Clairvaux-les-Lacs, commune

1

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
2
Statistique agricole. - Renseignements sur les récoltes, 1877-1879. Statistique décennale, 1882 et 1892.

Date

1877-1892

Cote

5E74/239
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole. - Renseignements sur les récoltes,...
3

2 lots 108 medias
Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

Date

1733-1735

Cote

2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
4
Aménagement. - Révisions ; correspondance du préfet de délibération, 1881 et 1905. Réorganisation des triages (Clairvaux y figurant), 1880-1883.

Date

1880-1905

Cote

5E74/288
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
- Bois
- Aménagement. - Révisions ; correspondance du préfet...
5

2 lots 106 medias
Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

Date

1731-1733

Cote

2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733
6

49 medias
Baptêmes, mariages.

Date

1640-1687

Cote

5E74/65
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages.
7

1 media
Clairvaux-les-Lacs (Jura). 17TR8. Une vue générale. Sofer.

Cote

7Fi99
- Contexte : 7Fi
- Clairvaux-les-Lacs (Jura). 17TR8. Une vue générale....
8
Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur Guillaume de Villers : transaction sur procès, 29 mars 1425.

Date

1425

Cote

5E74/230
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
- Droits seigneuriaux
- Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur...
9

146 medias
Clairvaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M452
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 10-Canton de Clairvaux
- Clairvaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
10

1 media
Clairvaux-les-Lacs. 21. Le Jura Français. La vallée. Paris, B.F.

Cote

7Fi1357
- Contexte : 7Fi
- Clairvaux-les-Lacs. 21. Le Jura Français. La vallée....
11
Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.

Date

1425

Cote

5E74/225
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Charte des franchises
- Confirmation et maintien des franchises de la ville...
- Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.
12
Listes nominatives des indigents secourus, 1895-1912. Souscriptions en faveur des sinistrés du sud de l'Italie, 1909.

Date

1895-1912

Cote

5E74/318
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Secours d'urgence
- Listes nominatives des indigents secourus, 1895-1912....
13

249 medias
Baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1704 et le 31 mai 1723

Cote

5E74/69
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
14

1 media
Clairvaux-les-Lacs (Jura). 109. Jura touriste. Vue générale. Châlon-sur-Saone, Bourgeois frères.

Date

1913

Cote

7Fi813
- Contexte : 7Fi
- Clairvaux-les-Lacs (Jura). 109. Jura touriste. Vue...
15

2 lots 164 medias
table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

Date

1726-1803

Cote

2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
16

35 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1749

Cote

3E/146
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CLAIRVAUX-LES-LACS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
17
Le manuscrit de Jacques Cordelier, de Clairvaux (1570-1637). [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura].

Date de publication

1898

Auteur

LONGIN Emile[auteur]

Cote

Br4402
- Contexte : brochures
- Br
- Br4251-4500
- Le manuscrit de Jacques Cordelier, de Clairvaux (1570-1637)....
18

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
19
Construction de la maison commune et de la halle aux grains.- Plan de l'architecte Odobel, sans échelle. Façade et premier étage ; 0,50 x 0,37 m (lié aux dossiers 5 E 74/178 et 282).

Date

1830

Cote

5E74/plan2
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- PLANS COTES EN DEHORS DES LIASSES
- Construction de la maison commune et de la halle aux...
20
Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.

Date de publication

1879

Auteur

PROST Bernard[auteur]

Cote

Br2524
- Contexte : brochures
- Br
- Br2501-2750
- Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.
21

146 medias
Baptêmes.

Date

Entre le 1er février 1753 et le 31 décembre 1772

Cote

5E74/74
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
22

2 lots 47 medias
table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)

Date

1768-1794

Cote

2C579, 2Cp171 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)
23

2 lots 106 medias
Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761

Date

1759-1761

Cote

2C555, IIC351 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761
24
Aliénés. - Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1872-1878

Cote

5E74/319
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers, hospitalisation
- Aliénés. - Arrêtés d'internement et frais de séjour.
25

156 medias
Mariages, sépultures.

Date

1651-1704

Cote

5E74/66
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Mariages, sépultures.
26
La Cité des Lacs

Date

1972-1977

Cote

Per163
- Contexte : Périodiques
- Per101-200
- La Cité des Lacs
27

1 media
Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1832

Cote

3Pplan1723
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Clairvaux
- Plans parcellaires napoléoniens
- Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre...
28
Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611 [Mauvais état.]

Date

1611

Cote

5E74/227
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Charte des franchises
- Confirmation et maintien des franchises de la ville...
- Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611...
29

77 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1205
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Clairvaux
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
30
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1951

Cote

376W521
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
31

381 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10946
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CLAIRVAUX-LES-LACS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
32

2 lots 92 medias
Table de 1726 à 1754

Date

1726-1754

Cote

2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des droits du centième denier payés
- Table de 1726 à 1754
33

293 medias
Naissances.

