Filtrer les résultats
Multimédias
  • 15
Période
  • 8
  • 7
Lieux
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fiscalité départementale
Cote
2748W/12-2748W/13
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Fiscalité départementale
2

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.
Cote
2268W262
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...
3

Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.
Cote
2748W/40
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...
4

Archives départementales de la Gironde. Répertoire numérique détaillé de la série N. Administration et comptabilité départementales (1800-1940).
Cote
4oG226
 Date- Lieu
Gironde, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Archives départementales de la Gironde. Répertoire...
5

Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
Cote
2748W/37-2748W/39
 Date
2006-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
6

Comptabilité départementale : grands livres.
Cote
2748W/14-2748W/20
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Comptabilité départementale : grands livres.
7

Compte général de l'administration civile et commerciale pendant l'année 1930 présenté au président de la République par le garde des Sceaux, ministre de la Justice. France, Algérie, Tunisie.
Cote
4oG2116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG2001-2250
  • Compte général de l'administration civile et commerciale...
8

Budgets et mouvements financiers généraux
Cote
2748W/1-2748W/11
 Date
1996-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Budgets et mouvements financiers généraux
9

Budget de la préfecture accordé.
Cote
2268W263
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Budget de la préfecture accordé.
10

Budget de la préfecture accordé.
Cote
2268W265
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Budget de la préfecture accordé.
11

Budget de la préfecture accordé.
Cote
2268W264
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Budget de la préfecture accordé.
12

Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des sinistrés.
Cote
2748W/24-2748W/36
 Date
1991-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des...
13

Les sociétés locales d'économie mixte et leur contrôle.
Cote
8oG271
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Les sociétés locales d'économie mixte et leur contrôle.
14

Code des comptes de gestion. Répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'apurement des comptes d'exercices et des comptes des receveurs remplacés, intérimaires et installés en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance et associations syndicales.
Cote
8oG4131
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Code des comptes de gestion. Répertoire des règles...
15

Dotation de l'Etat au Département
Cote
2748W/21-2748W/23
 Date
1985-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Dotation de l'Etat au Département