Champagne-sur-Loue, commune

1
Reçus.

Date

1830-1832

Cote

5E504/70
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Reçus.
2
Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la Fenotte, parcelles 1 à 187, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2.07 m x 1.09 m.

Date

1801-1802

Cote

5E504/plan7
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Plans cotés en dehors des liasses
- Arpentement (série G)
- Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
- Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la...
3
Concession de passage dans la forêt communale à un particulier pour l'enlèvement de bois.

Date

1888

Cote

5E504/87
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Concession de passage dans la forêt communale à un...
4

95 medias
Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1660-1704

Cote

5E504/3, 5E504/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Champagne-sur-Loue
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures.
5
Champagne-sur-Loue

Cote

3Pplan7113
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Champagne-sur-Loue
6
Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière et Sous Montain, parcelles 1 à 312, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2,45 m x 1.08 m.

Date

1801-1802

Cote

5E504/plan1
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Plans cotés en dehors des liasses
- Arpentement (série G)
- Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
- Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière...
7
Répartiteurs.- Nominations.

Date

1902-1903

Cote

5E504/34
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs
- Répartiteurs.- Nominations.
8
Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.- Demande d'enquête, 1905. Interdiction de jeter des cadavres d'animaux dans la rivière de la Loue, 1903.

Date

1903-1905

Cote

5E504/55
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.-...
9
Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier : délibération et correspondance.

Date

1827-1828

Cote

5E504/88
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier...
10

105 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1750

Cote

3E/173
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
11
1890-1913.

Date

1890-1913

Cote

5E504/66
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1890-1913.
12
1860-1889.

Date

1860-1889

Cote

5E504/65
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1860-1889.
13
Etats des chevaux, mulets et voitures.

Date

1880-1913

Cote

5E504/43
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des chevaux, mulets et voitures.
14
Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain, 1830 et 1860. Travaux à l'enceinte, 1861 et 1874-1878.

Date

1830-1878

Cote

5E504/74
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetières
- Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain,...
15

119 medias
Etat de sections [1815]

Cote

3P808
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagne-sur-Loue
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections [1815]
16
Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955 ; procès-verbaux, 1954.

Date

1954-1955

Cote

5E504/62
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socio-professionnelles
- Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955...
17

100 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1749

Cote

5E504/7, 5E504/5 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
18
Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations, 1855-1879 ; rôle, 1906-1913. Contributions sur les voitures et les chevaux, 1872-1873. Taxe sur les billards, 1871-1872.

Date

1855-1913

Cote

5E504/72
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre...
19
1er mai 1831-23 septembre 1860.

Date

1831-1860

Cote

5E504/13
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Délibérations.
- 1er mai 1831-23 septembre 1860.
20
Champagne-sur-Loue

Date

1811

Cote

3Pplan6816/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Champagne-sur-Loue
21
Jurés d'Assises : listes, 1875-1917 et 1952.

Date

1875-1952

Cote

5E504/52
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Justice
- Jurés d'Assises : listes, 1875-1917 et 1952.
22
Déblaiement des neiges : état des travaux, 1905. Ventes des herbes des chemins, 1902-1910.

Date

1902-1905

Cote

5E504/98
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie rurale
- Déblaiement des neiges : état des travaux, 1905. Ventes...
23

2 lots 422 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
24
Matrice foncière, folio 1 à 276.

Date

1822

Cote

3P810
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagne-sur-Loue
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 276.
25

134 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/8924
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
26

75 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1767-1780

Cote

5E504/9, 5E504/7 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
27
Matrice foncière, folio 227 à 474, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P811
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagne-sur-Loue
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 227 à 474, s.d. [fin XIXe].
28
16 thermidor an VIII - 24 avril 1831.

Date

1799-1831

Cote

5E504/12
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Délibérations.
- 16 thermidor an VIII - 24 avril 1831.
29
Construction d'un pont sur la Loue.

Date

1896

Cote

5E504/94
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie urbaine
- Construction d'un pont sur la Loue.
30
Affaires entre particuliers.- Ventes de terrains, 1860 et 1875.

Date

1860-1875

Cote

5E504/125
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Affaires entre particuliers.- Ventes de terrains, 1860...
31

2 lots 506 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13232
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
33
Refonte de la matrice cadastrale : frais, 1878-1880. Révision de l'évaluation des propriétés non bâties.- Nomination de classificateurs, 1910.

Date

1878-1910

Cote

5E504/31
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Anciens documents cadastraux [Voir à la fin du répertoire...
- Refonte de la matrice cadastrale : frais, 1878-1880....
34

2 lots 99 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1393
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
35
Société d'Assurance Mutuelle contre la mortalité du bétail.- Statuts et comptabilité.

Date

1905-1920

Cote

5E504/126
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société d'Assurance Mutuelle contre la mortalité du...
36
Comptes administratifs.

