Aiglepierre (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation initale n°1992 du 7/11/72. - Arrêts de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1387 du 25/11/79. Société Valceschini à Andelot-en-Montagne.Ardon (sable). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2015 du 14/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1404 du 7/12/77. Etablissements Tonnaire Frères Travaux Publics à Lemuy.Arlay (pierre). - Demande rejetée par décision préfectorale du 27/08/76. Société Roland Jeannin à Mignovillard.Authume (pierre). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°1058 du 06/05/75. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1622 du 28/12/78. Entreprise BTP Bernard Reconneille à Dole.Authume (calcaire). - Demande rejetée par arrêté préfectoral n°1621 du 28/12/78. - Deuxième demande rejetée par arrêté préfectoral n°233 du 22/02/80. Etablissements Laporte à Audelange.Boissia (gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2053 du 19/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1072 du 23/08/79. Société Guignard-Schell de Clairvaux.Boissia et Clairvaux-les-Lacs (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°523 du 23/02/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1326 du 03/11/78. S.A. Chalumeau à Perrigny.Champagnole (sable et gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2432 du 21/08/73. - Arrêt d'exploitation : arrêté préfectoral n°1307 du 16/10/78. S.A. Bugada et Cie à Champgnole.Champdivers (matériaux alluvionnaires). - Autorisation initiale arrêté préfectoral n°438 du 17/04/78. - Remise en état le 30/08/79. Entreprise Lahaye à Dijon.Champvans (calcaire). Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture initiale n°358 du 13/02/73. - Expiration de l'autorisation le 13/02/78. S.A. Reconneille à Dole.

Contrôle des carrières du Jura, géologie, aciéries et dépôts d'hydrocarbures.

Cote/Cotes extrêmes

2217W

Date

1943-1997

Importance matérielle

39 articles

Origine

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

Modalités d'entrées

Versement des 16 et 18 mars 2010 préparé sur site par Patricia Guyard, directrice des Archives départementales du Jura et Anaïs Comte, archiviste (partie documentation).

Présentation du contenu

Ces dossiers ont été collectés les 16 et 18 mars 2010 à l'antenne du Jura de la Drire, à la suite d'une première collecte de dossiers sur les mines et hydrocarbures en décembre 2009 (voir versement 2209W). Ils concernent prioritairement les carrières du Jura ; ils ne suppléent pas au manque quasiment complet d'informations sur les carrières du Jura aux XIXe et début XXe s., période de leur pleine exploitation. Cette lacune est liée à une réglementation restée longtemps bien moins contraignante que celles relatives aux mines, et ne produisant pas de dossiers très conséquents ; un autre motif est la destruction sans contrôle d'une grande partie des archives de la Drire du Jura au fil de ses déménagement successifs à partir des années 1970 et jusqu'à une période très récente.

Les dossiers relatifs à la géologie, aux dépôts d'hydrocarbures, aux aciéries et fonderies, aux mines sont un complément de dossiers au versement 2209W.

Conditions d'accès

La communicabilité des dossiers relatifs aux carrières est de 25 ans à compter de la clôture des dossiers. Celle des cotes relatives à l'accident de la carrière du Mont Rivel est de 75 ans à compter de la date du jugement ; celle des dossiers relatifs aux autres accidents est de 50 ans à compter de leur clôture (120 ans à compter de la date de naissance de la personne si renseignements médicaux).

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Anaïs Comte, Carrières, géologie, aciéries, fonderies, carburants (versement de la Drire 2217 W). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2010. Accès à l'inventaire en version texte

Contrôle de l'activité des carrières du Jura

Dossiers individuels de carrière