110 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9048
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
79
Guide des abbayes et prieurés en régions Bourgogne Franche-Comté.

Date de publication

2008

Auteur

MOREL Jacques[auteur]

Cote

8oF1274
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Guide des abbayes et prieurés en régions Bourgogne...
80
Réglementation communale concernant les constructions neuves.

Date

1903

Cote

5E295/12
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice (série J)
- Police locale
- Réglementation communale concernant les constructions...

Résultats de la recherche

Croquis du monument aux morts.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Chaux avec la partie cédée par l'Etat à la commune pour le cantonnement des ses droits d'usage en bois dans cette forêt, 1886-1887. Droit d'usage, (un cahier incomplet, sans date). Arrêté préfectoral de bornage partiel, 1889.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Courtefontaine - Vue du prieuré

Cote

Contexte : 7Fi

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction d'un réservoir d'eau, d'une conduite en fonte et de deux bornes fontaines, 1892-1895 ; acquisition de terrain, 1892-1893.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etats de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de restauration de l'église, 1881.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février 1911

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote