Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

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Cote/Cotes extrêmes

5E295/

Date

1786-1954

Importance matérielle

0.2 ml

27 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Courtefontaine a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1984 et 1996, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février 1911

Cote/Cotes extrêmes

5E295/4

Date

1884-1911

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux