Versement des 16 et 18 mars 2010 préparé sur site par Patricia Guyard, directrice des Archives départementales du Jura et Anaïs Comte, archiviste (partie documentation).

Ces dossiers ont été collectés les 16 et 18 mars 2010 à l'antenne du Jura de la Drire, à la suite d'une première collecte de dossiers sur les mines et hydrocarbures en décembre 2009 (voir versement 2209W). Ils concernent prioritairement les carrières du Jura ; ils ne suppléent pas au manque quasiment complet d'informations sur les carrières du Jura aux XIXe et début XXe s., période de leur pleine exploitation. Cette lacune est liée à une réglementation restée longtemps bien moins contraignante que celles relatives aux mines, et ne produisant pas de dossiers très conséquents ; un autre motif est la destruction sans contrôle d'une grande partie des archives de la Drire du Jura au fil de ses déménagement successifs à partir des années 1970 et jusqu'à une période très récente.

Les dossiers relatifs à la géologie, aux dépôts d'hydrocarbures, aux aciéries et fonderies, aux mines sont un complément de dossiers au versement 2209W.

La communicabilité des dossiers relatifs aux carrières est de 25 ans à compter de la clôture des dossiers. Celle des cotes relatives à l'accident de la carrière du Mont Rivel est de 75 ans à compter de la date du jugement ; celle des dossiers relatifs aux autres accidents est de 50 ans à compter de leur clôture (120 ans à compter de la date de naissance de la personne si renseignements médicaux).

Patricia Guyard, Anaïs Comte, Carrières, géologie, aciéries, fonderies, carburants (versement de la Drire 2217 W). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2010. Accès à l'inventaire en version texte