Date

1884-1915

Cote

5E504/67
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs.
37
Erection de l'église en succursale.

Date

1826

Cote

5E504/110
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Culte [Voir fabrique 5 V49.] (série P)
- Erection de l'église en succursale.
38
Champagne-sur-Loue

Date

1811

Cote

3Pplan6816/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Champagne-sur-Loue
39
Passeports, 1843-1859 et s.d.

Date

1843-1859

Cote

5E504/50
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Passeports, 1843-1859 et s.d.
40
Electrification.- Travaux.

Date

1904-1911

Cote

5E504/101
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Energie
- Electrification.- Travaux.
41
Travaux aux chemins vicinaux de Champagne à Port-Lesney, 1822-1836 ; de Champagne à Cramans, 1849-1860 ; au C.V.O. n°3 de Champagne à Buffard, 1833-1836, 1858-1859 et 1891-1893 ; n°4 de Champagne à Quingey, 1893.

Date

1822-1893

Cote

5E504/93
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Travaux aux chemins vicinaux de Champagne à Port-Lesney,...
42
Section G, canton de champs et prés appelé Fin de Lavaux, parcelle 1 à 126, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 1.93 m x 0.66 m.

Date

1801-1802

Cote

5E504/plan6
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Plans cotés en dehors des liasses
- Arpentement (série G)
- Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
- Section G, canton de champs et prés appelé Fin de Lavaux,...
43

2 lots 76 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1396
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
44
Règlement de vaine pâture : délibération.

Date

1853

Cote

5E504/49
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police rurale
- Règlement de vaine pâture : délibération.
45
Etats récapitulatifs et listes nominatives.

Date

1911-1931

Cote

5E504/23
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistique (série F)
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Etats récapitulatifs et listes nominatives
- Etats récapitulatifs et listes nominatives.
46
Assistance médicale gratuite.- Election de délégués, 1904 ; nominations de membres, 1899-1906. Listes nominatives des personnes assistées, 1857-1911 ; demande et admission à l'assistance, 1939-1941.

Date

1857-1941

Cote

5E504/114
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Bureau de bienfaisance
- Assistance médicale gratuite.- Election de délégués,...
47

95 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1660-1704

Cote

5E504/3, 5E504/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
48

213 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2282
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
49
Engagement du batelier, 1877 ; inventaire du mobilier, 1877-1894. Droits des passages d'eau ; cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1831-1886.

Date

1831-1894

Cote

5E504/108
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Régime des eaux
- Bac
- Engagement du batelier, 1877 ; inventaire du mobilier,...
50
Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1829-1848

Cote

5E504/35
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes [A partir...
- Rôles d'impositions des contributions directes.
51
Cantonnement : rapport pour les communes usagères et procès.

Date

1859-1868

Cote

5E504/83
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Propriétés.- Cantonnement des droits d'usage dans la...
- Cantonnement : rapport pour les communes usagères et...
52
Réquisitions.- Réclamation d'indemnité, 1875. Demande et autorisation de rapatrier à Champagne le corps d'un soldat mort au combat, 1870.

Date

1870-1875

Cote

5E504/46
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1870-1871
- Réquisitions.- Réclamation d'indemnité, 1875. Demande...
53

1 media
Champagne (Jura). 20383. Le pont sur la Loue. Besançon, C.L.B.

Cote

7Fi1350
- Contexte : 7Fi
- Champagne (Jura). 20383. Le pont sur la Loue. Besançon,...
54
Délibérations (cahier).

Date

1912-1955

Cote

5E504/111
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Bureau de bienfaisance
- Délibérations (cahier).
55
Section B, canton de champs, prés et vignes appelé Fin Dessus, parcelles 1 à 135, échelle de 50 perches de chacune 3 mètres, 1.45 m x 0.67 m.

Date

1801-1802

Cote

5E504/plan2
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Plans cotés en dehors des liasses
- Arpentement (série G)
- Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
- Section B, canton de champs, prés et vignes appelé...
56
Pompe à incendie.- Projet d'acquisition : délibération, 1874. Remise dans les dépendances du presbytère, 1875.

Date

1874-1875

Cote

5E504/76
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Pompe à incendie.- Projet d'acquisition : délibération,...
57
10 mars 1861-22 avril 1883.

Date

1861-1883

Cote

5E504/14
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Délibérations.
- 10 mars 1861-22 avril 1883.
58
Syndicat d'Elevage bovin.- Statuts et nomination d'administrateurs, 1927 et 1935.

Date

1927-1935

Cote

5E504/127
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Syndicat d'Elevage bovin.- Statuts et nomination d'administrateurs,...
59
Demandes de dégrèvements d'impôts et accord.

