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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1992-1997 (classement annuel)
Cote
2217W7
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Contrôle de l'activité des carrières du Jura
  • Rapports d'activité et enquêtes annuelles
  • Activité annuelle des carrières : fiches individuelles...
  • 1992-1997 (classement annuel)
2

Doubles des rapports d'accident et dépositions de témoins ; plans de la carrière, photographies ; étude du BRGM sur le site fin 1964.
Cote
2217W25
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Contrôle de l'activité des carrières du Jura
  • Sécurité et inspection des carrières
  • Accident de la carrière du Mont-Rivel (Champagnole,...
  • Doubles des rapports d'accident et dépositions de témoins...
3

Listages de carrières inclues dans les enquêtes annuelles : listes informes, listings.1981-1987 et sans date.
Cote
2217W4
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Contrôle de l'activité des carrières du Jura
  • Rapports d'activité et enquêtes annuelles
  • Enquêtes et recensements de carrières
  • Listages de carrières inclues dans les enquêtes annuelles...
4

Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938, 1965.
Cote
2209W130
 Date
1938-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

  • Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
  • Mines de lignites (cf. aussi mines de charbon vers...
  • Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938,...
5

Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles. Production, programmes et prévisions, travaux (envoi à l'ingénieur des mines à Châlon et à l'ingénieur TPE de Lons) (1959-1972). Récapitulations et production de 1930 à 1967 (1965, 1968) [1930]-1972.
Cote
2209W104
 Date
1930-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

  • Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
  • Mines de sel (Salines)
  • Mines de sel de Poligny (Salines de Poligny)
  • Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles....
6

Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages et forage, conduite de la saumure (1946-1961). Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier administratif d'approbation des caractéristiques de l'ouvrage (avec plans) (1975).
Cote
2209W106
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

  • Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
  • Mines de sel (Salines)
  • Mines de sel de Poligny (Salines de Poligny)
  • Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages...
7

Charcier (gravière). - Arrêté préfectoral d'ouverture initiale n°3039 du 11/10/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1092 du 28/08/79. Société Jean Lefebvre à Longvic (21).Chassal (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°3438 du 13/11/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1306 du 16/10/79. Entreprise Berlucchi Père et Fils à Vaux-les-Saint-Claude.Chaussin (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°2056 du 20/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1284 du 23/10/78. SET Pernot à Champagnole.Chaussin (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2055 du 19/07/73. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1071 du 23/08/79. M. Gras Roger.Chaussin (alluvions). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°3207 du 25/10/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°69 du 21/01/80. Entreprise Duperrier Père et Fils à Chaussin.Chaux des Prés (tourbière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2292 du 07/08/73. - Expiration de l'autorisation le 07/08/78. Société Terumus à Vernaison (69).Chazelles (pierres). - Arrêté préfectoral de déclaration d'exploitation le 14/10/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1272 du 28/10/78. Municipalité de Chazelles.Choisey (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1217 du 07/05/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°492 du 11/05/77. Société Jean Lefebvre à Longvic (21).Dessia (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2093 du 18/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°568 du 09/05/78. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Digna (pierre calcaire). - Renonciation à la demande d'exploitation le 06/11/74. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Dole (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1273 du 07/05/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1303 du 26/10/78. S.A. Reconneille à Dole.Domblans (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'exploitation n°1014 du 12/04/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°777 du 22/06/78. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Etrepigney (argile). - Autorisation d'exploitation : arrêté préfectoral n°210 du 22/02/78. - Déclaration de fin de travaux : 22/02/83. M. Fumey Joël, artisan potier à Etrepigney.Evans (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/07/75 n°1412. - Faillite du prestataire S.A.R.L. Semar à Crotenay en 1977. - Exploitation transférée par décision du Conseil Municipal le 17/03/78 à la Société Bedel à Millery (69). - Arrêt de l'exploitation le 27/04/78. - Transfert de l'exploitation à l'entreprise de terrassement et travaux publics Roland Jeannin à Mignovillard le 09/08/80.
Cote
2217W28
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Contrôle de l'activité des carrières du Jura
  • Dossiers individuels de carrière
  • Charcier (gravière). - Arrêté préfectoral d'ouverture...
8

