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Résultat n°1

Fiscalité départementale

Date

2000-2010

Cote

2748W/12-2748W/13

Résultat n°2

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

Date

1982

Cote

2268W262

Résultat n°3

Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

2010

Cote

2748W/40

Résultat n°4

Archives départementales de la Gironde. Répertoire numérique détaillé de la série N. Administration et comptabilité départementales (1800-1940).

Date

-

Cote

4oG226

Résultat n°5

Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

Date

2006-2015

Cote

2748W/37-2748W/39

Résultat n°6

Comptabilité départementale : grands livres.

Date

2010-2011

Cote

2748W/14-2748W/20

Résultat n°7

Compte général de l'administration civile et commerciale pendant l'année 1930 présenté au président de la République par le garde des Sceaux, ministre de la Justice. France, Algérie, Tunisie.

Date

-

Cote

4oG2116

Résultat n°8

Budgets et mouvements financiers généraux

Date

1996-2016

Cote

2748W/1-2748W/11

Résultat n°9

Budget de la préfecture accordé.

Date

1998

Cote

2268W263

Résultat n°10

Budget de la préfecture accordé.

Date

2000

Cote

2268W265

Résultat n°11

Budget de la préfecture accordé.

Date

1999

Cote

2268W264

Résultat n°12

Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des sinistrés.

Date

1991-2016

Cote

2748W/24-2748W/36

Résultat n°13

Les sociétés locales d'économie mixte et leur contrôle.

Date

-

Cote

8oG271

Résultat n°14

Code des comptes de gestion. Répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'apurement des comptes d'exercices et des comptes des receveurs remplacés, intérimaires et installés en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance et associations syndicales.

Date

-

Cote

8oG4131

Résultat n°15

Dotation de l'Etat au Département

Date

1985-2012

Cote

2748W/21-2748W/23