372 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2

    Statistique agricole. - Renseignements sur les récoltes, 1877-1879. Statistique décennale, 1882 et 1892.

    Date

    1877-1892

    Cote

    5E74/239

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole. - Renseignements sur les récoltes,...
  3. Résultat n°3
    Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

    2 lots 108 medias

    Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
  4. Résultat n°4

    Aménagement. - Révisions ; correspondance du préfet de délibération, 1881 et 1905. Réorganisation des triages (Clairvaux y figurant), 1880-1883.

    Date

    1880-1905

    Cote

    5E74/288

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
    • Bois
    • Aménagement. - Révisions ; correspondance du préfet...
  5. Résultat n°5
    Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

    Date

    1731-1733

    Cote

    2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733
  6. Résultat n°6
    Baptêmes, mariages.

    49 medias

    Baptêmes, mariages.

    Date

    1640-1687

    Cote

    5E74/65

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages.
  7. Résultat n°7
    Clairvaux-les-Lacs (Jura). 17TR8. Une vue générale. Sofer.

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs (Jura). 17TR8. Une vue générale. Sofer.

    Cote

    7Fi99

    • Contexte : 7Fi
    • Clairvaux-les-Lacs (Jura). 17TR8. Une vue générale....
  8. Résultat n°8

    Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur Guillaume de Villers : transaction sur procès, 29 mars 1425.

    Date

    1425

    Cote

    5E74/230

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
    • Droits seigneuriaux
    • Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur...
  9. Résultat n°9
    Clairvaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

    146 medias

    Clairvaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M452

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 10-Canton de Clairvaux
    • Clairvaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  10. Résultat n°10
    Clairvaux-les-Lacs. 21. Le Jura Français. La vallée. Paris, B.F.

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs. 21. Le Jura Français. La vallée. Paris, B.F.

    Cote

    7Fi1357

    • Contexte : 7Fi
    • Clairvaux-les-Lacs. 21. Le Jura Français. La vallée....
  11. Résultat n°11

    Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.

    Date

    1425

    Cote

    5E74/225

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Charte des franchises
    • Confirmation et maintien des franchises de la ville...
    • Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.
  12. Résultat n°12

    Listes nominatives des indigents secourus, 1895-1912. Souscriptions en faveur des sinistrés du sud de l'Italie, 1909.

    Date

    1895-1912

    Cote

    5E74/318

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Secours d'urgence
    • Listes nominatives des indigents secourus, 1895-1912....
  13. Résultat n°13
    Baptêmes.

    249 medias

    Baptêmes.

    Date

    Entre le 1er août 1704 et le 31 mai 1723

    Cote

    5E74/69

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  14. Résultat n°14
    Clairvaux-les-Lacs (Jura). 109. Jura touriste. Vue générale. Châlon-sur-Saone, Bourgeois frères.

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs (Jura). 109. Jura touriste. Vue générale. Châlon-sur-Saone, Bourgeois frères.

    Date

    1913

    Cote

    7Fi813

    • Contexte : 7Fi
    • Clairvaux-les-Lacs (Jura). 109. Jura touriste. Vue...
  15. Résultat n°15
    table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

    2 lots 164 medias

    table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

    Date

    1726-1803

    Cote

    2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    35 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1748-1749

    Cote

    3E/146

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CLAIRVAUX-LES-LACS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Le manuscrit de Jacques Cordelier, de Clairvaux (1570-1637). [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura].

    Date de publication

    1898

    Auteur

    LONGIN Emile[auteur]

    Cote

    Br4402

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Le manuscrit de Jacques Cordelier, de Clairvaux (1570-1637)....
  18. Résultat n°18
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  19. Résultat n°19

    Construction de la maison commune et de la halle aux grains.- Plan de l'architecte Odobel, sans échelle. Façade et premier étage ; 0,50 x 0,37 m (lié aux dossiers 5 E 74/178 et 282).

    Date

    1830

    Cote

    5E74/plan2

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • PLANS COTES EN DEHORS DES LIASSES
    • Construction de la maison commune et de la halle aux...
  20. Résultat n°20

    Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.