Financement d'études sur la taxe parafiscale sur les granulats pour exploiter les granulats avec un minimum de nuisances et d'impact écologique, et remettre en état les sites exploités. - Instruction sur le dispositif (1982-1983) ; étude de niveau national sur l'exploitation des granulats (1983). Etudes, visites et journées d'information [Détail des brochures : réaménagement d'anciennes carrières grâce à la TPFG (journée régionale d'information, 1983) ; rencontre sur les paysages à Arc-et-Senans (1983) ; étude d'impact de carrière (1980) ; effets biologiques d'extraction de matériaux dans le lit du Doubs (1978) ; impact des carrières sur les nappes souterraines : rapport d'étude, 1988] ; documentation, extraits de presse (classeur, 1980).
Cote
2217W13
 Date
1978-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Contrôle de l'activité des carrières du Jura
  • Impact écologique des carrières
  • Financement d'études sur la taxe parafiscale sur les...
9

Aiglepierre (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation initale n°1992 du 7/11/72. - Arrêts de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1387 du 25/11/79. Société Valceschini à Andelot-en-Montagne.Ardon (sable). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2015 du 14/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1404 du 7/12/77. Etablissements Tonnaire Frères Travaux Publics à Lemuy.Arlay (pierre). - Demande rejetée par décision préfectorale du 27/08/76. Société Roland Jeannin à Mignovillard.Authume (pierre). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°1058 du 06/05/75. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1622 du 28/12/78. Entreprise BTP Bernard Reconneille à Dole.Authume (calcaire). - Demande rejetée par arrêté préfectoral n°1621 du 28/12/78. - Deuxième demande rejetée par arrêté préfectoral n°233 du 22/02/80. Etablissements Laporte à Audelange.Boissia (gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2053 du 19/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1072 du 23/08/79. Société Guignard-Schell de Clairvaux.Boissia et Clairvaux-les-Lacs (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°523 du 23/02/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1326 du 03/11/78. S.A. Chalumeau à Perrigny.Champagnole (sable et gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2432 du 21/08/73. - Arrêt d'exploitation : arrêté préfectoral n°1307 du 16/10/78. S.A. Bugada et Cie à Champgnole.Champdivers (matériaux alluvionnaires). - Autorisation initiale arrêté préfectoral n°438 du 17/04/78. - Remise en état le 30/08/79. Entreprise Lahaye à Dijon.Champvans (calcaire). Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture initiale n°358 du 13/02/73. - Expiration de l'autorisation le 13/02/78. S.A. Reconneille à Dole.
Cote
2217W27
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Contrôle de l'activité des carrières du Jura
  • Dossiers individuels de carrière
  • Aiglepierre (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation...
10

Mont-sous-Vaudrey (sable silicieux). - Renonciation du conseil municipal par délibération du 05/11/73. Maurice Guerrin, entrepreneur à Sellières.Nozeroy (sable graveleux). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/09/78. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1548 du 7/12/78. Carrière communale.Pannessières (groise). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2057 du 20/07/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1165 du 03/10/78. Entreprise Zanello à Perrigny.Parcey (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1531 du 16/05/74. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°977 du 25/07/79. Carrière communale.Perrigny (groise). - Demande d'autorisation d'exploiter une carrière du 14/10/76. - Renonciation par lettre le 14/02/77. S.A.R.L. Ranzoni à Perrigny.Plasne (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1723 du 19/06/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1143 du 06/09/79. Entreprise Locati S.A. à Poligny.Pratz (marbre). - Reprise de la carrière en 1967. - Demande sans suite de la poursuite de l'exploitation 6/09/76. Société Jurassienne des enduits colorés à Thoiry (01).Poligny (groise). - Rejet de la demande d'exploitation arrêté préfectoral n°1825 du 28/06/73. M. Monaci à Sellières.Rahon (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°6 du 2/01/074. Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°976 du 25/07/79. Carrière communale.Rahon (graviers). - Demande d'ouverture par pétition le 8/02/77. - Renonciation par lettre du 25/02/77. Roux Père et Fils à Frébuans.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°491 du 09/04/79. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°922 du 09/07/80. Société de carrières de Ranchot et Monnières à Orchamps.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1521 du 04/05/74. - Remise en état du sol : le 15/09/78. Société des carrières de Rans à Ranchot.Ruffey-sur-Seille (pierre calcaire). - Demande d'exploitation le 14/12/76. - Rejet par arrêté préfectoral n°219 du 25/02/77. S.A.R.L. Bonnivard à Voiteur.Saint-Aubin (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1042 du 18/07/72. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1238 du 16/10/78. Entreprise Piquand Frères à Saint-Amour.
Cote
2217W31
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Contrôle de l'activité des carrières du Jura
  • Dossiers individuels de carrière
  • Mont-sous-Vaudrey (sable silicieux). - Renonciation...
11

Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions salariales (1942-1962) (cf. aussi salines de Montmorot, questions sociales, conventions collectives). Fermeture de la saline par fin de concession de Perrigny (1959-1962),
Cote
2209W94
 Date
1942-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

  • Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
  • Mines de sel (Salines)
  • Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions...
12

Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage par les Archives départementales du Jura : correspondance, inventaire des archives de la saline de Montmorot et des autres salines du Jura (Salins, etc.), 1966.[fonds 8 J des Archives départementales du Jura]
Cote
2209W103
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

  • Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
  • Mines de sel (Salines)
  • Mines de sel de Montmorot (Salines de Montmorot)
  • Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage...
13

Etude d'affaissement principalement dans la région de Miéry.
Cote
2209W119
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

  • Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
  • Affaissements de terrain
  • Etude d'affaissement principalement dans la région...
14

Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage de sondage, de clôture de protection, réunis par l'administration des mines [1936], 1953-1968.
Cote
2209W109
 Date
1953-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

  • Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
  • Affaissements de terrain
  • Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage...
15

Réglementation générale : législation, instructions, notes.
Cote
2217W1
 Date
1965-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Contrôle de l'activité des carrières du Jura
  • Réglementation
  • Réglementation générale : législation, instructions,...
16

Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines, carrières, gaz, salines des divers sites du Jura avec notes sur les concessions depuis le XIXe siècle. [carnet probablement tenu par l'un des ingénieurs ou responsable du service. On renvoie de façon générale au versement de la Drire Jura 2209 W sur la matière des mines et hydrocarbures.]
Cote
2217W36
 Date
1965-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Mines, aciéries, fonderies, dépôts d'hydrocarbures.-...
  • Mines, carrières, hydrocarbures, salines
  • Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines,...
17

Mise en forme des rapports administratifs sur l'accident. - Présentation de la carrière, rapport du directeur de l'exploitation, procès-verbal de l'accident, dépositions des témoins, rapport sur le sauvetage, mesure de la dalle de Mont Rivel au-dessus de l'usine de Champagnole, rapports complémentaires, "enseignements à tirer de l'accident".
Cote
2217W21
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Contrôle de l'activité des carrières du Jura
  • Sécurité et inspection des carrières
  • Accident de la carrière du Mont-Rivel (Champagnole,...
  • Mise en forme des rapports administratifs sur l'accident....
18

Réaménagement de carrières. - Rapport de synthèse sur une carrière de Marchaux (Doubs, 1987). Concours d'idée sur la carrière de Largillay (Jura, 1989), 1987, 1989.
Cote
2217W15
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

  • Contrôle de l'activité des carrières du Jura
  • Impact écologique des carrières
  • Réaménagement de carrières. - Rapport de synthèse sur...
19

Production et vente dans le Jura.- Renseignements de l'administration des Mines, agréments de production.
Cote
2209W133
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

  • Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
  • Exploitation de la tourbe
  • Production et vente dans le Jura.- Renseignements de...
20

Mine de fer d'Ougney.- Concession, fonctionnement jusqu'à renonciation de la concession en 1972 (1953-1972). Mise en sécurité de l'ancienne mine (1995-1996).
Cote
2209W122
 Date
1953-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

  • Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon)
  • Mines de fer [cf. aussi mines de charbon vers lesquelles...
  • Mine de fer d'Ougney.- Concession, fonctionnement jusqu'à...