CHASSE - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Fonds forestier national	Cote 2796W/1-2796W/16	Date 1930-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt... Fonds forestier national
Résultat n°2	Biodiversité	Cote 2796W/27-2796W/33	Date 2003-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt... Biodiversité
Résultat n°3	Forêts privées (Loi Sérot)	Cote 2796W/19-2796W/20	Date 1930-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt... Forêts privées (Loi Sérot)
Résultat n°4	Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête d'un particulier contre cette association au sujet du territoire de chasse (1981/1996). - ACCA de Songeson.- Graves dysfonctionnements avec suspension de la pratique de la chasse sur ce territoire (1998). - ACCA de Barésia.- Conflits qui dégénèrent en agressions physiques pour des travaux non réglés (1997/1998). - Problèmes entre ACCA des Essarts et ACCA de Pleure qui doit être intégré dans la première faute d'activités administratives (1988/2002). - ACCA de Plainoiseau.- Faute grave d'un administrateur (2009). - ACCA de Rahon.- Exclusion d'un membre pour faute grave de gestion de l'association (1991/1992). Actes de cruauté envers les animaux (chevaux, montons, chiens, etc...) : procès-verbaux de gendarmerie (1997/2003) Dégâts imputables à des animaux chassables (chevreuils, sangliers, etc.) (2001/2003) Cartes d'invités, fraudes financières (1993/1998). "Opposition au droit de chasse".- Demandes de propriétaires fonciers pour interdire la chasse sur leurs parcelles (1998/2001).	Cote 2286W52	Date 1981-2009	Lieu Crans, commune, Songeson, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Essards (Les), commune, Pleure, commune, Plainoiseau, commune, Rahon, commune	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... BIODIVERSITE Chasse Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête...
Résultat n°5	Chasse.	Cote 2796W/21-2796W/26	Date 2003-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt... Chasse.
Résultat n°6	Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein des ACCA (1995/2008) + conflits divers (1992/2002)Audiences du maire de Gevingey (21/03/1997) et du maire de Gigny (07/11/2003)Chasse au volSuivi de la population de lièvres - utilisation de sources lumineuses (1995)	Cote 2286W51	Date 1995-2003	Lieu Gevingey, commune, Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... BIODIVERSITE Chasse Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein...
Résultat n°7	Divers élevages :Elevages d'espèces chassables : faisans, perdrix, cailles, etc... (1997/1999)Elevages de bisons -1992/1993)Enclos de chasse (1993)Projet de parc naturel régional en Bresse comtoise (études - réunions : non abouti) (1994/1995)	Cote 2286W59	Date 1992-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... BIODIVERSITE Protection de la faune et de la flore Divers élevages :Elevages d'espèces chassables : faisans,...
Résultat n°8	Règlementation des boisements.	Cote 2796W/17-2796W/18	Date 1976-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt... Règlementation des boisements.
Résultat n°9	Cerfs :Elevages de cerfs (1996/1997)Plan de chasse aux cerfs en forêt de Chaux 2008-2009 : réunions des 24/10/2008 et 06/04/2009 + audience du 19/05/2008 avec M. Demolis, directeur ONFContestation des chasseurs par rapport au quota des cerfs à abattre pour 2008-2009Conférence de presse sur le schéma départemental de gestion cynégétique 2006Réclamation du groupement des adjudicataires de la forêt de Chaux : audience du 23/08/1995Suivi de la colonisation naturelle du cerf sur le massif jurassien (2004/2007)Réserves de chasse (1956/1983 - 1992/2002) :Réserves de chasse sur le domaine public fluvial (2001)Réserves de chasse interministérielles (le Paradis et la Forêt du Prince) : 1987/1988Réserve de chasse en forêt domaniale dite de "Bonlieu" : AP de création n°946 du 25/10/1991Réserve de chasse en forêt domaniale dite "de Chaux" : AP de création n0948 du 25/10/1991 supprimée par AP n°54 du 20/01/1997	Cote 2286W55	Date 1956-2009	Lieu Chaux, forêt, Bonlieu, forêt	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... BIODIVERSITE Protection de la faune et de la flore Cerfs :Elevages de cerfs (1996/1997)Plan de chasse...

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Biodiversité

Forêts privées (Loi Sérot)

Chasse.

Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein des ACCA (1995/2008) + conflits divers (1992/2002)Audiences du maire de Gevingey (21/03/1997) et du maire de Gigny (07/11/2003)Chasse au volSuivi de la population de lièvres - utilisation de sources lumineuses (1995)

Divers élevages :Elevages d'espèces chassables : faisans, perdrix, cailles, etc... (1997/1999)Elevages de bisons -1992/1993)Enclos de chasse (1993)Projet de parc naturel régional en Bresse comtoise (études - réunions : non abouti) (1994/1995)

Règlementation des boisements.