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  1. Résultat n°1

    Fiscalité départementale

    Date

    2000-2010

    Cote

    2748W/12-2748W/13

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Fiscalité départementale

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  2. Résultat n°2

    Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

    Date

    1982

    Cote

    2268W262

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
    • Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

    Date

    2010

    Cote

    2748W/40

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  4. Résultat n°4

    Archives départementales de la Gironde. Répertoire numérique détaillé de la série N. Administration et comptabilité départementales (1800-1940).

    Date de publication

    1984

    Auteur

    GERBY Jean

    Cote

    4oG226

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Archives départementales de la Gironde. Répertoire...
  5. Résultat n°5

    Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2748W/37-2748W/39

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  6. Résultat n°6

    Comptabilité départementale : grands livres.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2748W/14-2748W/20

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Comptabilité départementale : grands livres.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  7. Résultat n°7

    Compte général de l'administration civile et commerciale pendant l'année 1930 présenté au président de la République par le garde des Sceaux, ministre de la Justice. France, Algérie, Tunisie.

    Date de publication

    1932

    Cote

    4oG2116

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG2001-2250
    • Compte général de l'administration civile et commerciale...
  8. Résultat n°8

    Budgets et mouvements financiers généraux

    Date

    1996-2016

    Cote

    2748W/1-2748W/11

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Budgets et mouvements financiers généraux

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  9. Résultat n°9

    Budget de la préfecture accordé.

    Date

    1998

    Cote

    2268W263

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
    • Budget de la préfecture accordé.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Budget de la préfecture accordé.

    Date

    2000

    Cote

    2268W265

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
    • Budget de la préfecture accordé.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Budget de la préfecture accordé.

    Date

    1999

    Cote

    2268W264

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
    • Budget de la préfecture accordé.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  12. Résultat n°12

    Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des sinistrés.

    Date

    1991-2016

    Cote

    2748W/24-2748W/36

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  13. Résultat n°13

    Les sociétés locales d'économie mixte et leur contrôle.

    Date de publication

    1963

    Auteur

    FABRE Francis J.

    Cote

    8oG271

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Les sociétés locales d'économie mixte et leur contrôle.
  14. Résultat n°14

    Code des comptes de gestion. Répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'apurement des comptes d'exercices et des comptes des receveurs remplacés, intérimaires et installés en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance et associations syndicales.

    Date de publication

    1925

    Auteur

    LORRAIN A.

    Cote

    8oG4131

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Code des comptes de gestion. Répertoire des règles...
  15. Résultat n°15

    Dotation de l'Etat au Département

    Date

    1985-2012

    Cote

    2748W/21-2748W/23

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Dotation de l'Etat au Département

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances