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Résultat n°1

1992-1997 (classement annuel)

Date

1992-1997

Cote

2217W7

Résultat n°2

Doubles des rapports d'accident et dépositions de témoins ; plans de la carrière, photographies ; étude du BRGM sur le site fin 1964.

Date

1964

Cote

2217W25

Résultat n°3

Listages de carrières inclues dans les enquêtes annuelles : listes informes, listings.1981-1987 et sans date.

Date

1981-1987

Cote

2217W4

Résultat n°4

Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938, 1965.

Date

1938-1965

Cote

2209W130

Résultat n°5

Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles. Production, programmes et prévisions, travaux (envoi à l'ingénieur des mines à Châlon et à l'ingénieur TPE de Lons) (1959-1972). Récapitulations et production de 1930 à 1967 (1965, 1968) [1930]-1972.

Date

1930-1972

Cote

2209W104

Résultat n°6

Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages et forage, conduite de la saumure (1946-1961). Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier administratif d'approbation des caractéristiques de l'ouvrage (avec plans) (1975).

Date

1946-1975

Cote

2209W106

Résultat n°7

Charcier (gravière). - Arrêté préfectoral d'ouverture initiale n°3039 du 11/10/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1092 du 28/08/79. Société Jean Lefebvre à Longvic (21).Chassal (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°3438 du 13/11/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1306 du 16/10/79. Entreprise Berlucchi Père et Fils à Vaux-les-Saint-Claude.Chaussin (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°2056 du 20/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1284 du 23/10/78. SET Pernot à Champagnole.Chaussin (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2055 du 19/07/73. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1071 du 23/08/79. M. Gras Roger.Chaussin (alluvions). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°3207 du 25/10/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°69 du 21/01/80. Entreprise Duperrier Père et Fils à Chaussin.Chaux des Prés (tourbière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2292 du 07/08/73. - Expiration de l'autorisation le 07/08/78. Société Terumus à Vernaison (69).Chazelles (pierres). - Arrêté préfectoral de déclaration d'exploitation le 14/10/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1272 du 28/10/78. Municipalité de Chazelles.Choisey (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1217 du 07/05/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°492 du 11/05/77. Société Jean Lefebvre à Longvic (21).Dessia (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2093 du 18/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°568 du 09/05/78. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Digna (pierre calcaire). - Renonciation à la demande d'exploitation le 06/11/74. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Dole (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1273 du 07/05/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1303 du 26/10/78. S.A. Reconneille à Dole.Domblans (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'exploitation n°1014 du 12/04/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°777 du 22/06/78. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Etrepigney (argile). - Autorisation d'exploitation : arrêté préfectoral n°210 du 22/02/78. - Déclaration de fin de travaux : 22/02/83. M. Fumey Joël, artisan potier à Etrepigney.Evans (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/07/75 n°1412. - Faillite du prestataire S.A.R.L. Semar à Crotenay en 1977. - Exploitation transférée par décision du Conseil Municipal le 17/03/78 à la Société Bedel à Millery (69). - Arrêt de l'exploitation le 27/04/78. - Transfert de l'exploitation à l'entreprise de terrassement et travaux publics Roland Jeannin à Mignovillard le 09/08/80.

Date

1973-1980

Cote

2217W28

Résultat n°8

Financement d'études sur la taxe parafiscale sur les granulats pour exploiter les granulats avec un minimum de nuisances et d'impact écologique, et remettre en état les sites exploités. - Instruction sur le dispositif (1982-1983) ; étude de niveau national sur l'exploitation des granulats (1983). Etudes, visites et journées d'information [Détail des brochures : réaménagement d'anciennes carrières grâce à la TPFG (journée régionale d'information, 1983) ; rencontre sur les paysages à Arc-et-Senans (1983) ; étude d'impact de carrière (1980) ; effets biologiques d'extraction de matériaux dans le lit du Doubs (1978) ; impact des carrières sur les nappes souterraines : rapport d'étude, 1988] ; documentation, extraits de presse (classeur, 1980).

Date

1978-1988

Cote

2217W13

Résultat n°9

Aiglepierre (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation initale n°1992 du 7/11/72. - Arrêts de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1387 du 25/11/79. Société Valceschini à Andelot-en-Montagne.Ardon (sable). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2015 du 14/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1404 du 7/12/77. Etablissements Tonnaire Frères Travaux Publics à Lemuy.Arlay (pierre). - Demande rejetée par décision préfectorale du 27/08/76. Société Roland Jeannin à Mignovillard.Authume (pierre). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°1058 du 06/05/75. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1622 du 28/12/78. Entreprise BTP Bernard Reconneille à Dole.Authume (calcaire). - Demande rejetée par arrêté préfectoral n°1621 du 28/12/78. - Deuxième demande rejetée par arrêté préfectoral n°233 du 22/02/80. Etablissements Laporte à Audelange.Boissia (gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2053 du 19/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1072 du 23/08/79. Société Guignard-Schell de Clairvaux.Boissia et Clairvaux-les-Lacs (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°523 du 23/02/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1326 du 03/11/78. S.A. Chalumeau à Perrigny.Champagnole (sable et gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2432 du 21/08/73. - Arrêt d'exploitation : arrêté préfectoral n°1307 du 16/10/78. S.A. Bugada et Cie à Champgnole.Champdivers (matériaux alluvionnaires). - Autorisation initiale arrêté préfectoral n°438 du 17/04/78. - Remise en état le 30/08/79. Entreprise Lahaye à Dijon.Champvans (calcaire). Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture initiale n°358 du 13/02/73. - Expiration de l'autorisation le 13/02/78. S.A. Reconneille à Dole.

