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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Croquis du monument aux morts.
Cote
5E295/15
 Date
1923
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices publics
  • Croquis du monument aux morts.
2
Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]
Cote
3Pplan1898
 Date
1810
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
3
Naissances, mariages, décès

122 medias

Naissances, mariages, décès
Cote
5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Courtefontaine
  • Registre d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
4

Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Chaux avec la partie cédée par l'Etat à la commune pour le cantonnement des ses droits d'usage en bois dans cette forêt, 1886-1887. Droit d'usage, (un cahier incomplet, sans date). Arrêté préfectoral de bornage partiel, 1889.
Cote
5E295/21
 Date
1886-1889
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale...
5
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1196
 Date
1843-1852
 Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
6
Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]
Cote
3Pplan1897
 Date
1810
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre...
7
Courtefontaine - Vue du prieuré

1 media

Courtefontaine - Vue du prieuré
Cote
7Fi2406
 Date- Lieu
Jura, département, Courtefontaine, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Courtefontaine - Vue du prieuré
8

Matrice foncière.
Cote
3P1327
 Date
1812
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
9
Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

1 media

Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot
Cote
3Pplan1896
 Date
1810
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot
10
Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

1 media

Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.
Cote
3Pplan6887
 Date
1806
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91...
11

Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction d'un réservoir d'eau, d'une conduite en fonte et de deux bornes fontaines, 1892-1895 ; acquisition de terrain, 1892-1893.
Cote
5E295/22
 Date
1879-1895
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Eaux
  • Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction...
12
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1331
 Date
1911
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
13

Etats de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.
Cote
5E295/7
 Date
1807
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs - Cadastre
  • Cadastre
  • Etats de sections et procès-verbal de délimitation...
14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

13 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/2895/1
 Date
1792
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COURTEFONTAINE
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..
Cote
8oF1605
 Date- Lieu
Saint-Vit, commune, Romange, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Rainans, commune, Menotey, commune, Vriange, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Lavangeot, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Falletans, commune, Eclans-Nenon, commune, Châtenois, commune, Brevans, commune, Baverans, commune, Authume, commune, Audelange, commune, Archelange, commune, Amange, commune, Salans, commune, Rans, commune, Ranchot, commune, Plumont, commune, Our, commune, Orchamps, commune, Monteplain, commune, Fraisans, commune, Evans, commune, Etrepigney, commune, Dampierre, commune, Courtefontaine, commune, Bretenière (La), commune, Barre (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
16
Baptêmes, mariages, sépultures.

44 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E295/1
 Date
1786-1792
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Courtefontaine
  • Registre paroissial
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
17

Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de restauration de l'église, 1881.
Cote
5E295/16
 Date
1806-1881
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de...
18
Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

50 medias

Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M494
 Date
1876-1936
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 12-Canton de Dampierre
  • Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
19

Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février 1911
Cote
5E295/4
 Date
1884-1911
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février...
20
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1330
 Date
1882
 Lieu
Courtefontaine, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.