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  1. Résultat n°1

    Reçus.

    Date

    1830-1832

    Cote

    5E504/70

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Reçus.
  2. Résultat n°2

    Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la Fenotte, parcelles 1 à 187, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2.07 m x 1.09 m.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5E504/plan7

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Arpentement (série G)
    • Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
    • Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la...
  3. Résultat n°3

    Concession de passage dans la forêt communale à un particulier pour l'enlèvement de bois.

    Date

    1888

    Cote

    5E504/87

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Concession de passage dans la forêt communale à un...
  4. Résultat n°4
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    95 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1660-1704

    Cote

    5E504/3, 5E504/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Champagne-sur-Loue
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  5. Résultat n°5

    Champagne-sur-Loue

    Cote

    3Pplan7113

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Champagne-sur-Loue
  6. Résultat n°6

    Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière et Sous Montain, parcelles 1 à 312, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2,45 m x 1.08 m.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5E504/plan1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Arpentement (série G)
    • Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
    • Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière...
  7. Résultat n°7

    Répartiteurs.- Nominations.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5E504/34

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nominations.
  8. Résultat n°8

    Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.- Demande d'enquête, 1905. Interdiction de jeter des cadavres d'animaux dans la rivière de la Loue, 1903.

    Date

    1903-1905

    Cote

    5E504/55

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.-...
  9. Résultat n°9

    Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier : délibération et correspondance.

    Date

    1827-1828

    Cote

    5E504/88

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier...
  10. Résultat n°10
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    105 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1750

    Cote

    3E/173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    1890-1913.

    Date

    1890-1913

    Cote

    5E504/66

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1890-1913.
  12. Résultat n°12

    1860-1889.

    Date

    1860-1889

    Cote

    5E504/65

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1860-1889.
  13. Résultat n°13

    Etats des chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1880-1913

    Cote

    5E504/43

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures.
  14. Résultat n°14

    Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain, 1830 et 1860. Travaux à l'enceinte, 1861 et 1874-1878.

    Date

    1830-1878

    Cote

    5E504/74

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetières
    • Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain,...
  15. Résultat n°15
    Etat de sections [1815]

    119 medias

    Etat de sections [1815]

    Cote

    3P808

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagne-sur-Loue
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections [1815]
  16. Résultat n°16

    Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955 ; procès-verbaux, 1954.

    Date

    1954-1955

    Cote

    5E504/62

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955...
  17. Résultat n°17
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    100 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1749

    Cote

    5E504/7, 5E504/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18

    Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations, 1855-1879 ; rôle, 1906-1913. Contributions sur les voitures et les chevaux, 1872-1873. Taxe sur les billards, 1871-1872.

    Date

    1855-1913

    Cote

    5E504/72

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre...
  19. Résultat n°19

    1er mai 1831-23 septembre 1860.

    Date

    1831-1860

    Cote

    5E504/13

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1er mai 1831-23 septembre 1860.
  20. Résultat n°20

    Champagne-sur-Loue

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6816/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Champagne-sur-Loue
  21. Résultat n°21

    Jurés d'Assises : listes, 1875-1917 et 1952.

    Date

    1875-1952

    Cote

    5E504/52

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Jurés d'Assises : listes, 1875-1917 et 1952.
  22. Résultat n°22

    Déblaiement des neiges : état des travaux, 1905. Ventes des herbes des chemins, 1902-1910.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5E504/98

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie rurale
    • Déblaiement des neiges : état des travaux, 1905. Ventes...
  23. Résultat n°23
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  24. Résultat n°24

    Matrice foncière, folio 1 à 276.

    Date

    1822

    Cote

    3P810

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagne-sur-Loue
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 276.
  25. Résultat n°25
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    134 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  26. Résultat n°26
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    75 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1767-1780

    Cote

    5E504/9, 5E504/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  27. Résultat n°27

    Matrice foncière, folio 227 à 474, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P811

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagne-sur-Loue
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 227 à 474, s.d. [fin XIXe].
  28. Résultat n°28

    16 thermidor an VIII - 24 avril 1831.

    Date

    1799-1831

    Cote

    5E504/12

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 16 thermidor an VIII - 24 avril 1831.
  29. Résultat n°29

    Construction d'un pont sur la Loue.

    Date

    1896

    Cote

    5E504/94

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Construction d'un pont sur la Loue.
  30. Résultat n°30

    Affaires entre particuliers.- Ventes de terrains, 1860 et 1875.

    Date

    1860-1875

    Cote

    5E504/125

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers.- Ventes de terrains, 1860...
  31. Résultat n°31
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  32. Résultat n°32

    Refonte de la matrice cadastrale : frais, 1878-1880. Révision de l'évaluation des propriétés non bâties.- Nomination de classificateurs, 1910.

    Date

    1878-1910

    Cote

    5E504/31

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Anciens documents cadastraux [Voir à la fin du répertoire...
    • Refonte de la matrice cadastrale : frais, 1878-1880....
  33. Résultat n°33
    Tables décennales.