Date

1888-1949

Cote

5E504/38
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes [A partir...
- Demandes de dégrèvements d'impôts et accord.
60
Acquisition d'un chemin de desserte, 1887. Chemin rural dit sous la Rouchotte : projet de reconnaissance, 1906. Autorisation de travaux sur le chemin rural de la Croix blanche : délibération, 1901. Suppression d'un sentier par un particulier : litige, 1883.

Date

1883-1906

Cote

5E504/97
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie rurale
- Acquisition d'un chemin de desserte, 1887. Chemin rural...
61
Construction d'une digue insubmersible sur la rive gauche de la Loue.

Date

1895

Cote

5E504/102
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Régime des eaux
- Construction d'une digue insubmersible sur la rive...
62

194 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2283
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
63
Répertoires des actes administratifs.

Date

1828-1910

Cote

5E504/18
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoires des actes administratifs.
64

79 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/8925
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
65

81 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1698-1719

Cote

5E504/5, 5E504/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
66

1 media
Champagne-sur-Loue, section B, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan1061
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagne-sur-Loue
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagne-sur-Loue, section B, feuille 1.
67
Champagne-sur-Loue

Date

1811

Cote

3Pplan6816/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Champagne-sur-Loue
68
Champagne-sur-loue

Date

1811

Cote

3Pplan6816/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Champagne-sur-loue
69
Caisse des écoles.- Budgets, 1889-1912. Reversement de subventions allouées par erreur pour les dépenses scolaires, 1878-1883.

Date

1878-1912

Cote

5E504/123
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, Lettres et Arts. (série...
- Instruction publique [Des documents provenant de l'école...
- Caisse des écoles.- Budgets, 1889-1912. Reversement...
70
Organisations de subdivision, 1901 et 1904. Engagements quinquennaux, 1891-1899 et s.d.. Subvention : délibération, 1921.

Date

1891-1921

Cote

5E504/45
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers [Pompe à incendie et remise : voir...
- Organisations de subdivision, 1901 et 1904. Engagements...
71
Recensement du bétail.- Etats nominatifs.

Date

1918

Cote

5E504/27
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistique (série F)
- Agriculture
- Recensement du bétail.- Etats nominatifs.
72
Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

Date de publication

2011

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1604
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages...
73

98 medias
Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1750-1766

Cote

5E504/8, 5E508/6 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Champagne-sur-Loue
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures.
74
Anticipation sur la voie publique.

Date

1810

Cote

5E504/96
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie urbaine
- Anticipation sur la voie publique.
75
Procès et mémoires entre la commune et l'Etat.

Date

1830-1853

Cote

5E504/82
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Propriétés.- Cantonnement des droits d'usage dans la...
- Procès et mémoires entre la commune et l'Etat.
76

109 medias
Résultats généraux, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E504/22
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Champagne-sur-Loue
- Résultats généraux, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891....
77
Statistique agricole.- Questionnaires de la statistique décennale, 1882 et 1892 ; annuelle, 1854-1900. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1880-1881.

Date

1854-1900

Cote

5E504/25
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistique (série F)
- Agriculture
- Statistique agricole.- Questionnaires de la statistique...
78
Classement des chemins.

Date

1840-1936

Cote

5E504/91
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie en général
- Classement des chemins.
79
Délimitation et frais de cantonnement pour la commune de Champagne-sur-Loue.

Date

1865-1881

Cote

5E504/84
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Propriétés.- Cantonnement des droits d'usage dans la...
- Délimitation et frais de cantonnement pour la commune...
80
Tables annuelles par ordre alphabétique des actes de naissance, mariage et décès, ans XI-XIII. Vérifications des registres, 1890 et 1892.

Date

1802

Cote

5E504/21
- Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Tables annuelles par ordre alphabétique des actes de...

Résultats de la recherche

Reçus.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la Fenotte, parcelles 1 à 187, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2.07 m x 1.09 m.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Concession de passage dans la forêt communale à un particulier pour l'enlèvement de bois.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Champagne-sur-Loue

Cote

Contexte : Cadastre

Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière et Sous Montain, parcelles 1 à 312, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2,45 m x 1.08 m.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Répartiteurs.- Nominations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.- Demande d'enquête, 1905. Interdiction de jeter des cadavres d'animaux dans la rivière de la Loue, 1903.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier : délibération et correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1890-1913.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

1860-1889.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Etats des chevaux, mulets et voitures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain, 1830 et 1860. Travaux à l'enceinte, 1861 et 1874-1878.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Etat de sections [1815]

Cote

Contexte : Cadastre

Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955 ; procès-verbaux, 1954.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations, 1855-1879 ; rôle, 1906-1913. Contributions sur les voitures et les chevaux, 1872-1873. Taxe sur les billards, 1871-1872.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

1er mai 1831-23 septembre 1860.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

Champagne-sur-Loue

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Jurés d'Assises : listes, 1875-1917 et 1952.