    Date de publication

    1879

    Auteur

    PROST Bernard[auteur]

    Cote

    Br2524

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2501-2750
    • Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.
  21. Résultat n°21
    Baptêmes.

    146 medias

    Baptêmes.

    Date

    Entre le 1er février 1753 et le 31 décembre 1772

    Cote

    5E74/74

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  22. Résultat n°22
    table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)

    2 lots 47 medias

    table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)

    Date

    1768-1794

    Cote

    2C579, 2Cp171 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)
  23. Résultat n°23
    Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C555, IIC351 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761
  24. Résultat n°24

    Aliénés. - Arrêtés d'internement et frais de séjour.

    Date

    1872-1878

    Cote

    5E74/319

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Aliénés. - Arrêtés d'internement et frais de séjour.
  25. Résultat n°25
    Mariages, sépultures.

    156 medias

    Mariages, sépultures.

    Date

    1651-1704

    Cote

    5E74/66

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Mariages, sépultures.
  26. Résultat n°26

    La Cité des Lacs

    Date

    1972-1977

    Cote

    Per163

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • La Cité des Lacs
  27. Résultat n°27
    Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1723

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Clairvaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre...
  28. Résultat n°28

    Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611 [Mauvais état.]

    Date

    1611

    Cote

    5E74/227

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Charte des franchises
    • Confirmation et maintien des franchises de la ville...
    • Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611...
  29. Résultat n°29
    Matrice des propriétés bâties.

    77 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1205

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Clairvaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  30. Résultat n°30

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1951

    Cote

    376W521

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  31. Résultat n°31
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    381 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10946

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CLAIRVAUX-LES-LACS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  32. Résultat n°32
    Table de 1726 à 1754

    2 lots 92 medias

    Table de 1726 à 1754

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1726 à 1754
  33. Résultat n°33
    Naissances.

    293 medias

    Naissances.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/2734

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CLAIRVAUX-LES-LACS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  34. Résultat n°34

    Notes et documents pour servir à l'histoire du sel de Lons-le-Saunier au Moyen Age : les archives de l'abbaye de Clairvaux (1173-1234). [Actes du colloque Histoire de Clairvaux].

    Date de publication

    1990

    Auteur

    CHAUVIN Benoît[auteur]

    Cote

    Br2761

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Notes et documents pour servir à l'histoire du sel...
  35. Résultat n°35

    Le village de Clairvaux-les-Lacs et le lac

    Cote

    29Fi32

    • Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
    • Le village de Clairvaux-les-Lacs et le lac
  36. Résultat n°36

    Plan et état des frais des communaux partagés, sans date. Aliénations de terrains communaux (dossier avec plans), 1910-1912 ; de biens communaux : délibérations, 1901-1911. Anticipations sur des communaux, 1903-1912. Locations de communaux, 1871-1905.

    Date

    1871-1912

    Cote

    5E74/287

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Plan et état des frais des communaux partagés, sans...
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 126 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38
    Mariages, publications de mariage.

    484 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8283

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CLAIRVAUX-LES-LACS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  39. Résultat n°39
    Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1722

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Clairvaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre...
  40. Résultat n°40
    Naissances.

    258 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1806

    Cote

    3E/2731

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CLAIRVAUX-LES-LACS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  41. Résultat n°41

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 490.

    Date

    1914

    Cote

    3P1207

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Clairvaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 490.
  42. Résultat n°42

    Bâtiments scolaires. - Réparations et équipement en mobilier, 1873-1885 et 1894-1913. Appropriation d'un gymnase et d'appareils, 1872-1873.

    Date

    1872-1913

    Cote

    5E74/285

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement
    • Bâtiments scolaires. - Réparations et équipement en...
  43. Résultat n°43
    Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

    2 lots 56 medias

    Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

    Date

    1710-1712

    Cote

    2C527, IIC323 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712
  44. Résultat n°44
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  45. Résultat n°45

    Déblaiement des neiges. - Travaux et frais.