    2 lots 99 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1393

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34

    Société d'Assurance Mutuelle contre la mortalité du bétail.- Statuts et comptabilité.

    Date

    1905-1920

    Cote

    5E504/126

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société d'Assurance Mutuelle contre la mortalité du...
  35. Résultat n°35

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1915

    Cote

    5E504/67

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  36. Résultat n°36

    Erection de l'église en succursale.

    Date

    1826

    Cote

    5E504/110

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Culte [Voir fabrique 5 V49.] (série P)
    • Erection de l'église en succursale.
  37. Résultat n°37

    Champagne-sur-Loue

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6816/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Champagne-sur-Loue
  38. Résultat n°38

    Passeports, 1843-1859 et s.d.

    Date

    1843-1859

    Cote

    5E504/50

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Passeports, 1843-1859 et s.d.
  39. Résultat n°39

    Electrification.- Travaux.

    Date

    1904-1911

    Cote

    5E504/101

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Energie
    • Electrification.- Travaux.
  40. Résultat n°40

    Travaux aux chemins vicinaux de Champagne à Port-Lesney, 1822-1836 ; de Champagne à Cramans, 1849-1860 ; au C.V.O. n°3 de Champagne à Buffard, 1833-1836, 1858-1859 et 1891-1893 ; n°4 de Champagne à Quingey, 1893.

    Date

    1822-1893

    Cote

    5E504/93

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux de Champagne à Port-Lesney,...
  41. Résultat n°41

    Section G, canton de champs et prés appelé Fin de Lavaux, parcelle 1 à 126, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 1.93 m x 0.66 m.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5E504/plan6

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Arpentement (série G)
    • Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
    • Section G, canton de champs et prés appelé Fin de Lavaux,...
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1396

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43

    Règlement de vaine pâture : délibération.

    Date

    1853

    Cote

    5E504/49

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police rurale
    • Règlement de vaine pâture : délibération.
  44. Résultat n°44

    Etats récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1911-1931

    Cote

    5E504/23

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
  45. Résultat n°45

    Assistance médicale gratuite.- Election de délégués, 1904 ; nominations de membres, 1899-1906. Listes nominatives des personnes assistées, 1857-1911 ; demande et admission à l'assistance, 1939-1941.

    Date

    1857-1941

    Cote

    5E504/114

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Assistance médicale gratuite.- Election de délégués,...
  46. Résultat n°46
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    95 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1660-1704

    Cote

    5E504/3, 5E504/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  47. Résultat n°47
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    213 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2282

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  48. Résultat n°48

    Engagement du batelier, 1877 ; inventaire du mobilier, 1877-1894. Droits des passages d'eau ; cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1831-1886.

    Date

    1831-1894

    Cote

    5E504/108

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Régime des eaux
    • Bac
    • Engagement du batelier, 1877 ; inventaire du mobilier,...
  49. Résultat n°49

    Rôles d'impositions des contributions directes.

    Date

    1829-1848

    Cote

    5E504/35

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes [A partir...
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
  50. Résultat n°50

    Cantonnement : rapport pour les communes usagères et procès.

    Date

    1859-1868

    Cote

    5E504/83

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Propriétés.- Cantonnement des droits d'usage dans la...
    • Cantonnement : rapport pour les communes usagères et...
  51. Résultat n°51

    Réquisitions.- Réclamation d'indemnité, 1875. Demande et autorisation de rapatrier à Champagne le corps d'un soldat mort au combat, 1870.

    Date

    1870-1875

    Cote

    5E504/46

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Réquisitions.- Réclamation d'indemnité, 1875. Demande...
  52. Résultat n°52
    Champagne (Jura). 20383. Le pont sur la Loue. Besançon, C.L.B.

    1 media

    Champagne (Jura). 20383. Le pont sur la Loue. Besançon, C.L.B.

    Cote

    7Fi1350

    • Contexte : 7Fi
    • Champagne (Jura). 20383. Le pont sur la Loue. Besançon,...
  53. Résultat n°53

    Délibérations (cahier).

    Date

    1912-1955

    Cote

    5E504/111

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Délibérations (cahier).
  54. Résultat n°54

    Section B, canton de champs, prés et vignes appelé Fin Dessus, parcelles 1 à 135, échelle de 50 perches de chacune 3 mètres, 1.45 m x 0.67 m.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5E504/plan2

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Arpentement (série G)
    • Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
    • Section B, canton de champs, prés et vignes appelé...
  55. Résultat n°55

    Pompe à incendie.- Projet d'acquisition : délibération, 1874. Remise dans les dépendances du presbytère, 1875.

    Date

    1874-1875

    Cote

    5E504/76

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Pompe à incendie.- Projet d'acquisition : délibération,...
  56. Résultat n°56

    10 mars 1861-22 avril 1883.

