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Archives communales déposées : CORNOD

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Cote/Cotes extrêmes

5E648/

Date

1588-1906

Importance matérielle

0.15 ml

19 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/09/2010

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

L'inventaire est consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 02/02/2012

Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

Cote/Cotes extrêmes

5E648/7

Date

1666

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1666

Mots clés lieux

Cornod, commune