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1

Croquis du monument aux morts.

Date

1923

Cote

5E295/15

2
Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

1810

Cote

3Pplan1898

3
Naissances, mariages, décès

122 medias

Naissances, mariages, décès

Date

Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800

Cote

5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

4

Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Chaux avec la partie cédée par l'Etat à la commune pour le cantonnement des ses droits d'usage en bois dans cette forêt, 1886-1887. Droit d'usage, (un cahier incomplet, sans date). Arrêté préfectoral de bornage partiel, 1889.

Date

1886-1889

Cote

5E295/21

5
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1196

6
Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

1810

Cote

3Pplan1897

7
Courtefontaine - Vue du prieuré

1 media

Courtefontaine - Vue du prieuré

Date

-

Cote

7Fi2406

8

Matrice foncière.

Date

1812

Cote

3P1327

9
Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

1 media

Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

Date

1810

Cote

3Pplan1896

10
Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

1 media

Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6887

11

Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction d'un réservoir d'eau, d'une conduite en fonte et de deux bornes fontaines, 1892-1895 ; acquisition de terrain, 1892-1893.

Date

1879-1895

Cote

5E295/22

12
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1331

13

Etats de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1807

Cote

5E295/7

14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

13 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

3E/2895/1

15

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date

-

Cote

8oF1605

16
Baptêmes, mariages, sépultures.

44 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1786-1792

Cote

5E295/1

17

Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de restauration de l'église, 1881.

Date

1806-1881

Cote

5E295/16

18
Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

50 medias

Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M494

19

Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février 1911

Date

1884-1911

Cote

5E295/4

20
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1330