Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds d'archives centenaires de la commune de Champagne-sur-Loue a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu en 1988, un second a été réalisé en 2014.
Présentation du contenu
Le fonds ancien (avant 1789) est très lacunaire et se compose presque essentiellement que des registres paroissiaux. Le fonds moderne (après 1789), quant à lui, est intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. Pour cette partie, on retrouve les registres de délibérations depuis l'an VIII, les recensements de population depuis 1841, une grande partie des procès-verbaux d'élection, et également des dossiers sur les bois communaux.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Litige entre ces deux communes.
Buffard : commune du Doubs (chemin conduisant au bac).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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