Divers élevages :Elevages d'espèces chassables : faisans, perdrix, cailles, etc... (1997/1999)Elevages de bisons -1992/1993)Enclos de chasse (1993)Projet de parc naturel régional en Bresse comtoise (études

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Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement.

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2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

BIODIVERSITE

Protection de la faune et de la flore

Divers élevages :Elevages d'espèces chassables : faisans, perdrix, cailles, etc... (1997/1999)Elevages de bisons -1992/1993)Enclos de chasse (1993)Projet de parc naturel régional en Bresse comtoise (études - réunions : non abouti) (1994/1995)

Cote/Cotes extrêmes

2286W59

Date

1992-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1999

Mots clés matières

ELEVAGE, FAUNE SAUVAGE, PARC NATUREL, CHASSE