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Résultat n°1
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

186 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10462

Résultat n°2
Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet

Date

1830

Cote

3Pplan1853

Résultat n°3
Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1830

Cote

3Pplan1845

Résultat n°4
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

Résultat n°5
Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus ; de voitures pour conduite des linges et ornements à l'église, an II. Dépôt de trois fusils au District d'Orgelet, 1793.

1 media

Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus ; de voitures pour conduite des linges et ornements à l'église, an II. Dépôt de trois fusils au District d'Orgelet, 1793.

Date

1793-1795

Cote

5E648/15

Résultat n°6
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

Résultat n°7
Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

1 media

Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

Date

1741-1751

Cote

5E648/3

Résultat n°8
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

Résultat n°9
Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

1 media

Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

Date

1588

Cote

5E648/1

Résultat n°10
Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

1 media

Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

Date

1766

Cote

5E648/6

Résultat n°11
Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre : Romand

1 media

Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre : Romand

Date

1830

Cote

3Pplan1857

Résultat n°12
Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1830

Cote

3Pplan1866

Résultat n°13
Décès.

265 medias

Décès.

Date

1793-1828

Cote

3E/2841

Résultat n°14
Cornod - Château de Cornod

1 media

Cornod - Château de Cornod

Date

-

Cote

7Fi2402

Résultat n°15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

231 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10461

Résultat n°16
Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.

1 media

Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.

Date

1793-1795

Cote

5E648/16

Résultat n°17
Naissances.

307 medias

Naissances.

Date

1793-1828

Cote

3E/7649

Résultat n°18
* Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

1 media

* Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

Date

1869-1888

Cote

5E648/13

Résultat n°19
Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

1 media

Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

Date

1719

Cote

5E648/2

Résultat n°20
Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

1 media

Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

Date

1666

Cote

5E648/7