Date

1839-1852

Cote

3E/2734
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CLAIRVAUX-LES-LACS
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
34
Notes et documents pour servir à l'histoire du sel de Lons-le-Saunier au Moyen Age : les archives de l'abbaye de Clairvaux (1173-1234). [Actes du colloque Histoire de Clairvaux].

Date de publication

1990

Auteur

CHAUVIN Benoît[auteur]

Cote

Br2761
- Contexte : brochures
- Br
- Br2751-3000
- Notes et documents pour servir à l'histoire du sel...
35
Le village de Clairvaux-les-Lacs et le lac

Cote

29Fi32
- Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
- Le village de Clairvaux-les-Lacs et le lac
36
Plan et état des frais des communaux partagés, sans date. Aliénations de terrains communaux (dossier avec plans), 1910-1912 ; de biens communaux : délibérations, 1901-1911. Anticipations sur des communaux, 1903-1912. Locations de communaux, 1871-1905.

Date

1871-1912

Cote

5E74/287
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Plan et état des frais des communaux partagés, sans...
37

2 lots 126 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
38

484 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8283
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CLAIRVAUX-LES-LACS
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
39
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11428
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CLAIRVAUX-LES-LACS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
40

1 media
Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1832

Cote

3Pplan1722
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Clairvaux
- Plans parcellaires napoléoniens
- Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre...
41

258 medias
Naissances.

Date

1793-1806

Cote

3E/2731
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CLAIRVAUX-LES-LACS
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
42
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 490.

Date

1914

Cote

3P1207
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Clairvaux
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 490.
43
Bâtiments scolaires. - Réparations et équipement en mobilier, 1873-1885 et 1894-1913. Appropriation d'un gymnase et d'appareils, 1872-1873.

Date

1872-1913

Cote

5E74/285
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement
- Bâtiments scolaires. - Réparations et équipement en...
44

2 lots 56 medias
Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

Date

1710-1712

Cote

2C527, IIC323 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712
45

2 lots 104 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
46
Déblaiement des neiges. - Travaux et frais.

Date

1890-1892

Cote

5E74/309
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Travaux de voirie
- Déblaiement des neiges. - Travaux et frais.
47

1 media
Clairvaux (Jura). 139. Les bords du lac. Lons-le-Saunier, G.B.

Date

1909

Cote

7Fi818
- Contexte : 7Fi
- Clairvaux (Jura). 139. Les bords du lac. Lons-le-Saunier,...
48

253 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10947
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CLAIRVAUX-LES-LACS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
49
Manuels de comptes et de rentes [Retirés de L 859/48.], 1765-1793.

Date

1765-1793

Cote

5E74/234
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Bureau de charité
- Manuels de comptes et de rentes [Retirés de L 859/48.],...
50
Bulletin paroissial du secteur de Clairvaux-les-Lacs

Date

1973-2009

Cote

Per1564
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Bulletin paroissial du secteur de Clairvaux-les-Lacs
51

1 media
La Frasnée près de Clairvaux

Date

sd

Cote

39Fi10590
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- La Frasnée près de Clairvaux
52
Imprimeries et librairies. - Demandes de renseignements du Préfet, 1871-1881. Souscriptions et loteries. - Réglementation municipale, 1880-1909.

Date

1871-1909

Cote

5E74/262
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police urbaine et rurale
- Imprimeries et librairies. - Demandes de renseignements...
53
Etats nominatifs, 1846-1876. Listes nominatives, 1881-1926. Dénombrement : tableaux, 1891 et 1896 ; population classée par profession 1891 ; classement spécial des étrangers, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1891-1926. Population de la forge, s.d..

Date

1846-1926

Cote

5E74/121
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
- Population
- Etats nominatifs, 1846-1876. Listes nominatives, 1881-1926....
54

2 lots 107 medias
Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759

Date

1757-1759

Cote

2C554, IIC350 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759
55
Clairvaux du Jura, station climatique, altitude : 540 mètres.

Date de publication

[1895-1910 ?]

Auteur

SICARD Jules[auteur]

Cote

Br1380
- Contexte : brochures
- Br
- Br1251-1500
- Clairvaux du Jura, station climatique, altitude : 540...
56
Clairvaux sous la Révolution. Au Pays des Lacs. Tome III.

Date de publication

2018

Auteur

DEROCHE Pierre-Yves

Cote

4oF762/3
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF751-1000
- Clairvaux sous la Révolution. Au Pays des Lacs. Tome...
57

2 lots 106 medias
Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

Date

1714-1717

Cote

2C529, IIC325 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717
58

104 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1206
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Clairvaux
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
59
Anticipations sur la voie publique.

Date

1873-1879

Cote

5E74/308
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Travaux de voirie
- Anticipations sur la voie publique.
60

1 media
Clairvaux-les-Lacs (Jura). CI. 262. L'église. Mâcon, "cim" imprimerie Combier.

