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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Croquis du monument aux morts.

    Date

    1923

    Cote

    5E295/15

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Croquis du monument aux morts.
  2. Résultat n°2
    Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    1 media

    Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1898

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
  3. Résultat n°3
    Naissances, mariages, décès

    122 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800

    Cote

    5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Courtefontaine
    • Registre d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
  4. Résultat n°4

    Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Chaux avec la partie cédée par l'Etat à la commune pour le cantonnement des ses droits d'usage en bois dans cette forêt, 1886-1887. Droit d'usage, (un cahier incomplet, sans date). Arrêté préfectoral de bornage partiel, 1889.

    Date

    1886-1889

    Cote

    5E295/21

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale...
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 89 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1196

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    1 media

    Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1897

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Courtefontaine - Vue du prieuré

    1 media

    Courtefontaine - Vue du prieuré

    Cote

    7Fi2406

    • Contexte : 7Fi
    • Courtefontaine - Vue du prieuré
  8. Résultat n°8

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P1327

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  9. Résultat n°9
    Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

    1 media

    Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1896

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot
  10. Résultat n°10
    Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

    1 media

    Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

    Date

    1806

    Cote

    3Pplan6887

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91...
  11. Résultat n°11

    Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction d'un réservoir d'eau, d'une conduite en fonte et de deux bornes fontaines, 1892-1895 ; acquisition de terrain, 1892-1893.

    Date

    1879-1895

    Cote

    5E295/22

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Eaux
    • Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction...
  12. Résultat n°12
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1331

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  13. Résultat n°13

    Etats de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1807

    Cote

    5E295/7

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs - Cadastre
    • Cadastre
    • Etats de sections et procès-verbal de délimitation...
  14. Résultat n°14
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    13 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1792

    Cote

    3E/2895/1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COURTEFONTAINE
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

    Date de publication

    2012

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1605

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    44 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1786-1792

    Cote

    5E295/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Courtefontaine
    • Registre paroissial
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de restauration de l'église, 1881.

    Date

    1806-1881

    Cote

    5E295/16

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de...
  18. Résultat n°18
    Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    50 medias

    Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M494

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 12-Canton de Dampierre
    • Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février 1911

    Date

    1884-1911

    Cote

    5E295/4

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1330

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.