CARRIERE - Recherche

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1

1992-1997 (classement annuel)

Date

1992-1997

Cote

2217W7

2

Doubles des rapports d'accident et dépositions de témoins ; plans de la carrière, photographies ; étude du BRGM sur le site fin 1964.

Date

1964

Cote

2217W25

3

Listages de carrières inclues dans les enquêtes annuelles : listes informes, listings.1981-1987 et sans date.

Date

1981-1987

Cote

2217W4

4

Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938, 1965.

Date

1938-1965

Cote

2209W130

5

Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles. Production, programmes et prévisions, travaux (envoi à l'ingénieur des mines à Châlon et à l'ingénieur TPE de Lons) (1959-1972). Récapitulations et production de 1930 à 1967 (1965, 1968) [1930]-1972.

Date

1930-1972

Cote

2209W104

6

Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages et forage, conduite de la saumure (1946-1961). Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier administratif d'approbation des caractéristiques de l'ouvrage (avec plans) (1975).

Date

1946-1975

Cote

2209W106

7

Charcier (gravière). - Arrêté préfectoral d'ouverture initiale n°3039 du 11/10/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1092 du 28/08/79. Société Jean Lefebvre à Longvic (21).Chassal (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°3438 du 13/11/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1306 du 16/10/79. Entreprise Berlucchi Père et Fils à Vaux-les-Saint-Claude.Chaussin (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°2056 du 20/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1284 du 23/10/78. SET Pernot à Champagnole.Chaussin (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2055 du 19/07/73. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1071 du 23/08/79. M. Gras Roger.Chaussin (alluvions). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°3207 du 25/10/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°69 du 21/01/80. Entreprise Duperrier Père et Fils à Chaussin.Chaux des Prés (tourbière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2292 du 07/08/73. - Expiration de l'autorisation le 07/08/78. Société Terumus à Vernaison (69).Chazelles (pierres). - Arrêté préfectoral de déclaration d'exploitation le 14/10/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1272 du 28/10/78. Municipalité de Chazelles.Choisey (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1217 du 07/05/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°492 du 11/05/77. Société Jean Lefebvre à Longvic (21).Dessia (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2093 du 18/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°568 du 09/05/78. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Digna (pierre calcaire). - Renonciation à la demande d'exploitation le 06/11/74. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Dole (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1273 du 07/05/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1303 du 26/10/78. S.A. Reconneille à Dole.Domblans (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'exploitation n°1014 du 12/04/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°777 du 22/06/78. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Etrepigney (argile). - Autorisation d'exploitation : arrêté préfectoral n°210 du 22/02/78. - Déclaration de fin de travaux : 22/02/83. M. Fumey Joël, artisan potier à Etrepigney.Evans (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/07/75 n°1412. - Faillite du prestataire S.A.R.L. Semar à Crotenay en 1977. - Exploitation transférée par décision du Conseil Municipal le 17/03/78 à la Société Bedel à Millery (69). - Arrêt de l'exploitation le 27/04/78. - Transfert de l'exploitation à l'entreprise de terrassement et travaux publics Roland Jeannin à Mignovillard le 09/08/80.

Date

1973-1980

Cote

2217W28

8

Financement d'études sur la taxe parafiscale sur les granulats pour exploiter les granulats avec un minimum de nuisances et d'impact écologique, et remettre en état les sites exploités. - Instruction sur le dispositif (1982-1983) ; étude de niveau national sur l'exploitation des granulats (1983). Etudes, visites et journées d'information [Détail des brochures : réaménagement d'anciennes carrières grâce à la TPFG (journée régionale d'information, 1983) ; rencontre sur les paysages à Arc-et-Senans (1983) ; étude d'impact de carrière (1980) ; effets biologiques d'extraction de matériaux dans le lit du Doubs (1978) ; impact des carrières sur les nappes souterraines : rapport d'étude, 1988] ; documentation, extraits de presse (classeur, 1980).

