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  1. Résultat n°1

    Distinction de Chevalier du Mérite agricole.

    Date

    1906

    Cote

    5E372/59

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Protocole et distinctions honorifiques [Médaille militaire...
    • Distinction de Chevalier du Mérite agricole.
  2. Résultat n°2

    Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours aux établissements de bienfaisance, 1875-1878.

    Date

    1875-1935

    Cote

    5E372/102

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours...
  3. Résultat n°3

    Jurés d'Assises.- Listes.

    Date

    1893-1942

    Cote

    5E372/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Jurés d'Assises.- Listes.
  4. Résultat n°4

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1891

    Cote

    5E372/33

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes.
  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1934

    Cote

    5E372/25

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre [Voir aussi fin du répertoire, l'inventaire...
    • Matrices des propriétés bâties
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6

    Commission administrative.- Nominations de membres, 1856-1939 et 1955 ; élections de délégués, 1881-1935.

    Date

    1856-1955

    Cote

    5E372/95

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative.- Nominations de membres,...
  7. Résultat n°7

    Société de fromagerie.- Statuts.

    Date

    1906

    Cote

    5E372/115

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie.- Statuts.
  8. Résultat n°8

    Remise de pompe à incendie.- Projet.

    Date

    1905

    Cote

    5E372/76

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Remise de pompe à incendie.- Projet.
  9. Résultat n°9

    Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    5E372/116

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11
    Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

    101 medias

    Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

    Date

    1663-1792

    Cote

    5E372/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registre paroissial
    • Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages,...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1872-1886 ; d'adjudication de menus produits, 1843-1881.

    Date

    1843-1886

    Cote

    5E372/83

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables,...
  13. Résultat n°13

    Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier abreuvoir - maison d'école (5 E 372/92).] et logement de l'instituteur. Loyers, 1835-1839 ; travaux, 1838 ; 1859-1885 et 1937-1956.

    Date

    1835-1956

    Cote

    5E372/73

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement
    • Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier...
  14. Résultat n°14
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2273

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  15. Résultat n°15

    Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections des membres des conseils d'administration des employeurs et salariés ; procès-verbal.

    Date

    1947

    Cote

    5E372/105

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections...
  16. Résultat n°16

    Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties à l'impôt.

    Date

    1935

    Cote

    5E372/30

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Contributions indirectes
    • Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties...
  17. Résultat n°17

    7 mai 1825 - 15 février 1854.

    Date

    1825-1854

    Cote

    5E372/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 7 mai 1825 - 15 février 1854.
  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes admises.

    Date

    1857-1952

    Cote

    5E372/103

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes...
  19. Résultat n°19
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  20. Résultat n°20

    Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements, 1857-1866 et 1951-1960 ; questionnaire, 1882.

    Date

    1857-1960

    Cote

    5E372/11

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements,...
  21. Résultat n°21
    Chamole.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    53 medias

    Chamole.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M703

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 23-Canton de Poligny
    • Chamole.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24

    Plans parcellaires de la commune, sections A et B, entoilés, encre et mine de plomb (état brouillon), sans échelle, s.l.s.d. [XIXe s]. Section A, 1ère feuille, parcelles 1-66, 70 x 42 cm.

    Cote

    5E372/plan1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Plans parcellaires de la commune, sections A et B,...
  25. Résultat n°25
    Chamole, section B, le Devant, feuille 4.

    1 media

    Chamole, section B, le Devant, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1056

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chamole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chamole, section B, le Devant, feuille 4.
  26. Résultat n°26

    Réquisition de pain, avoine, fourrage et indemnisation, 1871. Remise de médaille militaire campagne 1870-1871, en 1912.

    Date

    1870-1912

    Cote

    5E372/37

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Réquisition de pain, avoine, fourrage et indemnisation,...
  27. Résultat n°27

    Service des évacués.- Accueil de personnes venant de Belfort.

    Date

    1914

    Cote

    5E372/39

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Service des évacués.- Accueil de personnes venant de...
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    2 lots 299 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1309

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29

    Caisse d'Assurances agricoles mutuelles contre l'Incendie.- Statuts.

    Date

    1909

    Cote

    5E372/117

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Caisse d'Assurances agricoles mutuelles contre l'Incendie.-...
  30. Résultat n°30

    Reboisement : procès-verbal d'adjudication, 1864, et demande de subvention, 1881.

    Date

    1864-1881

    Cote

    5E372/85

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Reboisement : procès-verbal d'adjudication, 1864, et...
  31. Résultat n°31

    Carrière.- Location.

    Date

    1900

    Cote

    5E372/94

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport, énergie, mines et carrières
    • Electricité
    • Carrière.- Location.
  32. Résultat n°32
    Chamole, section A, le Couchant, feuille 2.

    1 media

    Chamole, section A, le Couchant, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1051

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chamole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chamole, section A, le Couchant, feuille 2.
  33. Résultat n°33

    Projet d'empaillage d'une tête de sanglier.

    Date

    1900

    Cote

    5E372/114

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres d'arts. (série...
    • Arts
    • Projet d'empaillage d'une tête de sanglier.
  34. Résultat n°34

    Prime d'encouragement à la culture du seigle et du blé, récolte, 1947-1948. Déclarations des superficies exploitées pour réduction d'impôt, 1948. Bordereau de production et déclaration de récolte de blé, 1947 et 1953. Battage : Réglementation, 1943 ; résultat : liste nominative, 1942. Etat des animaux à ferrer, sans date. Machinisme agricole : enquête, 1946.

    Date

    1942-1953

    Cote

    5E372/17

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Prime d'encouragement à la culture du seigle et du...
  35. Résultat n°35

    Registres communaux des déclarations d'ensemencements et de récolte de céréales.

    Date

    1934-1941

    Cote

    5E372/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Registres communaux des déclarations d'ensemencements...
  36. Résultat n°36

    Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal de commerce de Salins : listes électorales.

    Date

    1899-1957

    Cote

    5E372/56

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal...
  37. Résultat n°37

    Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6727

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin,...
  38. Résultat n°38

    1941-1957.

    Date

    1941-1957

    Cote

    5E372/65

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs
    • 1941-1957.
  39. Résultat n°39

    1902-1932.

    Date

    1902-1932

    Cote

    5E372/68

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • 1902-1932.
  40. Résultat n°40

    1900-1936.

    Date

    1900-1936

    Cote

    5E372/98

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1900-1936.