Cote

7Fi100
- Contexte : 7Fi
- Clairvaux-les-Lacs (Jura). CI. 262. L'église. Mâcon,...
61
Procès-verbal de reconnaissance des cantons défensables, 1871 ; demande d'autorisation de parcours, 1893. Délivrance des harts, 1872-1892. Demande d'extraction de tuteurs, 1892.

Date

1871-1893

Cote

5E74/294
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
- Usages
- Procès-verbal de reconnaissance des cantons défensables,...
62
Reconstruction (dossier).

Date

1838

Cote

5E74/303
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie urbaine
- Pont de Cogna sur le Drouvenant
- Reconstruction (dossier).
63
Ex animo. Mélanges d'histoire médiévale offerts à Michel Bur par ses élèves à l'occasion de son 75e anniversaire.

Date de publication

2009

Auteur

AFFOLTER Eric[co-auteur]

Cote

8oF1348
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Ex animo. Mélanges d'histoire médiévale offerts à Michel...
64
Vente de terrains, rachat du péage et travaux, 1871-1877 et 1894.

Date

1871-1894

Cote

5E74/300
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Grande voirie
- Vente de terrains, rachat du péage et travaux, 1871-1877...
65
Statistique de la production fromagère.

Date

1872-1909

Cote

5E74/242
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique de la production fromagère.
66

2 lots 78 medias
Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor An XI)

Date

1790-1803

Cote

2C578, 2Q342 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des vendeurs
- Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor...
67

305 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1774-1784

Cote

3E/252
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CLAIRVAUX-LES-LACS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
68
Personnel enseignant. - Nomination, révocation, traitement et gratification.

Date

1834-1889

Cote

5E74/324
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique. - Sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Personnel enseignant. - Nomination, révocation, traitement...
69
Listes d'émargement.

Date

1876-1898

Cote

5E74/271
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement.
70

151 medias
Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704

Cote

5E74/68
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
71
Etats nominatifs, an VIII, an XI, 1835, 1836 et 1841.

Date

1799-1841

Cote

5E74/120
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
- Population
- Etats nominatifs, an VIII, an XI, 1835, 1836 et 1841.
72

2 lots 105 medias
Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

Date

1720-1722

Cote

2C532, IIC328 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722
73
Commission cantonale d'hygiène. - Nomination et renouvellement du président et des membres.

Date

1874-1877

Cote

5E74/265
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Commission cantonale d'hygiène. - Nomination et renouvellement...
74
Dommages causés à des particuliers et indemnités.

Date

1834-1856

Cote

5E74/307
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Travaux de voirie
- Dommages causés à des particuliers et indemnités.
75
Coupes extraordinaires. - Délivrance de bois pour reconstruction, 1830-1831. Procès-verbaux d'adjudication de produits accidentels, 1896-1910 ; de reconnaissance de chablis, 1890. Demandes d'exploitation, 1872-1906. Elagage de la forêt le long de la R.D. n°18, 1896.

Date

1873-1910

Cote

5E74/291
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
- Bois
- Coupes extraordinaires. - Délivrance de bois pour reconstruction,...
76

2 lots 210 medias
Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792

Date

1789-1792

Cote

2C570, 2Q221 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792
77

1 media
Clairvaux-les-Lacs (Jura). 260, La tour. Mâcon, "cim", imprimerie Combier.

Cote

7Fi98
- Contexte : 7Fi
- Clairvaux-les-Lacs (Jura). 260, La tour. Mâcon, "cim",...
78

217 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1787-1792

Cote

5E74/77
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
79

2 lots 105 medias
contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 24 octobre 1781 au 11 avril 1783

Date

1781-1783

Cote

2C567, IIC363 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
80

1 media
Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1832

Cote

3Pplan1713
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Clairvaux
- Plans parcellaires napoléoniens
- Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 1.géomètre...

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Statistique agricole. - Renseignements sur les récoltes, 1877-1879. Statistique décennale, 1882 et 1892.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Aménagement. - Révisions ; correspondance du préfet de délibération, 1881 et 1905. Réorganisation des triages (Clairvaux y figurant), 1880-1883.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Baptêmes, mariages.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Clairvaux-les-Lacs (Jura). 17TR8. Une vue générale. Sofer.

Cote

Contexte : 7Fi

Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur Guillaume de Villers : transaction sur procès, 29 mars 1425.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Clairvaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Clairvaux-les-Lacs. 21. Le Jura Français. La vallée. Paris, B.F.

Cote

Contexte : 7Fi

Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Listes nominatives des indigents secourus, 1895-1912. Souscriptions en faveur des sinistrés du sud de l'Italie, 1909.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Baptêmes.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Clairvaux-les-Lacs (Jura). 109. Jura touriste. Vue générale. Châlon-sur-Saone, Bourgeois frères.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Le manuscrit de Jacques Cordelier, de Clairvaux (1570-1637). [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Construction de la maison commune et de la halle aux grains.- Plan de l'architecte Odobel, sans échelle. Façade et premier étage ; 0,50 x 0,37 m (lié aux dossiers 5 E 74/178 et 282).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.

Date de publication

Auteur

Cote