Date

1978-1988

Cote

2217W13

9

Aiglepierre (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation initale n°1992 du 7/11/72. - Arrêts de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1387 du 25/11/79. Société Valceschini à Andelot-en-Montagne.Ardon (sable). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2015 du 14/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1404 du 7/12/77. Etablissements Tonnaire Frères Travaux Publics à Lemuy.Arlay (pierre). - Demande rejetée par décision préfectorale du 27/08/76. Société Roland Jeannin à Mignovillard.Authume (pierre). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°1058 du 06/05/75. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1622 du 28/12/78. Entreprise BTP Bernard Reconneille à Dole.Authume (calcaire). - Demande rejetée par arrêté préfectoral n°1621 du 28/12/78. - Deuxième demande rejetée par arrêté préfectoral n°233 du 22/02/80. Etablissements Laporte à Audelange.Boissia (gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2053 du 19/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1072 du 23/08/79. Société Guignard-Schell de Clairvaux.Boissia et Clairvaux-les-Lacs (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°523 du 23/02/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1326 du 03/11/78. S.A. Chalumeau à Perrigny.Champagnole (sable et gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2432 du 21/08/73. - Arrêt d'exploitation : arrêté préfectoral n°1307 du 16/10/78. S.A. Bugada et Cie à Champgnole.Champdivers (matériaux alluvionnaires). - Autorisation initiale arrêté préfectoral n°438 du 17/04/78. - Remise en état le 30/08/79. Entreprise Lahaye à Dijon.Champvans (calcaire). Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture initiale n°358 du 13/02/73. - Expiration de l'autorisation le 13/02/78. S.A. Reconneille à Dole.

Date

1972-1979

Cote

2217W27

10

Mont-sous-Vaudrey (sable silicieux). - Renonciation du conseil municipal par délibération du 05/11/73. Maurice Guerrin, entrepreneur à Sellières.Nozeroy (sable graveleux). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/09/78. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1548 du 7/12/78. Carrière communale.Pannessières (groise). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2057 du 20/07/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1165 du 03/10/78. Entreprise Zanello à Perrigny.Parcey (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1531 du 16/05/74. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°977 du 25/07/79. Carrière communale.Perrigny (groise). - Demande d'autorisation d'exploiter une carrière du 14/10/76. - Renonciation par lettre le 14/02/77. S.A.R.L. Ranzoni à Perrigny.Plasne (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1723 du 19/06/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1143 du 06/09/79. Entreprise Locati S.A. à Poligny.Pratz (marbre). - Reprise de la carrière en 1967. - Demande sans suite de la poursuite de l'exploitation 6/09/76. Société Jurassienne des enduits colorés à Thoiry (01).Poligny (groise). - Rejet de la demande d'exploitation arrêté préfectoral n°1825 du 28/06/73. M. Monaci à Sellières.Rahon (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°6 du 2/01/074. Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°976 du 25/07/79. Carrière communale.Rahon (graviers). - Demande d'ouverture par pétition le 8/02/77. - Renonciation par lettre du 25/02/77. Roux Père et Fils à Frébuans.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°491 du 09/04/79. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°922 du 09/07/80. Société de carrières de Ranchot et Monnières à Orchamps.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1521 du 04/05/74. - Remise en état du sol : le 15/09/78. Société des carrières de Rans à Ranchot.Ruffey-sur-Seille (pierre calcaire). - Demande d'exploitation le 14/12/76. - Rejet par arrêté préfectoral n°219 du 25/02/77. S.A.R.L. Bonnivard à Voiteur.Saint-Aubin (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1042 du 18/07/72. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1238 du 16/10/78. Entreprise Piquand Frères à Saint-Amour.

Date

1967-1980

Cote

2217W31

11

Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions salariales (1942-1962) (cf. aussi salines de Montmorot, questions sociales, conventions collectives). Fermeture de la saline par fin de concession de Perrigny (1959-1962),

Date

1942-1962

Cote

2209W94

12

Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage par les Archives départementales du Jura : correspondance, inventaire des archives de la saline de Montmorot et des autres salines du Jura (Salins, etc.), 1966.[fonds 8 J des Archives départementales du Jura]

Date

1966

Cote

2209W103

13

Etude d'affaissement principalement dans la région de Miéry.

Date

1969

Cote

2209W119

14

Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage de sondage, de clôture de protection, réunis par l'administration des mines [1936], 1953-1968.

Date

1953-1968

Cote

2209W109

15

Réglementation générale : législation, instructions, notes.

