Mont-sous-Vaudrey (sable silicieux). - Renonciation du conseil municipal par délibération du 05/11/73. Maurice Guerrin, entrepreneur à Sellières.Nozeroy (sable graveleux). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/09/78. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1548 du 7/12/78. Carrière communale.Pannessières (groise). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2057 du 20/07/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1165 du 03/10/78. Entreprise Zanello à Perrigny.Parcey (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1531 du 16/05/74. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°977 du 25/07/79. Carrière communale.Perrigny (groise). - Demande d'autorisation d'exploiter une carrière du 14/10/76. - Renonciation par lettre le 14/02/77. S.A.R.L. Ranzoni à Perrigny.Plasne (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1723 du 19/06/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1143 du 06/09/79. Entreprise Locati S.A. à Poligny.Pratz (marbre). - Reprise de la carrière en 1967. - Demande sans suite de la poursuite de l'exploitation 6/09/76. Société Jurassienne des enduits colorés à Thoiry (01).Poligny (groise). - Rejet de la demande d'exploitation arrêté préfectoral n°1825 du 28/06/73. M. Monaci à Sellières.Rahon (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°6 du 2/01/074. Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°976 du 25/07/79. Carrière communale.Rahon (graviers). - Demande d'ouverture par pétition le 8/02/77. - Renonciation par lettre du 25/02/77. Roux Père et Fils à Frébuans.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°491 du 09/04/79. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°922 du 09/07/80. Société de carrières de Ranchot et Monnières à Orchamps.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1521 du 04/05/74. - Remise en état du sol : le 15/09/78. Société des carrières de Rans à Ranchot.Ruffey-sur-Seille (pierre calcaire). - Demande d'exploitation le 14/12/76. - Rejet par arrêté préfectoral n°219 du 25/02/77. S.A.R.L. Bonnivard à Voiteur.Saint-Aubin (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1042 du 18/07/72. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1238 du 16/10/78. Entreprise Piquand Frères à Saint-Amour.

Contrôle des carrières du Jura, géologie, aciéries et dépôts d'hydrocarbures.

Cote/Cotes extrêmes

2217W

Date

1943-1997

Importance matérielle

39 articles

Origine

Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

Modalités d'entrées

Versement des 16 et 18 mars 2010 préparé sur site par Patricia Guyard, directrice des Archives départementales du Jura et Anaïs Comte, archiviste (partie documentation).

Présentation du contenu

Ces dossiers ont été collectés les 16 et 18 mars 2010 à l'antenne du Jura de la Drire, à la suite d'une première collecte de dossiers sur les mines et hydrocarbures en décembre 2009 (voir versement 2209W). Ils concernent prioritairement les carrières du Jura ; ils ne suppléent pas au manque quasiment complet d'informations sur les carrières du Jura aux XIXe et début XXe s., période de leur pleine exploitation. Cette lacune est liée à une réglementation restée longtemps bien moins contraignante que celles relatives aux mines, et ne produisant pas de dossiers très conséquents ; un autre motif est la destruction sans contrôle d'une grande partie des archives de la Drire du Jura au fil de ses déménagement successifs à partir des années 1970 et jusqu'à une période très récente.

Les dossiers relatifs à la géologie, aux dépôts d'hydrocarbures, aux aciéries et fonderies, aux mines sont un complément de dossiers au versement 2209W.

Conditions d'accès

La communicabilité des dossiers relatifs aux carrières est de 25 ans à compter de la clôture des dossiers. Celle des cotes relatives à l'accident de la carrière du Mont Rivel est de 75 ans à compter de la date du jugement ; celle des dossiers relatifs aux autres accidents est de 50 ans à compter de leur clôture (120 ans à compter de la date de naissance de la personne si renseignements médicaux).

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Anaïs Comte, Carrières, géologie, aciéries, fonderies, carburants (versement de la Drire 2217 W). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2010. Accès à l'inventaire en version texte

Contrôle de l'activité des carrières du Jura

Dossiers individuels de carrière