    Date

    1890-1892

    Cote

    5E74/309

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux de voirie
    • Déblaiement des neiges. - Travaux et frais.
  46. Résultat n°46
    Clairvaux (Jura). 139. Les bords du lac. Lons-le-Saunier, G.B.

    1 media

    Clairvaux (Jura). 139. Les bords du lac. Lons-le-Saunier, G.B.

    Date

    1909

    Cote

    7Fi818

    • Contexte : 7Fi
    • Clairvaux (Jura). 139. Les bords du lac. Lons-le-Saunier,...
  47. Résultat n°47
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    253 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10947

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CLAIRVAUX-LES-LACS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  48. Résultat n°48

    Manuels de comptes et de rentes [Retirés de L 859/48.], 1765-1793.

    Date

    1765-1793

    Cote

    5E74/234

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Bureau de charité
    • Manuels de comptes et de rentes [Retirés de L 859/48.],...
  49. Résultat n°49

    Bulletin paroissial du secteur de Clairvaux-les-Lacs

    Date

    1973-2009

    Cote

    Per1564

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Bulletin paroissial du secteur de Clairvaux-les-Lacs
  50. Résultat n°50
    La Frasnée près de Clairvaux

    1 media

    La Frasnée près de Clairvaux

    Date

    sd

    Cote

    39Fi10590

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • La Frasnée près de Clairvaux
  51. Résultat n°51

    Imprimeries et librairies. - Demandes de renseignements du Préfet, 1871-1881. Souscriptions et loteries. - Réglementation municipale, 1880-1909.

    Date

    1871-1909

    Cote

    5E74/262

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police urbaine et rurale
    • Imprimeries et librairies. - Demandes de renseignements...
  52. Résultat n°52

    Etats nominatifs, 1846-1876. Listes nominatives, 1881-1926. Dénombrement : tableaux, 1891 et 1896 ; population classée par profession 1891 ; classement spécial des étrangers, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1891-1926. Population de la forge, s.d..

    Date

    1846-1926

    Cote

    5E74/121

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, 1846-1876. Listes nominatives, 1881-1926....
  53. Résultat n°53
    Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759

    Date

    1757-1759

    Cote

    2C554, IIC350 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759
  54. Résultat n°54

    Clairvaux du Jura, station climatique, altitude : 540 mètres.

    Date de publication

    [1895-1910 ?]

    Auteur

    SICARD Jules[auteur]

    Cote

    Br1380

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Clairvaux du Jura, station climatique, altitude : 540...
  55. Résultat n°55

    Clairvaux sous la Révolution. Au Pays des Lacs. Tome III.

    Date de publication

    2018

    Auteur

    DEROCHE Pierre-Yves

    Cote

    4oF762/3

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF751-1000
    • Clairvaux sous la Révolution. Au Pays des Lacs. Tome...
  56. Résultat n°56
    Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

    Date

    1714-1717

    Cote

    2C529, IIC325 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717
  57. Résultat n°57
    Matrice des propriétés bâties.

    104 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1206

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Clairvaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  58. Résultat n°58

    Anticipations sur la voie publique.

    Date

    1873-1879

    Cote

    5E74/308

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux de voirie
    • Anticipations sur la voie publique.
  59. Résultat n°59
    Clairvaux-les-Lacs (Jura). CI. 262. L'église. Mâcon, "cim" imprimerie Combier.

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs (Jura). CI. 262. L'église. Mâcon, "cim" imprimerie Combier.

    Cote

    7Fi100

    • Contexte : 7Fi
    • Clairvaux-les-Lacs (Jura). CI. 262. L'église. Mâcon,...
  60. Résultat n°60

    Procès-verbal de reconnaissance des cantons défensables, 1871 ; demande d'autorisation de parcours, 1893. Délivrance des harts, 1872-1892. Demande d'extraction de tuteurs, 1892.

    Date

    1871-1893

    Cote

    5E74/294

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
    • Usages
    • Procès-verbal de reconnaissance des cantons défensables,...
  61. Résultat n°61

    Reconstruction (dossier).

    Date

    1838

    Cote

    5E74/303

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Pont de Cogna sur le Drouvenant
    • Reconstruction (dossier).
  62. Résultat n°62

    Ex animo. Mélanges d'histoire médiévale offerts à Michel Bur par ses élèves à l'occasion de son 75e anniversaire.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    AFFOLTER Eric[co-auteur]

    Cote

    8oF1348

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Ex animo. Mélanges d'histoire médiévale offerts à Michel...
  63. Résultat n°63

    Vente de terrains, rachat du péage et travaux, 1871-1877 et 1894.

    Date

    1871-1894

    Cote

    5E74/300

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Grande voirie
    • Vente de terrains, rachat du péage et travaux, 1871-1877...
  64. Résultat n°64

    Statistique de la production fromagère.

    Date

    1872-1909

    Cote

    5E74/242

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique de la production fromagère.
  65. Résultat n°65
    Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor An XI)

    2 lots 78 medias

    Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor An XI)

    Date

    1790-1803

    Cote

    2C578, 2Q342 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des vendeurs
    • Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor...
  66. Résultat n°66
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    305 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1774-1784

    Cote

    3E/252

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CLAIRVAUX-LES-LACS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  67. Résultat n°67

    Personnel enseignant. - Nomination, révocation, traitement et gratification.

    Date

    1834-1889

    Cote

    5E74/324

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Personnel enseignant. - Nomination, révocation, traitement...
  68. Résultat n°68

    Listes d'émargement.

    Date

    1876-1898

    Cote

    5E74/271

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  69. Résultat n°69
    Série communale : baptêmes.

    151 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704

    Cote

    5E74/68

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  70. Résultat n°70

    Etats nominatifs, an VIII, an XI, 1835, 1836 et 1841.

    Date

    1799-1841

    Cote

    5E74/120

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, an VIII, an XI, 1835, 1836 et 1841.
  71. Résultat n°71
    Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    2C532, IIC328 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722
  72. Résultat n°72

    Commission cantonale d'hygiène. - Nomination et renouvellement du président et des membres.

    Date

    1874-1877

    Cote

    5E74/265

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Commission cantonale d'hygiène. - Nomination et renouvellement...
  73. Résultat n°73

    Dommages causés à des particuliers et indemnités.

    Date

    1834-1856

    Cote

    5E74/307

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux de voirie
    • Dommages causés à des particuliers et indemnités.
  74. Résultat n°74

    Coupes extraordinaires. - Délivrance de bois pour reconstruction, 1830-1831. Procès-verbaux d'adjudication de produits accidentels, 1896-1910 ; de reconnaissance de chablis, 1890. Demandes d'exploitation, 1872-1906. Elagage de la forêt le long de la R.D. n°18, 1896.

    Date

    1873-1910

    Cote

    5E74/291

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
    • Bois
    • Coupes extraordinaires. - Délivrance de bois pour reconstruction,...
  75. Résultat n°75
    Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792

    2 lots 210 medias

    Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792

    Date

    1789-1792

    Cote

    2C570, 2Q221 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792
  76. Résultat n°76
    Clairvaux-les-Lacs (Jura). 260, La tour. Mâcon, "cim", imprimerie Combier.

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs (Jura). 260, La tour. Mâcon, "cim", imprimerie Combier.

    Cote

    7Fi98

    • Contexte : 7Fi
    • Clairvaux-les-Lacs (Jura). 260, La tour. Mâcon, "cim",...
  77. Résultat n°77
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    217 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1787-1792

    Cote

    5E74/77

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  78. Résultat n°78
    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 24 octobre 1781 au 11 avril 1783

    2 lots 105 medias

    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 24 octobre 1781 au 11 avril 1783

    Date

    1781-1783

    Cote

    2C567, IIC363 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  79. Résultat n°79
    Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1713

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Clairvaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Clairvaux-les-Lacs, section A, la Ville, feuille 1.géomètre...
  80. Résultat n°80
    Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781

    2 lots 104 medias

    Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C566, IIC362 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781