Date

1965-1994

Cote

2217W1

16

Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines, carrières, gaz, salines des divers sites du Jura avec notes sur les concessions depuis le XIXe siècle. [carnet probablement tenu par l'un des ingénieurs ou responsable du service. On renvoie de façon générale au versement de la Drire Jura 2209 W sur la matière des mines et hydrocarbures.]

Date

1965-1974

Cote

2217W36

17

Mise en forme des rapports administratifs sur l'accident. - Présentation de la carrière, rapport du directeur de l'exploitation, procès-verbal de l'accident, dépositions des témoins, rapport sur le sauvetage, mesure de la dalle de Mont Rivel au-dessus de l'usine de Champagnole, rapports complémentaires, "enseignements à tirer de l'accident".

Date

1964

Cote

2217W21

18

Réaménagement de carrières. - Rapport de synthèse sur une carrière de Marchaux (Doubs, 1987). Concours d'idée sur la carrière de Largillay (Jura, 1989), 1987, 1989.

Date

1987-1989

Cote

2217W15

19

Production et vente dans le Jura.- Renseignements de l'administration des Mines, agréments de production.

Date

1941-1945

Cote

2209W133

20

Mine de fer d'Ougney.- Concession, fonctionnement jusqu'à renonciation de la concession en 1972 (1953-1972). Mise en sécurité de l'ancienne mine (1995-1996).

Date

1953-1996

Cote

2209W122

21

Exportation de matériaux vers la Suisse. - Enquête annuelle : fiches par exploitant, synthèse, correspondance.

Date

1991-1995

Cote

2217W8

22

Visites des salines.- Notes et procès-verbal de visite (1946-1964) ; livraison d'eau salée à la station thermale de Lons de 1962 à 1964 (1965).

Date

1946-1965

Cote

2209W98

23

Accidents graves et mortels. - Dossiers individuels [Localisation : Crotenay (1986), Grozon (1981 et 1985), Lavancia (1984), Moissey (1987)].

Date

1981-1987

Cote

2217W20

24

Synthèse départementale des exploitations de carrières en Franche-Comté [étude Drire financée sur la taxe parafiscale sur les granulats]. - Instructions et correspondance sur leur élaboration (1981-1985) ; synthèse départementale du Jura (1986).

Date

1981-1986

Cote

2217W9

25

Recherche de lignite dans le bassin de Chaumergy.- Rapports, plans.

Date

1942-1946

Cote

2209W125

26

Affaissement de 1970.- Nivellement, 1971 (37e campagne).

Date

1970-1971

Cote

2209W116

27

Affaissements de 1967.- Nivellement, 1968 (34e campagne).

Date

1967-1968

Cote

2209W113

28

Mine de Foulenay.- Concession aux salines de Montaigu, 1940. Concession Rossignol, 1941-1947 (avec essai de concession à la société des lignites du Jura, 1946).

Date

1940-1947

Cote

2209W128

29

Fermeture de la saline.- Travaux à la charge des salines de l'Est, 1964-1966.

Date

1964-1966

Cote

2209W101

30

Frasne (pierre calcaire). - Demande faite sans suite le 16 mai 1978. M. Vuillet Michel à Moissey.Gatey (carrière de sable). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2169 du 10/07/73. - Arrêt d'exploitation : arrêté préfectoral n°1271 du 20/10/78. M. Gras Roger au Deschaux.Gendrey (argile). - Arrêté préfectoral d'exploitation n°1483 du 25/05/73. - Arrêt d'exploitation du 24/05/78 (remise en état). SECO à Pontailler sur Saône.Gevingey (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°339 du 09/02/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°715 du 09/06/73. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Gevry (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°469 du 20/02/73. - Arrêt d'exploitation n°1283 du 23/10/78. Entreprise Di Lena à Morbier.Grozon. - Dossier complet sur l'activité économique et sociale des Plâtrières de Grozon (1946-1970).

Date

1946-1983

Cote

2217W29

31

Etudes de marchés et de production de niveau départemental et régional. - Granulats, graviers siliceux ronds, graviers et sables (dont étude complémentaire des ressources en sable et gravier de la basse vallée du Doubs entre Dole et Verdun-sur-le-Doubs, 1984) ; fabrication de céramique, chaux et ciments (1982) ; exploitation de matériaux dans la vallée de la Seille (1978) ; tuileries et briquetteries de Franche-Comté et Bourgogne : rapport de situation (1967).

Date

1967-1989

Cote

2217W10

32

1987-1991 (classement annuel)

Date

1987-1991

Cote

2217W6

33

Dossiers thématiques élaborés par l'administration sur toutes les facettes techniques et juridiques de l'accident ; réclamation d'un rapport final d'accident auprès de l'ingénieur des mines à Châlons.

Date

1964

Cote

2217W22

34

Liste des tourbières dans le Jura, s.d. [mi XXe s.]. Cartes des tourbières du Bassin du Jura issues de "Prospections et cartes des tourbières de France" [prospections datées de 1942] (concernent tous les massifs montagneux du Jura : Bassins du Rhône, de l'Ain I et II, du Doubs et des affluents). Une carte des localisations des tourbières en activité en France en 1939, 1914 et 1930, non exploitée en 1940 (s.d. postérieur à 1940).

Date

1914-1940

Cote

2209W132

35

Rapports et sondage sur les affaissements de 1966 (suite du 33e nivellement), 1967.

Date

1967

Cote

2209W112

36

Contrôle des affaissements.- Récapitulatifs de nivellements annuels (Poligny et Miéry) [1935]-1965.

Date

1935-1965

Cote

2209W111

37

Jouhe. Demande d'exploitation d'une carrière pour la construction de l'autoroute 1976-1978 par Scetauroute.Lavigny (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°962 du 30/06/72. - Remise en état de la carrière le 30/06/77. Entreprise Di Lena à Morez.Loisia (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1030 du 02/04/74. - Arrêt de l'exploitation arrêté préfectoral n°1282 du 23/10/78. Entreprise Di Lena à Morbier.Mallerey (carrière de sable). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation N°1194 du 17/08/72. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1499 du 20/12/77. S.A. Chalumeau à Perrigny.Messia (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°3640 du 27/11/73. - Observation de remise en l'état le 22/08/79. Entreprise Georges Tonetti à Montmorot.Monnet-la-Ville (sable et graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2054 du 19/07/73. - Arrêt d'exploitation n°355 du 14/04/77. M. Henri Zanello à Perrigny.Monnet-la-Ville (sablière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°58 du 9/01/73. - Arrêt d'exploitation n°30 du 7/01/80. S.A. Chalumeau.Monteplain (calcaire). - Refus de l'autorisation par arrêté préfectoral n°407 du 10/04/78. M. Racine Dominique à Orchamps.Montholier (calcaire). - Récépissé de déclaration d'ouverture le 27/08/75. Cessation de l'exploitation par arrêté préfectoral n°1173 du 12/09/79; Entreprise Laporte à Audelange.Montholier (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°128 du 2/02/77. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°675 du 29/05/80. S.A.R.L. Franc-Comtoise de travaux publics.

Date

1972-1980

Cote

2217W30

38

Carrières de Romainville.

1 media

Carrières de Romainville.

Date

-

Cote

69Fi/1707

39

Affaissement de 1969.- Nivellement, 1970 (36e campagne).

Date

1969-1970

Cote

2209W115

40

Mine de Rye (Société d'exploitations minières du Centre).- Rapport général (1943) ; permis de disposer du produit des recherches (1942) ; permis d'exploiter (1943-1944) ; exploitation (1942-1943) ; main d'oeuvre et salaire (1943-1944) ; plans (1942-1944).