    Date

    1861-1883

    Cote

    5E504/14

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 10 mars 1861-22 avril 1883.
  57. Résultat n°57

    Syndicat d'Elevage bovin.- Statuts et nomination d'administrateurs, 1927 et 1935.

    Date

    1927-1935

    Cote

    5E504/127

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat d'Elevage bovin.- Statuts et nomination d'administrateurs,...
  58. Résultat n°58

    Demandes de dégrèvements d'impôts et accord.

    Date

    1888-1949

    Cote

    5E504/38

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes [A partir...
    • Demandes de dégrèvements d'impôts et accord.
  59. Résultat n°59

    Acquisition d'un chemin de desserte, 1887. Chemin rural dit sous la Rouchotte : projet de reconnaissance, 1906. Autorisation de travaux sur le chemin rural de la Croix blanche : délibération, 1901. Suppression d'un sentier par un particulier : litige, 1883.

    Date

    1883-1906

    Cote

    5E504/97

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie rurale
    • Acquisition d'un chemin de desserte, 1887. Chemin rural...
  60. Résultat n°60

    Construction d'une digue insubmersible sur la rive gauche de la Loue.

    Date

    1895

    Cote

    5E504/102

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Régime des eaux
    • Construction d'une digue insubmersible sur la rive...
  61. Résultat n°61
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2283

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  62. Résultat n°62

    Répertoires des actes administratifs.

    Date

    1828-1910

    Cote

    5E504/18

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs.
  63. Résultat n°63
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    79 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8925

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  64. Résultat n°64
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    81 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1698-1719

    Cote

    5E504/5, 5E504/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  65. Résultat n°65
    Champagne-sur-Loue, section B, feuille 1.

    1 media

    Champagne-sur-Loue, section B, feuille 1.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1061

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagne-sur-Loue
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Champagne-sur-Loue, section B, feuille 1.
  66. Résultat n°66

    Champagne-sur-Loue

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6816/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Champagne-sur-Loue
  67. Résultat n°67

    Champagne-sur-loue

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6816/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Champagne-sur-loue
  68. Résultat n°68

    Caisse des écoles.- Budgets, 1889-1912. Reversement de subventions allouées par erreur pour les dépenses scolaires, 1878-1883.

    Date

    1878-1912

    Cote

    5E504/123

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, Lettres et Arts. (série...
    • Instruction publique [Des documents provenant de l'école...
    • Caisse des écoles.- Budgets, 1889-1912. Reversement...
  69. Résultat n°69

    Organisations de subdivision, 1901 et 1904. Engagements quinquennaux, 1891-1899 et s.d.. Subvention : délibération, 1921.

    Date

    1891-1921

    Cote

    5E504/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers [Pompe à incendie et remise : voir...
    • Organisations de subdivision, 1901 et 1904. Engagements...
  70. Résultat n°70

    Recensement du bétail.- Etats nominatifs.

    Date

    1918

    Cote

    5E504/27

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique (série F)
    • Agriculture
    • Recensement du bétail.- Etats nominatifs.
  71. Résultat n°71

    Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1604

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages...
  72. Résultat n°72
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    98 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1750-1766

    Cote

    5E504/8, 5E508/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Champagne-sur-Loue
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  73. Résultat n°73

    Anticipation sur la voie publique.

    Date

    1810

    Cote

    5E504/96

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Anticipation sur la voie publique.
  74. Résultat n°74

    Procès et mémoires entre la commune et l'Etat.

    Date

    1830-1853

    Cote

    5E504/82

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Propriétés.- Cantonnement des droits d'usage dans la...
    • Procès et mémoires entre la commune et l'Etat.
  75. Résultat n°75
    Résultats généraux, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891.

    109 medias

    Résultats généraux, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E504/22

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Champagne-sur-Loue
    • Résultats généraux, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891....
  76. Résultat n°76

    Statistique agricole.- Questionnaires de la statistique décennale, 1882 et 1892 ; annuelle, 1854-1900. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1880-1881.

    Date

    1854-1900

    Cote

    5E504/25

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole.- Questionnaires de la statistique...
  77. Résultat n°77

    Classement des chemins.

    Date

    1840-1936

    Cote

    5E504/91

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Classement des chemins.
  78. Résultat n°78

    Délimitation et frais de cantonnement pour la commune de Champagne-sur-Loue.

    Date

    1865-1881

    Cote

    5E504/84

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Propriétés.- Cantonnement des droits d'usage dans la...
    • Délimitation et frais de cantonnement pour la commune...
  79. Résultat n°79

    Tables annuelles par ordre alphabétique des actes de naissance, mariage et décès, ans XI-XIII. Vérifications des registres, 1890 et 1892.

    Date

    1802

    Cote

    5E504/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Tables annuelles par ordre alphabétique des actes de...
  80. Résultat n°80

    Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et tribunal de commerce de Salins : listes des électeurs, 1884-1913 et 1961.

    Date

    1884-1961

    Cote

    5E504/61

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et tribunal...