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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fonds forestier national

    Date

    1930-2007

    Cote

    2796W/1-2796W/16

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Fonds forestier national

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  2. Résultat n°2

    Biodiversité

    Date

    2003-2011

    Cote

    2796W/27-2796W/33

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  3. Résultat n°3

    Forêts privées (Loi Sérot)

    Date

    1930-1979

    Cote

    2796W/19-2796W/20

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêts privées (Loi Sérot)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  4. Résultat n°4

    Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête d'un particulier contre cette association au sujet du territoire de chasse (1981/1996). - ACCA de Songeson.- Graves dysfonctionnements avec suspension de la pratique de la chasse sur ce territoire (1998). - ACCA de Barésia.- Conflits qui dégénèrent en agressions physiques pour des travaux non réglés (1997/1998). - Problèmes entre ACCA des Essarts et ACCA de Pleure qui doit être intégré dans la première faute d'activités administratives (1988/2002). - ACCA de Plainoiseau.- Faute grave d'un administrateur (2009). - ACCA de Rahon.- Exclusion d'un membre pour faute grave de gestion de l'association (1991/1992). Actes de cruauté envers les animaux (chevaux, montons, chiens, etc...) : procès-verbaux de gendarmerie (1997/2003) Dégâts imputables à des animaux chassables (chevreuils, sangliers, etc.) (2001/2003) Cartes d'invités, fraudes financières (1993/1998). "Opposition au droit de chasse".- Demandes de propriétaires fonciers pour interdire la chasse sur leurs parcelles (1998/2001).

    Date

    1981-2009

    Cote

    2286W52

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Chasse
    • Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Chasse.

    Date

    2003-2015

    Cote

    2796W/21-2796W/26

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Chasse.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  6. Résultat n°6

    Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein des ACCA (1995/2008) + conflits divers (1992/2002)Audiences du maire de Gevingey (21/03/1997) et du maire de Gigny (07/11/2003)Chasse au volSuivi de la population de lièvres - utilisation de sources lumineuses (1995)

    Date

    1995-2003

    Cote

    2286W51

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Chasse
    • Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7

    Divers élevages :Elevages d'espèces chassables : faisans, perdrix, cailles, etc... (1997/1999)Elevages de bisons -1992/1993)Enclos de chasse (1993)Projet de parc naturel régional en Bresse comtoise (études - réunions : non abouti) (1994/1995)

    Date

    1992-1999

    Cote

    2286W59

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Protection de la faune et de la flore
    • Divers élevages :Elevages d'espèces chassables : faisans,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  8. Résultat n°8

    Règlementation des boisements.

    Date

    1976-2007

    Cote

    2796W/17-2796W/18

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Règlementation des boisements.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  9. Résultat n°9

    Cerfs :Elevages de cerfs (1996/1997)Plan de chasse aux cerfs en forêt de Chaux 2008-2009 : réunions des 24/10/2008 et 06/04/2009 + audience du 19/05/2008 avec M. Demolis, directeur ONFContestation des chasseurs par rapport au quota des cerfs à abattre pour 2008-2009Conférence de presse sur le schéma départemental de gestion cynégétique 2006Réclamation du groupement des adjudicataires de la forêt de Chaux : audience du 23/08/1995Suivi de la colonisation naturelle du cerf sur le massif jurassien (2004/2007)Réserves de chasse (1956/1983 - 1992/2002) :Réserves de chasse sur le domaine public fluvial (2001)Réserves de chasse interministérielles (le Paradis et la Forêt du Prince) : 1987/1988Réserve de chasse en forêt domaniale dite de "Bonlieu" : AP de création n°946 du 25/10/1991Réserve de chasse en forêt domaniale dite "de Chaux" : AP de création n0948 du 25/10/1991 supprimée par AP n°54 du 20/01/1997

    Date

    1956-2009

    Cote

    2286W55

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Protection de la faune et de la flore
    • Cerfs :Elevages de cerfs (1996/1997)Plan de chasse...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public