Date

1942-1944

Cote

2209W129

41

Saint-Claude (tout venant). - Demande d'ouverture le 21/05/74. - Refus d'exploitation le 20/09/74. Carrière communale.Saint-Germain-en-Montagne (sable). - Récépissé de déclaration d'exploitation du 19/08/74. - Arrêté préfectoral de suppression de la déclaration n°1302 du 26/10/78. Mr Cerri Virgile à Lemuy.Salins-les-Bains (calcaire). - Demande d'autorisation du 7/01/77. - Renonciation le 01/02/77. D.D.E. du Jura.Salins-les-Bains (plâtre/gypse). - Correspondance de suivi 1947-1965. Rossignol-Plâtrières de Salins.Sampans (sable). - Récépissé de déclaration du 26/11/75. - Suppression par arrêté préfectoral n°1500 du 20/12/77. Carrière communale.Thoirette (groise). - Récépissé de déclaration du 1/10/74. - Suppression par arrêté préfectoral n°1527 du 03/12/79. Carrière communale.Vernantois (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2168 du 10/07/73. - Arrêt d'exploitation n°1304 du 26/10/78. M. Tonetti Georges, entrepreneur à Montmorot. Vers-sous-Sellières (sable). - Récépissé de déclaration du 18/09/72. - Remise en état le 03/06/80. Carrière communale.Villevieux (tout venant). - Récépissé de déclaration du 04/11/76. - Suppression par arrêté préfectoral n°1273 du 20/10/78. Ets Roland Jeannin à Mignovillard.Vincent (alluvions calcaires). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°901 du 12/07/79. - Renonciation par lettre du 14/11/79. Ets Roland Jeannin à Mignovillard.

Date

1947-1979

Cote

2217W32

42

Ce qu'est l'exploitation de la tourbe, comment envisager l'exploitation nouvelle, Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides, Paris, T9, s.d. [mi XXe s.].

Date

-

Cote

2209W131

43

Affaissement de 1972.- Nivellement, 1973 (39e campagne).

Date

1972-1973

Cote

2209W117

44

Questions sociales.- Conventions collectives (dont dossier commun avec la saline de Montmorot) ; chômages, grèves, syndicats, salaires, sécurité, effectifs, etc. : rapports, listes, tableaux, correspondance [1937] 1940-1965.

Date

1940-1965

Cote

2209W99

45

Pièces d'informations complémentaires.

Date

1964-1965

Cote

2217W26

46

Personnel.- Horaires et durée de travail, personnel ouvriers, cadres : notes, rapports, réglement intérieur, état du personnel.

Date

1940-1965

Cote

2209W107

47

Affaissement du 27 septembre 1943 : rapport, plans.

Date

1943

Cote

2209W110

48

Etudes des ressources en matériaux calcaires et silico-calcaires pour l'approvisionnement de Lons-le-Saunier [Etude financée sur la taxe parafiscale sur les granulats, conduite notamment par le BRGM].- Elaboration et financement de l'étude : dossier administratif (1978-1984) ; étude technique : bilan et annexes (1980-1984).

Date

1978-1984

Cote

2217W11

49

Carrières

Date

1950-2016

Cote

2746W/68-2746W/92

50

Etudes, notes, rapports non remis par thème.

Date

1964

Cote

2217W24

51

Affaissement de 1973.- Nivellement, 1974 (40e campagne).

Date

1973-1974

Cote

2209W118

52

Affaissements de terrains à Montmorot.- Enquête et préconisation, travaux successifs (1949, 1954, 1965-1966), 1949-1966.

Date

1949-1966

Cote

2209W102

53

Information, visites, questionnaires sur la sécurité en carrières : notes.

Date

1980-1983

Cote

2217W18

54

Généralités. Instruction sur les circonscriptions minières, la sécurité dans les mines et la protection des ouvriers, le statut des mineurs, la police des mines.Carte minière de France, 1979. Cartes de localisation des permis exclusifs de recherches minières en région Franche-Comté par la Drire de 1980 à 1998, 1981-1999 (avec lacunes). Concessions de mines en vigueur dans le Jura, 1982.

Date

1979-1999

Cote

2209W92

55

Fonctionnement général.- Rapports avec l'administration des mines, écoulement de la production, main d'oeuvre.

Date

1943-1946

Cote

2209W126

56

Affaissement de 1968.- NIvellement, 1969 (35e campagne).

Date

1968-1969

Cote

2209W114

57

Rapport de visites.

Date

1938-1947

Cote

2209W105

58

Concessions occupation de terrain, comptes-rendus de conseils d'administration, réunion des concessions de Gouhainans (70) et des Epoisses (21) à Montmorot [1842, copie], 1946-1954 environ.

Date

1946-1954

Cote

2209W95

59

Dossiers thématiques élaborés par l'administration sur le sauvetage et la coordination entre les services intervenants.

Date

1964

Cote

2217W23

60

Dossiers communs.- Concessions de sols (Salins, Montmorot, Grozon), 1962. Redevance des mines, 1986-1989.

