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  1. Résultat n°1
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    186 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10462

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CORNOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  2. Résultat n°2
    Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1853

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cornod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet
  3. Résultat n°3
    Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin

    1 media

    Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1845

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cornod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5
    Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus ; de voitures pour conduite des linges et ornements à l'église, an II. Dépôt de trois fusils au District d'Orgelet, 1793.

    1 media

    Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus ; de voitures pour conduite des linges et ornements à l'église, an II. Dépôt de trois fusils au District d'Orgelet, 1793.

    Date

    1793-1795

    Cote

    5E648/15

    • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Période révolutionnaire
    • Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  6. Résultat n°6
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  7. Résultat n°7
    Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

    1 media

    Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

    Date

    1741-1751

    Cote

    5E648/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
    • Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

    1 media

    Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

    Date

    1588

    Cote

    5E648/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  10. Résultat n°10
    Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

    1 media

    Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

    Date

    1766

    Cote

    5E648/6

    • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Commerce (série HH)
    • Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  11. Résultat n°11
    Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre : Romand

    1 media

    Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre : Romand

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1857

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cornod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin

    1 media

    Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1866

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cornod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin
  13. Résultat n°13
    Décès.

    265 medias

    Décès.

    Date

    1793-1828

    Cote

    3E/2841

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CORNOD
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  14. Résultat n°14
    Cornod - Château de Cornod

    1 media

    Cornod - Château de Cornod

    Cote

    7Fi2402

    • Contexte : 7Fi
    • Cornod - Château de Cornod
  15. Résultat n°15
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    231 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10461

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CORNOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.

    1 media

    Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.

    Date

    1793-1795

    Cote

    5E648/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens et bois communaux (série N)
    • Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  17. Résultat n°17
    Naissances.

    307 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1828

    Cote

    3E/7649

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CORNOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  18. Résultat n°18
    * Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

    1 media

    * Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

    Date

    1869-1888

    Cote

    5E648/13

    • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • * Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  19. Résultat n°19
    Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

    1 media

    Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

    Date

    1719

    Cote

    5E648/2

    • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Confirmation de la possession de la baronie de Cornod...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  20. Résultat n°20
    Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

    1 media

    Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

    Date

    1666

    Cote

    5E648/7

    • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires entre particuliers (série II)
    • Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes