Plan et état des frais des communaux partagés, sans date. Aliénations de terrains communaux (dossier avec plans), 1910-1912 ; de biens communaux : délibérations, 1901-1911. Anticipations sur des communaux, 1903-1912. Locations de communaux, 1871-1905.

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E74/

Date

1425-1940

Importance matérielle

11.5 ml

200 articles

Autre instrument de recherche

L'inventaire complet des archives communales est consultable en salle de lecture des Archives départementales.

Archives postérieures à 1789

Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)

Biens communaux

Plan et état des frais des communaux partagés, sans date. Aliénations de terrains communaux (dossier avec plans), 1910-1912 ; de biens communaux : délibérations, 1901-1911. Anticipations sur des communaux, 1903-1912. Locations de communaux, 1871-1905.

Cote/Cotes extrêmes

5E74/287

Date

1871-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Clairvaux-les-Lacs, commune

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