Date

1962-1989

Cote

2209W93

61

Conséquences des affaissements.- Politique de la société des mines de Poligny d'acquisition des terrains menacés, contentieux (1961-1965). Projet de lotissement puis de terrains de camping par la ville de Poligny près des installations de pompage (1962-1964). Avis sur d'éventuelles interventions préfectorales tendant à interdire toute construction sur des périmètres (1963-1965).

Date

1961-1965

Cote

2209W121

62

1981-1986 (classement par exploitant sur les cinq ans)

Date

1981-1986

Cote

2217W5

63

Sondages.- Coupes détaillées : plans, analyses des terrains traversés, sans date, milieu du XXe siècle.

Date

-

Cote

2209W108

64

Enquêtes annuelles et fichier national des carrières : instructions, nomenclatures.

Date

1981-1986

Cote

2217W2

65

Accidents graves et mortels. - Dossiers individuels : déclaration, enquêtes, correspondance [Localisation : station de dragage du port de Dole ; carrières de Boissia, Champagnole, Commenailles (argilières), Largillay et Mesnois, Messia (2), Moissey, Moirans, Monnières, Ranchot.] (1954-1966). Déclarations d'accidents divers (1948-1954).

Date

1948-1966

Cote

2217W19

66

Mine de fer d'Etival.- Découverte d'un gisement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire des mines.

Date

1946

Cote

2209W123

67

Affaissement au territoire du village de Miéry.- Nivellements.

Date

1971-1973

Cote

2209W120

68

Etudes des potentialités mellifères en carrières sèches à des fins de réaménagement apicole en Franche-Comté. - Dossier administratif et financier (pas de bilan ou rapport d'étude).

Date

1986-1988

Cote

2217W17

69

Fonctionnement.- Sondages anciens et modernes, aspects techniques d'exploitation, redevances des mines, reconnaissance de sondages du XIXe siècle par le BRGM d'après les archives des Salines de l'Est.

Date

1943-1962

Cote

2209W96

70

Réhabilitation de carrières à des fins agricoles, touristiques, paysagères. - Publications de méthodes, brochures imprimées, 1985-1990 environ.

Date

1985-1990

Cote

2217W14

71

Statistiques.- Etat de situation (1942) ; questionnaires mensuels du comité des salines de France (1953-1955, 1960-1966) ; statistiques mensuelles (1960-1966).

Date

1942-1966

Cote

2209W97

72

Autorisation d'ouverture de carrière, carrières en exploitation, autorisations arrivant à échéance, "enquêtes carrières", "indicateurs d'activité" : états annuels de synthèse (avec instructions sur leur élaboration).

Date

1975-1994

Cote

2217W3

73

Mine de Commenailles (la Piotière).- Exploitation, occupation de terrain, recherche et exploitation sur un terrain sans l'accord de son propriétaire, arrêt des recherches, plans.

Date

1942-1947

Cote

2209W127

74

Carrières de Romainville, les tunnels d'exploitation.

1 media

Carrières de Romainville, les tunnels d'exploitation.

Date

-

Cote

69Fi/1709

75

Carrières de Romainville, un cheval tire des vagonets.

1 media

Carrières de Romainville, un cheval tire des vagonets.

Date

-

Cote

69Fi/1708

76

Exploitations illégales et clandestines de carrières à Arbois, Les Molunes, Ney, Romange, Vaux-les-Saint-Claude : procès-verbal de constat, correspondance, rapports, plan (1977-1978, épaves). Demande d'agrandissement d'une excavation pour servir de décharge communale (La Marre) : correspondance, 1977.

Date

1977-1978

Cote

2217W12

77

Projet de construction d'une nouvelle usine et de reconcentration des équipements puis fermeture de la saline de Montmorot. Réunions en Préfecture, négociations salariales, licenciements (dont celui du directeur de l'usine), conséquences pour l'emploi, chômage, etc., 1964-1966.

Date

1964-1966

Cote

2209W100

78

Recherche de marcassite (sulfure de fer) : rapport.

Date

1964

Cote

2209W124

79

Réaménagement agricole de la carrière de Crotenay. - Elaboration de l'étude et du réaménagement, bilan [chantier de démonstration].

Date

1980-1984

Cote

2217W16

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