Archives communales déposées : CORNOD

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E648/

Date

1588-1906

Importance matérielle

0.15 ml

19 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/09/2010

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

L'inventaire est consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 02/02/2012

* Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

Cote/Cotes extrêmes

5E648/13

Date

1869-1888

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1888 [substitution:1MI342]

Mots clés lieux