5E295/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Courtefontaine a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1984 et 1996, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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