Date

1972-1979

Cote

2217W27

Résultat n°10

Mont-sous-Vaudrey (sable silicieux). - Renonciation du conseil municipal par délibération du 05/11/73. Maurice Guerrin, entrepreneur à Sellières.Nozeroy (sable graveleux). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/09/78. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1548 du 7/12/78. Carrière communale.Pannessières (groise). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2057 du 20/07/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1165 du 03/10/78. Entreprise Zanello à Perrigny.Parcey (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1531 du 16/05/74. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°977 du 25/07/79. Carrière communale.Perrigny (groise). - Demande d'autorisation d'exploiter une carrière du 14/10/76. - Renonciation par lettre le 14/02/77. S.A.R.L. Ranzoni à Perrigny.Plasne (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1723 du 19/06/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1143 du 06/09/79. Entreprise Locati S.A. à Poligny.Pratz (marbre). - Reprise de la carrière en 1967. - Demande sans suite de la poursuite de l'exploitation 6/09/76. Société Jurassienne des enduits colorés à Thoiry (01).Poligny (groise). - Rejet de la demande d'exploitation arrêté préfectoral n°1825 du 28/06/73. M. Monaci à Sellières.Rahon (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°6 du 2/01/074. Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°976 du 25/07/79. Carrière communale.Rahon (graviers). - Demande d'ouverture par pétition le 8/02/77. - Renonciation par lettre du 25/02/77. Roux Père et Fils à Frébuans.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°491 du 09/04/79. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°922 du 09/07/80. Société de carrières de Ranchot et Monnières à Orchamps.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1521 du 04/05/74. - Remise en état du sol : le 15/09/78. Société des carrières de Rans à Ranchot.Ruffey-sur-Seille (pierre calcaire). - Demande d'exploitation le 14/12/76. - Rejet par arrêté préfectoral n°219 du 25/02/77. S.A.R.L. Bonnivard à Voiteur.Saint-Aubin (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1042 du 18/07/72. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1238 du 16/10/78. Entreprise Piquand Frères à Saint-Amour.

Date

1967-1980

Cote

2217W31

Résultat n°11

Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions salariales (1942-1962) (cf. aussi salines de Montmorot, questions sociales, conventions collectives). Fermeture de la saline par fin de concession de Perrigny (1959-1962),

Date

1942-1962

Cote

2209W94

Résultat n°12

Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage par les Archives départementales du Jura : correspondance, inventaire des archives de la saline de Montmorot et des autres salines du Jura (Salins, etc.), 1966.[fonds 8 J des Archives départementales du Jura]

Date

1966

Cote

2209W103

Résultat n°13

Etude d'affaissement principalement dans la région de Miéry.

Date

1969

Cote

2209W119

Résultat n°14

Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage de sondage, de clôture de protection, réunis par l'administration des mines [1936], 1953-1968.

Date

1953-1968

Cote

2209W109

Résultat n°15

Réglementation générale : législation, instructions, notes.

Date

1965-1994

Cote

2217W1

Résultat n°16

Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines, carrières, gaz, salines des divers sites du Jura avec notes sur les concessions depuis le XIXe siècle. [carnet probablement tenu par l'un des ingénieurs ou responsable du service. On renvoie de façon générale au versement de la Drire Jura 2209 W sur la matière des mines et hydrocarbures.]

Date

1965-1974

Cote

2217W36

Résultat n°17

Mise en forme des rapports administratifs sur l'accident. - Présentation de la carrière, rapport du directeur de l'exploitation, procès-verbal de l'accident, dépositions des témoins, rapport sur le sauvetage, mesure de la dalle de Mont Rivel au-dessus de l'usine de Champagnole, rapports complémentaires, "enseignements à tirer de l'accident".

Date

1964

Cote

2217W21

Résultat n°18

Réaménagement de carrières. - Rapport de synthèse sur une carrière de Marchaux (Doubs, 1987). Concours d'idée sur la carrière de Largillay (Jura, 1989), 1987, 1989.

Date

1987-1989

Cote

2217W15

Résultat n°19

Production et vente dans le Jura.- Renseignements de l'administration des Mines, agréments de production.

Date

1941-1945

Cote

2209W133

Résultat n°20

Mine de fer d'Ougney.- Concession, fonctionnement jusqu'à renonciation de la concession en 1972 (1953-1972). Mise en sécurité de l'ancienne mine (1995-1996).

Date

1953-1996

Cote

2209W122